M. Granger (Léopold), lieutenant à titre temporaire au 21 rég. M. Jacquart (Maurice-Paul), lieutenant à titre temporaire au 3 rég. M. Alix (Pierre-Adrien), lieutenant à titre temporaire au 24o rég. M. Cluzel (Maurice-Marie-Antoine), lieutenant à titre temporaire au 8 rég. M. Gabrielle (René-Jean), sous-lieutenant au 60° bataillon de chasseurs. M. Maury (Alexandre), lieutenant à titre temporaire au 7e rég. M. Groussard (Georges-André), sous-lieutenant au 8o rég. M. Fonsagrive (Vincent-Félix-Michel), lieutenant à titre temporaire au 7o rég. M. Tétu (Pierre-Etienne), lieutenant à titre emperaire au 5o rég, M. Mas (Victor-Antoine), sous-lieutenant au 2 bataillon de tirailleurs sénégalais du Maroc. M. Barraillier (Henri-Eugène), lieutenant à titre temporaire au 6o rég. M. Serbidou (Clément), lieutenant à titre temporaire au 3ẻ rég. M. Cauzan (Gaston-Marie-Pierre), sous-licutenant au 33 rég. M. Pianelli (Paul-Louis-François), lieutenant à titre temporaire au 42 rég. Au grade de sous-lieutenant. M. Geronimi (Joseph), sous-lieutenant à titre temporaire au 24 rég. M. Robert (Raphaël), sous-lieutenant à titre temporaire au 35 rég. M. Junien-Lavillauroy (Roger), sous-lieutenant à titre temporaire au 3e rég. M. Marot (Henri), sous-lieutenant à titre temporaire au 3e rég. M. Brunet (Paul-Joseph-Laurent-Rémy), souslieutenant à titre temporaire au 22o rég. M. Carlier (Eugène-Henri-Emile), sous-lieutenant à titre temporaire au 306 rég. d'infanterie. M. Laigle (Eugène), adjudant-chef au 41 rég. M. Bazimon (Alfred-Lucien), sous-lieutenant titre temporaire au 21 rég. M. Rumeau (Siméon-Omer), sous-lieutenant à titre temporaire au 22 rêg. M. Foropon (Jean-Raphaël-Léon), sous-lieutenant à titre temporaire au 8e rég. M. Wagner (Jules-André), sous-lieutenant à titre temporaire au 23e rég. M. Jacquier (Jules-Gustave), sous-lieutenant à titre temporaire au 36 rég. temporaire au 22 rég. M. Raynal (Marius), sous-lieutenant à titre M. Marpaux (Joseph-Elie-Ferdinand), souslieutenant à titre temporaire au 36 rég. M. Cazau (Jules-Baptiste), sous-lieutenant à titre temporaire au 22e rég. M. Crousier (Marius-Etienne), sous-lieutenant à titre temporaire au 8a rég. M. Toussaint (Jules-Hippolyte), sous-lieutenant à titre temporaire au 21 rég. M. Roblin (Louis-Joseph), sous-lieutenant à titre temporaire au 3* rég. Au grade de sous-lieutenant de réserve. M. Tuaillon (Louis), adjudant-chef de réserve au 5o rég. - Maintenu. M. de Feligonde (Charles), sergent de réserve au 5¢ rég. Maintenu. M. Nicollet (Pierre), sergent de réserve au 5e rég. Maintenu. M. Ducroiset (Pierre), sergent de réserve au 5e rég. Maintenu. M. Solichon (Antoine-Benoit), sergent de réserve au 5e rég. Maintenu. M. Viola (Jean-Auguste), sergent de réserveau 5 rég. Maintenu. M. Gigarel (Léon), sergent de réserve an 44€ rég. Maintenu. M. Dumont (André), adjudant de réserve an 6 rég. Maintenu. M. Collomb-Rey (Cyprien-Marie), sergent de réserve au 6e rég. Maintenu. M. Thenot (Gustave-Hyacinthe), adjudantchef de réservé au 6e rég. Maintenu. M. Duranton (Jean-Marie), sergent de réserve au 6o rég. Maintenu. "M. Lentillon (Louis), sergent-major de réserve au 6o rég. Maintenu. M. Glutz (Gaston), adjudant de réserve au Maintenu. M. Barnault (Edmond), adjudant-chef au 5 rég. 6e rég. · Maintenu. M. Moreau (Jules), adjudant-chef au 44 rég. M. Pastre (Joseph-Marie-Laurent-Antoine), adjudant au 5 rég. Maintenu. M. Mariani (Antoine-Eugène), adjudant-chef au 6e rég. — Maintenu. M. Chauvin (Ferdinand-Etienne), adjudantchef au 6e rég. Maintenu. M. Barrère (Charles-Joseph-Paul), adjudantchef de réserve au 44 rég. Maintenu. M. Malgogne (Jean-Louis), adjudant de réserve au 44 rég. Maintenu. (A dater du 24 février 1915.) M. Allaire (Edmond-Marius), adjudant-chef de réserve au 37 rég. — Affecté au 373a rég. d'in- i fanterio. Par décision ministérielle en date du 2 mars 1915, la nomination à titre temporaire, faite par application du décret du 2 janvier 1915, a été approuvée : Au grade de sous-lieutenant. (A dater du 23 janvier 1913.) M. Pontramont (Jean-Michel-Sébastien), adjudant-chef au 44 rég. - Maintenu. Le ministre de la guerre et le ministre des travaux publics, Vu le décret du 29 octobre 1914 sur la responsabilité des compagnies de chemins de fer eu matière de transports commerciaux; Vu l'arrêté du 1er novembre 1914, pris en exécution de ce décret; Vu les arrêtés des ministres de la guerre et des travaux publics du 1er décembre 1914 et du 29 janvier 1915, Arrêtent : Art. 1er. Est prorogé d'un mois le délai d'application de l'arrêté interministériel du 1er décembre 1914, relatif à l'établissement d'un tarif d'assurance pour le transport des marchandises. Toutefois, si le régime institué par ledit arrêté est modifié avant l'expiration de ce délai, la prorogation prescrite par le premier article sera limitée à la date de publication de l'arrêté fixant les conditions du nouveau régime à appliquer. Paris, le 2 mars 1915. Le ministre de la guerre, A. MILLERAND. Le ministre des travaux publics, M. SEMBAT. Erratum au Journal officiel du 7 février 1915: page 637, 1re colonne, supprimer la 20 ligne : nomination, au grade de sous-lieutenant dans le service de la justice militaire, de M. Wilm, sergent territorial à la 20e section de secrétaires d'état-major et de recrutement à Paris. » Erratum au Journal officiel du 12 février 1915: page 727, 1re colonne, 20 ligne, au lieu de : 35e rég. territorial d'infanterie (maintenu dans ses fonctions au service de ravitaillement de Paris), M. Wilm (Philippe-Albert) », lire : « 35e rég. territorial d'infanterie (maintenu dans ses fonctions au service de ravitaillement de Paris), à dater du 5 février 1915, M. Wilm (PhilippeAlbert) ». Errata au Journal officiel du 1er mars 1915: page 1077, 2e colonne, 21e alinéa, au lieu de : M. Rahen, sous-lieutenant », lire: « M. Rahon »; 2e colonne, 24e alinéa, au lieu de: « M. Boddaert, sous-lieutenant au 39 rég. territorial d'infanterie, lire « M. Boddaert, sous-lieutenant de réservé au 39 rég. d'infanterie »; 3e colonne, avant-dernier alinéa, au lieu de M. Tourny, capitaine, hors cadres, 5, rue Montfaucon », lire M. Tourny, capitaine, hors cadres, 5, rue Montfaucon (Paris) ". Erratum au Journal officiel du 2 mars 1915, page 1089, 3e colonne, au lieu de : « Rang du 21 novembre 1914, M. Castel, du 50 rég. », lire: Rang du 21 novembre 1914, M. Castel, da 56e rég. " Ministère de la marine. Par décret en date du 2 mars 1915, ont été promus dans le corps des officiers des équipages de la flotte, par application des dispositions du décret du 28 mars 1908: Au grade d'officier de se classe des équipages de la notte. (Pour compter du 1er mars 1915.) MM. Jamet (Jean-Baptiste), canonnier. Le Goyat (Yves-Mathias), fourrier. (Pour compter du 5 mars 1915.) Les officiers de 4 classe des équipages de la flotte: MM. Hamelin (Eugène-Alexandre-Pascal), canonnier. Amaré (Paul), timonier. Richou (François-Marie), canonnier. Par décision ministérielle du 1er mars 1915, le remorqueur Goliath a Toulon comme port comptable. Par décret du 26 février 1915, ont été nommés dans la réserve de l'armée de mer: Au grade d'ingénieur de se classe Les seconds maîtres élèves officiers de réserve du génie maritime : MM. Gayet (Maurice). Friocourt (Georges-René-Ernest). M. Friocourt est affecté au port de Rochefort, qu'il devra rejoindre le plus tôt possible. M. Gayet sera maintenu jusqu'à nouvel ordre au poste où il se trouve actuellement. Par décision ministérielle du 28 février 1915, été inscrit d'office au tableau d'avancement (application du décret du 25 juillet 1897) : Pour le grade d'ingénieur principal de réserve du génie maritime. une nouvelle répartition des emprunts de 65 et 100 millions, a déterminé les allocations réservées aux divers ouvrages prévus et, en grande partie, exécutés. Cette loi a maintenu, pour les constructions militaires, la dotation de 5 millions inscrits à la loi du 22 janvier 1907. Ces ouvrages, dont l'exécution a ét autoriséo successivement par décrets des 24 mars 1908, 17 septembre 1903, 22 février 1910 et 10 mars 1912, sont actuellement terminés. Les dépens:s se sont élevées à 4,980,048 fr. 38 laissant, sur l'allocation de 5 millions, un disponible de 19,951 fr. 12. Le gouverneur général de l'Afrique occidentale française vient de m'adresser des propositions en vue d'affecter cette disponibilité à la construction d'une écurie supplémentaire au quartier d'artillerie des Madelaines 1, à Dakar. Cette installation étant nécessaire, j'ai approuvé ces propositions après avoir pris l'avis des services compétents de mon département. Dans ces conditions, les dépenses à effectuer sur les fonds des emprunts de 65 à 100 millions comprendront: 1° Assainissement et alimentation en eau des villes de Saint-Louis, Dakar et Rufisque : a) Travaux d'assainissement prévus au programme de la loi du 5 juillet 1903, autorisés en partie par décret du 24 décembre 1903.... b) Travaux d'assainissement prévus au programme de la loi du 22 janvier 1907 et autorisés par décret du 24 mars 1908..... c) Alimentation en eau de la ville de Dakar, travaux autorisés par décret du 6 juin 1907 et évalués par décret du 30 mai 1913 à.... d) Travaux complémentaires d'adduction d'eau à Dakar autorisés par décret du 18 septembre 1912..... e) Travaux d'élévation et de distribution d'eau de mer dans la région de Dakar située à l'est de la rue Vincens, autorisés par décret du 28 juin 1914.......................... 2o Aménagement des ports du Sénégal et éclairage de leurs abords. a) Quais de Saint-Louis, travaux autorisés par décret du 3 juillet 1904.. b) Port de Dakar, travaux autorisés par décrets des 24 décembre 1903, 11 mars 1909 et 18 septembre 1912.... M. Got (Louis-Antonin-Théophile), ingénieur autorisés par décrets des 30 mai de 1r classe de réserve. Par décret du 1er mars 1915 a été promu au grade d'ingénieur principal de réserve du génie maritime (application du décret du 25 juiliet 1897): M. Got (Louis-Antonin-Théophile), ingénieur de ire classe de réserve. Ministère des colonies. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 25 février 1915. Monsieur le Président, autorisant le gouvernement général de l'Afrique Les lois des 5 juillet 1903 et 22 janvier 1907, occidentale française à contracter deux emprunts, l'un de 65 millions, l'autre de 100 milfions, pour l'exécution de divers travaux d'intérêt général et le remboursement d'emprunts antérieurs, prévoient, dans leur article 2, que l'ouverture des travaux compris au programme de ces emprunts sera décidéo sur la proposition du gouverneur général par un décret rendu sur le rapport du ministre des colonies, après avis du ministre des finances. Par ailleurs, la loi du 26 juillet 1912, fixant c) Port de Rufisque, travaux 1908, 29 janvier 1909 et 30 mai 1913.. d) Eclairage des abords du port de Dakar, travaux autorisés par décrets des 16 janvier 1909 et 30 mai 1913.......... 3o Outillage de dragage et de balisage, dépense autorisée par écret du 30 mai 1913........... 4° Amélioration de la navigabilité des fleuves Sénégal et Niger, travaux dotés par la loi d'une allocation de......... 5° Contribution de la colonie aux dépenses du port militaire de Dakar, autorisée par décret du 17 mai 1911...... 6o Installation à la baie du Lévrier. Travaux autorisés par décrets des 6 juin 1907 et 10 avril 1908. 70 Etudes et construction du chemin de fer reliant le KayesNiger au littoral : a) Etudes... b) Constructions, autorisées par décrets des 17 avril 1907 et 31 mai 1912....... 5.450.000 1.500.000 2.100.000 » 471.400 »> 405.000 2.100.000 * 11.300.000 » 628.500 » 300.000 >> 935.000 ⚫ 2.600.000 → 1.000.000 500.000 » 455.888 97 13.509.111 03 47.000.000 par décrets des 6 novembre 1903, 23 décembre 1905, 17 avril 1907, 21 mai 1908, 31 août 1911 et 8 sepfembre 1912..... 10° Chemin de fer du Dahomey:** a) Superstructure de Cotonou a Savé avec embranchement Pahou-Ouidah (convention du 24 août 1901). b) Bâtiment du personnel à Cotonou (dépense autorisée par décret du 30 mai 1913)...... 11° Assistance médicale: a) Groupes d'assistance médicale indigène. Travaux autorisés par décret du 24 mars 1908... b) Hôpital indigène de Dakar. - Travaux autorisés par décret du 24 mars 1908... 37.100.000 » 12.937.889 20 62.110 80 720.000 » 670.000 » Tra 1.100.000 » c) Hôpital de Bamako. vaux autorisés par décret du 24 mars 1908.. - d) Agrandissement de l'hôpital colonial de Dakar. Travaux autorisés par décrets des 28 novembre 1908 et 9 septembre 1911..... 120 Constructions militaires. -Travaux autorisés par décrets des 24 mars 1908, 10 septembre 1908, 22 février 1910, 10 mai 1912, 30 octobre 1912 et 30 mai 1913.. 13°. Lignes télégraphiques Tombouctou - Niamey -Zinder, travaux autorisés par décrets du 28 avril 1907...... 510.000. 15.000.000 » 2.000.000 14.327.955 90 107.603 19 30.000 >> 164.820.459 09 inférieur à l'ensemble des allocations prévues par la loi du 26 juillet 1912. Enfin, en ce qui concerne les ressources nécessaires à l'exécution de ces dépenses les décrets des 23 juillet 1903, 17 septembre 1905, 30 janvier 1907, 3 février 1909 et 25 juillet 1910 ont permis au gouvernement général de l'Afrique occidentale française de réaliser la totalité des emprunts de 65 et de 100 millions de francs autorisés par les lois des 5 juillet 1903 et 22 janvier 1907. Le gouvernement général dispose, d'autre part, des ressources nécessaires pour assurer le service régulier de l'emprunt. UN COMBAT DANS L'ARGONNE On a pu constater qu'en Argonne où nous étions depuis décembre constamment attaqués, les rôles se sont, depuis environ trois semaines, intervertis. Nous avons aujourd'hui conquis un ascendant indiscutable. Sans doute, pas plus pour nous que pour l'ennemi, il ne peut s'agir dans cette région de résultats décisifs: la nature du terrain s'y oppose. Mais il est salutaire, dans les actions locales dont l'Argonne est le théâtre, de sentir que de plus en plus notre volonté s'impose à l'ennemi et que nous nous assurons la supériorité morale. Nous avons obtenu ce résultat par une série d'opérations limitées, menées énergiquement sur NON OFFICIELLE les flancs touffus des ravins, et qui ont fait Communiqués relatifs aux opérations Paris, le 3 mars 1915, 15 heures. Rien d'important à ajouter au communiqué d'hier soir. En Champagne, nous tenons toute la première ligne de tranchées allemandes depuis le nord-ouest de Perthes jusqu'au nord de Beauséjour. Sur plusieurs points, nous avons progressé Les conditions prévues par l'article 2 de chacune des lois précitées se trouvant remplies, j'ai l'honneur, sur la proposition du gouverneur général et après avoir pris l'avis de M. le mi-au delà de cette ligne. nistre des finances de vous prier de vouloir bien revêtir de votre signature le décret cijoint. Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre des colonies, Le Président de la République française, Vu les lois des 5 juillet 1902 et 22 janvier 1907, autorisant le gouvernement général de l'Afrique occidentale française à contracter deux emprunts de 65 à 100 millions; Vu la loi du 26 juillet 1912, portant répartition nouvelle des emprunts de 65 à 100 millions; Vu les décrets des 24 mars 1908, 17 septembre 1908, 22 février 1910 et 10 mai 1912 autorisant sur les fonds d'emprunts la construction de casernements militaires en Afrique occidentale française; Vu les décrets des 23 juillet 1903, 1er septembre 1905, 30 janvier 1907, 3 février 1909 et 25 juillet 1910, autorisant la réalisation totale des emprunts de 65 et 100 millions; Considérant que le projet relatif à la construction d'une écurie supplémentaire au quartier Les autres progrès signalés hier soir sont Ils ont tous été maintenus. Sur le reste du front, rien à signaler. Paris, le 3 mars 1915, 23 heures. Les Allemands ont recommencé à bom- d'obus incendiaires. sentir aux forces allemandes extrêmement courageuses qui sont en face de nous, que nous sommes, en un point donné et à une heure donnée, maîtres de faire ce que nous voulons. On trouvera ci-dessous le récit d'une de ces actions âpres et courtes, où nos troupes déploient quotidiennement une magnifique ardeur. Il s'agissait pour une de nos divisions de: fixer l'ennemi devant elle par une attaque localisée et de lui interdire ainsi tout transport de troupes sur les autres points du front où nous attaquions au même moment. Le terrain de l'opération était la région qui s'étend autour de Bagatelle, vers l'Ouest jusqu'à Fontaine-aux-Charmes, vers le Sud-Est jusqu'au Four-de-Paris. C'est là que notre front forme plusieurs saillants accentués, extérieurs à notre ligne de défense principale et que nous avons conservés malgré des attaques répétées. Le sol est coupé par d'étroites vallées parallèles. Les lignes de tranchées montent du fond des vallées aux sommets, formant ce que nos hommes ap pellent « l'accordéon ». Sous la futaie poussent des arbustes serrés, des fourrés impénétrables aux regards. C'est un terrain de combat particulièrement difficile non seulement pour l'artillerie, mais aussi pour l'infanterie. Pour remplir la mission qui leur était confiée, nos troupes exécutèrent trois attaques, dont la principale fut menée sur une croupe voisine du ravin de Fontaine-Madame. Cinq compagnies en étaient char En Champagne, sur le front au nord de Souain, de Mesnil et de Beauséjour, nos progrès se sont poursuivis et accentués : nous tenons sur tout le front d'attaque, c'est-à-dire sur une longueur de plus de six kilomètres, un ensemble de lignes alle mandes représentant en profondeur 1 kilo-gées. mètre. Nos progrès d'aujourd'hui ont été A huit heures du matin, l'opération comparticulièrement sensibles à l'ouest de Per-mence. Nous faisons exploser trois fourneaux de mines sous les tranchées ennemies, tandis que notre artillerie les écrase thes où nous avons enlevé des tranchées et sous un feu violent. Trois minutes après, I reculons pied à pied, mettant deux heures Ce brillant résultat nous coûte, il est vrai, assez cher. Les quatre chefs de section sont hors de combat. Mais l'élan est donné. Nos troupes, dépassant la tranchée de première ligne, se jettent dans les boyaux ennemis et atteignent la seconde ligne où elles trouvent des dépôts énormes de munitions et de bombes. Dès ce moment, le but est atteint. Par la violence du choc, nous avons donné aux Allemands l'impression d'une attaque à fond. Non seulement ils ne dégarniront pas ce secteur, mais ils appelleront des renforts d'autres points de leur front. C'est précisément ce que nous nous proposons. Il ne reste, pour assurer ce résultat, qu'à continuer le combat de façon à fixer l'ennemi. Nos soldats n'y manquent pas. Dans la tranchée de première ligne qu'ils occupent, tranchée étroite au sommet, évasée au fond, ils s'organisent tant bien que mal, garnissant de sacs à terre les entonnoirs produits par l'explosion des mines, ainsi que les extrémités des boyaux. Deux de nos mitrailleuses sont mises en position. L'une d'elles voit déboucher une troupe d'Allemands à découvert et la fauche en un instant. Nous sommes contre-battus violemment: une partie des servants est mise hors de combat. et demie à parcourir deux cents mètres. Tout le monde a fait son devoir avec Courage, audace, ténacité, toutes les unités engagées ont montré à un égal degré ces qualités. Et tous les jours, dans tous les coins de l'Argonne, se livrent des combats pareils qui ne sont ni moins âpres ni moins honorables pour notre armée. Organisation des bureaux. Commission des congés (neuf membres); A quatre heures. SÉANCE PUBLIQUE Alors l'ennemi, qui a fait venir des renforts, commence à contre-attaquer. Il inonde de bombes la tranchée qu'il a perdue. Tant bien que mal, nos hommes s'y maintien-huit nent pour faire durer l'action, se passant de main en main bombes et grenades qui leur arrivent de l'arrière. A vingt reprises, l'ennemi attaque et arrive jusqu'à notre ligne. Chaque fois il est repoussé. Il est midi, et, dans ce boyau isolé que nous avons conquis, nos hommes persistent à s'accrocher, malgré le feu violent des 77, des 105 et des lance-bombes. Le terrain est bousculé de fond en comble. C'est à peine s'il reste trace des tranchées. Cette situation se maintient pourtant jusqu'à quatorze heures. A ce moment, nouvelle attaque à la baïonnette cette fois prononcée par un bataillon tout entier. Notre fusillade la brise, mais, par tous les boyaux convergents, les Allemands reviennent en lançant à pleines mains des explosifs sur nos troupes. Un à un, presque tous nos chasseurs sont mis hors de combat. Il ne reste plus personne dans la tranchée qui ne soit mort ou blessé. Le chef de bataillon, qui depuis le matin est demeuré au premier rang avec ses hommes, est encore debout sur le parapet. Il crie « Hardi, les chasseurs, tenez ferme ». Une balle au front l'étend par terre. Par les deux flancs, l'ennemi progresse. Des corps à corps furieux s'engagent. Nous No 19. Rapport de M. Aimond sur le projet de loi tendant à élever à 3,500 millions la limite d'émission des bons du Trésor. Rapport de M. Aimond sur le projet de loi autorisant l'émission d'obligations à court terme. No 20. No 29. Rapport de M. de Selves sur le projet de loi relatif aux droits à pension des fonctionnaires civils de l'Etat qui accomplissent en temps de guerre un service militaire. No 30. Rapport de M. Colin sur le projet de loi relatif à l'acquisition de la qualité de citoyen français par les sujets français non originaires de l'Algérie. No 31. Rapport de M. Colin sur le projet de loi concernant la naturalisation des sujets originaires des puissances en guerre avec la France. No 32. Projet de loi concernant la garantic de l'Etat en matière d'assurances contre les risques de la guerre maritime. Projet de loi concernant l'ajournement des élections des membres des conseils de prud'hommes. proposition de loi de M. Jénouvrier, tendant à - 1re délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux droits à pension des fonctionnaires civils de l'Etat qui accomplissent en temps de guerre un service militaire, et de leurs veuves ou orphelins, dans les cas de blessures ou de décès résultant de l'exécution de ce service. (Nos 6 et 29, année 1915. M. de Selves, rapporteur.) fre délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'acquisition de la qualité de citoyen français par les sujets français non originaires de l'Algérie et les protégés français non originaires de la Tunisie et du Maroc, qui résident en France, en. Algérie ou dans une colonie autre que leur pays d'origine. (Nos 285, année 1914, et 30, année 1915. M. Maurice Colin, rapporteur.) 1re délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le Gouvernement à rapporter les décrets de naturalisation de sujets originaires des puissances en guerre avec la France. (Nos 18 et 31, année 1915. - M. Maurice Colin, rapporteur.) 1 délibération sur le projet de loi portant No 47. Proposition de loi tendant à accorder des allocations aux familles des victimes civiles de la guerre. N° 48. Projet de loi concernant la vente de l'immeuble de la légation de France à Séoul. Le bureau. (Formation du 25 juin 1912.) Convoqué à l'effet de nommer un membre de la commission des douanes, en remplacement de M. Lourties. - Il appartiendra donc aux intéressés de faire valoir leurs droits en conformité du décret précité. POSTES Couyba, Haute-Saône. Daudé, Lozère.-Dou- | vues au décret du 4 février 1915, inséré au mer (Paul), Corse. Fabien-Cesbron, Maine- Journal officiel du 5, page 592. et-Loire. Flandin (Etienne), Inde française. -Gabrielli, Corse. Genoux, Haute-Saône. Gervais, Seine. — Grosjean, Doubs. — Guillier, Dordogne. Hervey, Eure. Vice-amiral de La Jaille, Loire-Inférieure. De Kerouartz, Côtes-du-Nord. Le Cour Grandmaison, LoireInférieure. Le Roux (Paul), Vendée. Lu-COMMERCE, INDUSTRIE, cien Cornet, Yonne. De Marcère. Mazière, Creuse. Mézières (Alfred), Meurthe-et-Moselle. Monfeuillart, Marne. - Ournac, HauteGaronne. Poirrier, De Penanros, Finistère. Seine. Poirson, Seine-et-Oise. Reymonenq, Var. Riou (Charles), Morbihan. Roumer (Paul), Corse. Dron, Nord. D'Estour-land, Seine-Inférieure. Thiéry (Laurent), Belnelles de Constant, Sarthe. - Ferdinand-Drey- Vacherie, Haute-Vienne. fus, Seine-et-Oise.' Gavini, Corse. Genet, Charente-Inférieure. - Gouzy, Tarn. Guilloteaux, Morbihan. De Kerouartz, Côtes-duN***, Drôme. Lourties (Victor), Lucien Cornet, Yonne. - N***, SaôneMaurice-Faure, Drôme. N***, Côte MM. Basire, Manche. Bérenger. Chéron (Henry), Calvados. · régelongue, Gironde. - Delhon, Hérault. - Dou 4 bureau (de juin 1912). Nomination d'un 5e bureau. (Formation du 25 juin 1912.) Convoqué à l'effet de nommer un membre de la commission des douanes, en remplacement de M. Honoré Leygue. MM. Bidault, Indre-et-Loire. Boudenoot, Pas-de-Calais. - Chastenet (Guillaume), Gironde. - Crépin (Félix), la Réunion. - Cuvinot, Oise. N, Loir et-Cher. Deloncle (Charles), Seine. Develle (Jules), Meuse. Devins, Haute-Loire. Comte d'Elva, Mayenne. - Gervais, Seine. Coy, Haute-Savoie. Loiret. Humbert (Charles), Meuse. amiral de La Jaille, Loire-Inférieure. - Knight, la Martinique. De Las Cases (Emmanuel), Lozère. Le Cour Grandmaison (Loire-Inférieure. 6e bureau (de janvier 1915): 1° nomination d'un membre de la commission des chemins tilliez; et 20 nomination d'un membre de la de fer (de 1915), en remplacement de M. Gencommission de la marine (de 1915), en remplacement de M. Fortier ; à deux heures et demie. · Local du 6e bureau. 9e bureau (de janvier 1915): 1° nomination d'un membre de la commission des chemins de fer (de 1915), en remplacement de M. Couyba; et 2° nomination d'un membre de la commission de la marine (de 1915), en remplacement de M. Poirrier; à deux et demie. Local du 9e bureau. 1re commission d'intérêt local (de janvier Local 1915); à trois heures trois quarts. — Leygue (Honoré), Haute-Garonne. du 8e bureau. Leygue (Raymond), Haute-Garonne. zain-Laplanche, Charente. Commission tendant à modifier plusieurs Méline (Jules), Vosges. dispositions légales relatives au mariage; — à Haute-Savoie. trois heures et demie. Local du 3 bureau. Eure. De Marcère. Mercier (Jules), Mollard, Jura. Monnier, Perreau, Charente-Inférieure. Petitjean, Nièvre. Pichon (Stephen), Jura. Réal, Loire. Richard, Saône-et-Loire. — Riotteau, Manche. - Viseur, Pas-de-Calais. CHAMBRE DES DÉPUTÉS 11. législature. · Session ordinaire de 1915. ET TÉLÉGRAPHES Réponse de M. le ministre du commerce de l'industrie, des postes et des télégraphes à la question n° 816, posée, le 18 février 1915, par M. Paul Bignon député. M. Paul Bignon, député, demande à M. le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, comment sont répartis les indemnites de mise en route et les frais de mission aux agents ou sous-agents des postes déplacés à l'occasion de la mobilisation (agents affectés au service des dépêches militaires, frais de mission, agents détachés dans les bureaux d'embranchement, agents ayant leur point d'attache en dehors de leur résidence, agents auxiliaires déplacés à l'occasion de la mobilisation). dore), Deux-Sèvres. Grosdidier, Meuse. RÉPONSES DES MINISTRES AUX QUESTIONS AGRICULTURE Réponse de M. le ministre de l'agricul- M. le marquis de l'Estourbeillon, dé- Réponse. L'article 12 de la loi du 26 décembre 1914 Convoqué à l'effet de nommer: 1° un membre(Journal officiel du 28, page 9392) a ouvert de la commission des chemins de fer, en remplacement de M. Couyba; 2o un membre de la commission de la marine, en remplace ment de M. Poirrier. au ministre de l'intérieur un crédit de La constatation et l'évaluation des dom- Mariés.... Célibataires... Le personnel affecté au service des dépêches militaires (gares de rassemblement, bureaux frontières), ayant eu à changer de résidence pour l'exécution de ce service, le personnel détaché dans les bureaux d'embranchement, et, en général, le personnel ayant son point d'attache en dehors de sa résidence, reçoit les frais de mission prévus à l'article 1er de l'arrêté du 11 août 1911. Le texte complet de cet arrêté et les tarifs qu'il comporte figurent au bulletin mensuel des postes et des télégraphes (B. M. no 11 d'août 1911). |