Journal officiel de la République française1915 |
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... Jules Roche et plusieurs de ses col- lègues , tendant à protéger les propriétaires de valeurs mobilières dont ils sont dépossédés par faits de guerre dans les territoires occupés par M. Jules Roche , rap- l'ennemi . ( Nos 554-650 ...
... Jules Roche et plusieurs de ses col- lègues , tendant à protéger les propriétaires de valeurs mobilières dont ils sont dépossédés par faits de guerre dans les territoires occupés par M. Jules Roche , rap- l'ennemi . ( Nos 554-650 ...
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... Jules Roche et plusieurs de ses col- lègues , tendant à protéger les propriétaires de valeurs mobilières dont ils sont dépossédés par faits de guerre dans les territoires occupés par l'ennemi . ( No 554-650 . M. Jules Roche , rap ...
... Jules Roche et plusieurs de ses col- lègues , tendant à protéger les propriétaires de valeurs mobilières dont ils sont dépossédés par faits de guerre dans les territoires occupés par l'ennemi . ( No 554-650 . M. Jules Roche , rap ...
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... Jules Roche et plusieurs de ses col- légues , tendant à protéger les propriétaires de valeurs mobilières dont ils sont dépossédés par faits de guerre dans les territoires occupés par M. Jules Roche , rap- l'ennemi . ( No 554-650 ...
... Jules Roche et plusieurs de ses col- légues , tendant à protéger les propriétaires de valeurs mobilières dont ils sont dépossédés par faits de guerre dans les territoires occupés par M. Jules Roche , rap- l'ennemi . ( No 554-650 ...
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... Jules Roche et plusieurs de ses col- lègues , tendant à protéger les propriétaires de valeurs mobilières dont ils sont dépossédés par faits de guerre dans les territoires occupés par M. Jules Roche , rap- l'ennemi . ( Nos 554-650 ...
... Jules Roche et plusieurs de ses col- lègues , tendant à protéger les propriétaires de valeurs mobilières dont ils sont dépossédés par faits de guerre dans les territoires occupés par M. Jules Roche , rap- l'ennemi . ( Nos 554-650 ...
Pagina 1137
... Jules Roche concernant l'impôt sur la propriété non bâtie . Commission du budget . Séance du mercredi 3 mars . Du- Présents . MM . Clémentel , Métin ( Albert ) , Albert Grodet , Aubriot ( Paul ) , Besnard ( René ) , Bienaimé ( amiral ) ...
... Jules Roche concernant l'impôt sur la propriété non bâtie . Commission du budget . Séance du mercredi 3 mars . Du- Présents . MM . Clémentel , Métin ( Albert ) , Albert Grodet , Aubriot ( Paul ) , Besnard ( René ) , Bienaimé ( amiral ) ...
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10 mars 18 février 1er mars 1er rég 1re classe 1re délibération 25 février 2e classe 3e rég actions 500 adjudant adjudant-chef Adrien Dariac Affecté Allemands août ARMÉE TERRITORIALE Banque bataillon de chasseurs blessé bureau capitaine caporal Chambre des députés chef de bataillon chemins de fer coloniale colonies commission compagnie cuirassiers d'artillerie d'in d'infan dater du 21 Déc décembre décision ministérielle dépôt dragons ex-c fanterie Fév GASTON DOUMERGUE grade de sous-lieutenant grièvement guerre hussards Idem Janv janvier Jany Journal officiel Juillet Juin Jules Roche kilogr l'article l'ennemi lieutenant de réserve logis réserviste Maintenu à dater maréchal des logis marine ment nominations Octobre officiers payé ex-c payé ex-coupon Pension avec jouissance Président projet de loi proposition de loi rapporteur région remb rente Réponse séance section sergent soldat sous-lieutenant à titre t. p. ex-coup terie territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire VICTOR AUGAGNEUR zouaves