Journal officiel de la République française1915 |
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Pagina 1081
... Président de la République : Le ministre des colonies , GASTON DOUMERGUE . Le Président de la République française , Sur le rapport des ministres des colonies , de la guerre et des finances , Vu le décret du 1er août 1911 , prescrivant ...
... Président de la République : Le ministre des colonies , GASTON DOUMERGUE . Le Président de la République française , Sur le rapport des ministres des colonies , de la guerre et des finances , Vu le décret du 1er août 1911 , prescrivant ...
Pagina 1086
... Président de la République : Le ministre de l'intérieur , L. MALVY . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre de l'intérieur , Vu la délibération du conseil général des Pyrénées - Orientales en date du 28 ...
... Président de la République : Le ministre de l'intérieur , L. MALVY . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre de l'intérieur , Vu la délibération du conseil général des Pyrénées - Orientales en date du 28 ...
Pagina 1087
... président . André Lebon , ancien ministre , président de l'Association du froid , vice - président . Decker - David , sénateur . Hippolyte Gomot , sénateur . Etienne Clémentel , député . Dariac , député . Albert Métin , député . Maurice ...
... président . André Lebon , ancien ministre , président de l'Association du froid , vice - président . Decker - David , sénateur . Hippolyte Gomot , sénateur . Etienne Clémentel , député . Dariac , député . Albert Métin , député . Maurice ...
Pagina 1111
... Président de la République française , JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Vu le décret du 20 mars 1910 portant organi- tion de l'école navale ; Sur le rapport du ministre de la marine , Decrète : - Le concours d'admission à l ...
... Président de la République française , JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Vu le décret du 20 mars 1910 portant organi- tion de l'école navale ; Sur le rapport du ministre de la marine , Decrète : - Le concours d'admission à l ...
Pagina 1150
... président de la commission internationale qui se mettra aussitôt en rela- tions avec ses collègues . Dans le même cas , le président , après avoir consulté ses collègues et moyennant avis con- forme de la majorité des membres de la com ...
... président de la commission internationale qui se mettra aussitôt en rela- tions avec ses collègues . Dans le même cas , le président , après avoir consulté ses collègues et moyennant avis con- forme de la majorité des membres de la com ...
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Parole e frasi comuni
10 mars 18 février 1er mars 1er rég 1re classe 1re délibération 25 février 2e classe 3e rég actions 500 adjudant adjudant-chef Adrien Dariac Affecté Allemands août ARMÉE TERRITORIALE Banque bataillon de chasseurs blessé bureau capitaine caporal Chambre des députés chef de bataillon chemins de fer coloniale colonies commission compagnie cuirassiers d'artillerie d'in d'infan dater du 21 Déc décembre décision ministérielle dépôt dragons ex-c fanterie Fév GASTON DOUMERGUE grade de sous-lieutenant grièvement guerre hussards Idem Janv janvier Jany Journal officiel Juillet Juin Jules Roche kilogr l'article l'ennemi lieutenant de réserve logis réserviste Maintenu à dater maréchal des logis marine ment nominations Octobre officiers payé ex-c payé ex-coupon Pension avec jouissance Président projet de loi proposition de loi rapporteur région remb rente Réponse séance section sergent soldat sous-lieutenant à titre t. p. ex-coup terie territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire VICTOR AUGAGNEUR zouaves