Journal officiel de la République française1915 |
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... décret qui sera pu- çaise et inséré au Bulletin des lois et au Bul- blié au Journal officiel de la République fran- letin officiel du ministère des colonies . Fait à Paris , le 28 février 1915 . R. POINCARÉ . Par le Président de la ...
... décret qui sera pu- çaise et inséré au Bulletin des lois et au Bul- blié au Journal officiel de la République fran- letin officiel du ministère des colonies . Fait à Paris , le 28 février 1915 . R. POINCARÉ . Par le Président de la ...
Pagina 1086
... décret , qui sera inséré au Bulletin des lois et publié au Journal officiel . Le ministre de l'agriculture , Vu le décret du 18 septembre 1914 , fixant les effectifs et les traitement des proposés des eaux et forêts du cadre domanial ...
... décret , qui sera inséré au Bulletin des lois et publié au Journal officiel . Le ministre de l'agriculture , Vu le décret du 18 septembre 1914 , fixant les effectifs et les traitement des proposés des eaux et forêts du cadre domanial ...
Pagina 1090
... décret en date du 27 février 1915 , a. RÉSERVE MUTATIONS Artillerie . Par décision ministérielle du 27 février 1915 , les officiers ci - après désignés ont reçu les affectations suivantes , savoir : M. Cerf , capitaine de réserve au 30 ...
... décret en date du 27 février 1915 , a. RÉSERVE MUTATIONS Artillerie . Par décision ministérielle du 27 février 1915 , les officiers ci - après désignés ont reçu les affectations suivantes , savoir : M. Cerf , capitaine de réserve au 30 ...
Pagina 1111
... décret du 20 mars 1910 portant organi- tion de l'école navale ; Sur le rapport du ministre de la marine , Decrète : - Le concours d'admission à l'école Art . 1er . navale prévu par l'article 5 du décret du 20 mars 1910 n'aura pas lieu ...
... décret du 20 mars 1910 portant organi- tion de l'école navale ; Sur le rapport du ministre de la marine , Decrète : - Le concours d'admission à l'école Art . 1er . navale prévu par l'article 5 du décret du 20 mars 1910 n'aura pas lieu ...
Pagina 1131
... décret du 29 octobre 1914 sur la res- ponsabilité des compagnies de chemins de fer eu matière de transports commerciaux ; Vu l'arrêté du 1er novembre 1914 , pris en exé- cution de ce décret ; Vu les arrêtés des ministres de la guerre et ...
... décret du 29 octobre 1914 sur la res- ponsabilité des compagnies de chemins de fer eu matière de transports commerciaux ; Vu l'arrêté du 1er novembre 1914 , pris en exé- cution de ce décret ; Vu les arrêtés des ministres de la guerre et ...
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10 mars 18 février 1er mars 1er rég 1re classe 1re délibération 25 février 2e classe 3e rég actions 500 adjudant adjudant-chef Adrien Dariac Affecté Allemands août ARMÉE TERRITORIALE Banque bataillon de chasseurs blessé bureau capitaine caporal Chambre des députés chef de bataillon chemins de fer coloniale colonies commission compagnie cuirassiers d'artillerie d'in d'infan dater du 21 Déc décembre décision ministérielle dépôt dragons ex-c fanterie Fév GASTON DOUMERGUE grade de sous-lieutenant grièvement guerre hussards Idem Janv janvier Jany Journal officiel Juillet Juin Jules Roche kilogr l'article l'ennemi lieutenant de réserve logis réserviste Maintenu à dater maréchal des logis marine ment nominations Octobre officiers payé ex-c payé ex-coupon Pension avec jouissance Président projet de loi proposition de loi rapporteur région remb rente Réponse séance section sergent soldat sous-lieutenant à titre t. p. ex-coup terie territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire VICTOR AUGAGNEUR zouaves