Journal officiel de la République française1915 |
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... ment de M. Lourties . - MM . Basire , Manche . Beaupin , Nièvre . Bérenger . Chéron ( Henry ) , Calvados . Cour- régelongue , Gironde . - Delhon , Hérault . - - -- - - Dou- Dron , Nord . D'Estour- - -- Ferdinand - Drey- Gavini , Corse ...
... ment de M. Lourties . - MM . Basire , Manche . Beaupin , Nièvre . Bérenger . Chéron ( Henry ) , Calvados . Cour- régelongue , Gironde . - Delhon , Hérault . - - -- - - Dou- Dron , Nord . D'Estour- - -- Ferdinand - Drey- Gavini , Corse ...
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... ment , et , dans le cas de l'affirmative , pour- quoi semblable mesure n'a pas été prise à l'égard des R. A. T. de la même classe ap- partenant au ... territorial d'infanterie . 1r . réponse . Conformément aux dispositions du troi ...
... ment , et , dans le cas de l'affirmative , pour- quoi semblable mesure n'a pas été prise à l'égard des R. A. T. de la même classe ap- partenant au ... territorial d'infanterie . 1r . réponse . Conformément aux dispositions du troi ...
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... ment appliquées . 1re réponse Conformément aux dispositions du troi- sième paragraphe de l'article 43 du règle- ment , le ministre de la guerre fait con- naître à M. le président de la Chambre des députés qu'un délai lui est nécessaire ...
... ment appliquées . 1re réponse Conformément aux dispositions du troi- sième paragraphe de l'article 43 du règle- ment , le ministre de la guerre fait con- naître à M. le président de la Chambre des députés qu'un délai lui est nécessaire ...
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... ment de M. Lourties . | - -- - - - Il appartiendra donc aux intéressés de faire valoir leurs droits en conformité du décret précité . POSTES Couyba , Haute - Saône . Daudé , Lozère . - Dou- | vues au décret du 4 février 1915 , inséré au ...
... ment de M. Lourties . | - -- - - - Il appartiendra donc aux intéressés de faire valoir leurs droits en conformité du décret précité . POSTES Couyba , Haute - Saône . Daudé , Lozère . - Dou- | vues au décret du 4 février 1915 , inséré au ...
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... ment légitime . Réponse de M. le ministre du commerce , de l'industrie , des postes et des télégra- phes à la question n ° 817 , posée , le 18 fé- vrier 1915 , par M. Fernand Engerand , député . M. Fernand Engerand , député , demande à ...
... ment légitime . Réponse de M. le ministre du commerce , de l'industrie , des postes et des télégra- phes à la question n ° 817 , posée , le 18 fé- vrier 1915 , par M. Fernand Engerand , député . M. Fernand Engerand , député , demande à ...
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10 mars 18 février 1er mars 1er rég 1re classe 1re délibération 25 février 2e classe 3e rég actions 500 adjudant adjudant-chef Adrien Dariac Affecté Allemands août ARMÉE TERRITORIALE Banque bataillon de chasseurs blessé bureau capitaine caporal Chambre des députés chef de bataillon chemins de fer coloniale colonies commission compagnie cuirassiers d'artillerie d'in d'infan dater du 21 Déc décembre décision ministérielle dépôt dragons ex-c fanterie Fév GASTON DOUMERGUE grade de sous-lieutenant grièvement guerre hussards Idem Janv janvier Jany Journal officiel Juillet Juin Jules Roche kilogr l'article l'ennemi lieutenant de réserve logis réserviste Maintenu à dater maréchal des logis marine ment nominations Octobre officiers payé ex-c payé ex-coupon Pension avec jouissance Président projet de loi proposition de loi rapporteur région remb rente Réponse séance section sergent soldat sous-lieutenant à titre t. p. ex-coup terie territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire VICTOR AUGAGNEUR zouaves