Journal officiel de la République française1915 |
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... rapporteur . ) - 2 Algérie ou dans une colonie autre que leur pays d'origine . ( Nos 285 , année 1914 , et 30 , an- M. Maurice Colin , rapporteur . ) née 1915 . 1re délibération sur le projet de loi , adopté par la Chambre des députés ...
... rapporteur . ) - 2 Algérie ou dans une colonie autre que leur pays d'origine . ( Nos 285 , année 1914 , et 30 , an- M. Maurice Colin , rapporteur . ) née 1915 . 1re délibération sur le projet de loi , adopté par la Chambre des députés ...
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... rapporteur . 1914. ) 14.1re délibération sur : 1o le projet de loi ayant pour objet la régularisation du décret du 24 novembre 1914 , fixant les conditions à rem- plir par les fonds municipaux et départemen- taux pour bénéficier des ...
... rapporteur . 1914. ) 14.1re délibération sur : 1o le projet de loi ayant pour objet la régularisation du décret du 24 novembre 1914 , fixant les conditions à rem- plir par les fonds municipaux et départemen- taux pour bénéficier des ...
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... rapporteur . ) 1re délibération sur le projet de loi , adopté par la Chambre des députés , relatif aux droits à pension des fonctionnaires civils de l'Etat qui accomplissent en temps de guerre un service militaire , et de leurs veuves ...
... rapporteur . ) 1re délibération sur le projet de loi , adopté par la Chambre des députés , relatif aux droits à pension des fonctionnaires civils de l'Etat qui accomplissent en temps de guerre un service militaire , et de leurs veuves ...
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... rapporteur . ) remplir par les fonds municipaux et départe- mentaux de chômage pour bénéficier des sub 2.- 1re délibération sur le projet de loi ten- dant à approuver le décret du 22 août 1914 , qui ( Nos 443-517-684 . - M . Justin ...
... rapporteur . ) remplir par les fonds municipaux et départe- mentaux de chômage pour bénéficier des sub 2.- 1re délibération sur le projet de loi ten- dant à approuver le décret du 22 août 1914 , qui ( Nos 443-517-684 . - M . Justin ...
Pagina 1113
... rapporteur . ) 1re délibération sur le projet de loi . adopté par la Chambre des députés , relatif aux droits à pension des fonctionnaires ci ils de l'Etat qui accomplissent en temps de guerre un service militaire , et de leurs veuves ...
... rapporteur . ) 1re délibération sur le projet de loi . adopté par la Chambre des députés , relatif aux droits à pension des fonctionnaires ci ils de l'Etat qui accomplissent en temps de guerre un service militaire , et de leurs veuves ...
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10 mars 18 février 1er mars 1er rég 1re classe 1re délibération 25 février 2e classe 3e rég actions 500 adjudant adjudant-chef Adrien Dariac Affecté Allemands août ARMÉE TERRITORIALE Banque bataillon de chasseurs blessé bureau capitaine caporal Chambre des députés chef de bataillon chemins de fer coloniale colonies commission compagnie cuirassiers d'artillerie d'in d'infan dater du 21 Déc décembre décision ministérielle dépôt dragons ex-c fanterie Fév GASTON DOUMERGUE grade de sous-lieutenant grièvement guerre hussards Idem Janv janvier Jany Journal officiel Juillet Juin Jules Roche kilogr l'article l'ennemi lieutenant de réserve logis réserviste Maintenu à dater maréchal des logis marine ment nominations Octobre officiers payé ex-c payé ex-coupon Pension avec jouissance Président projet de loi proposition de loi rapporteur région remb rente Réponse séance section sergent soldat sous-lieutenant à titre t. p. ex-coup terie territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire VICTOR AUGAGNEUR zouaves