Journal officiel de la République française1935 |
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... relatif aux zones de servitude de la place de Cherbourg ( p . 3989 ) . Arrêtés modifiant l'organisation et le fonction- nement de l'école du commissariat de la marine , le mode et les conditions de concours pour l'admission au grade d'é ...
... relatif aux zones de servitude de la place de Cherbourg ( p . 3989 ) . Arrêtés modifiant l'organisation et le fonction- nement de l'école du commissariat de la marine , le mode et les conditions de concours pour l'admission au grade d'é ...
Pagina 4016
... relatif à l'appli- période d'un an et quatre mois à dater du Décret du 9 août 1925 relatif à l'appli- cation de la loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures dans les industries , Décret du 16 juillet 1929 relatif à l'ap- de la ...
... relatif à l'appli- période d'un an et quatre mois à dater du Décret du 9 août 1925 relatif à l'appli- cation de la loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures dans les industries , Décret du 16 juillet 1929 relatif à l'ap- de la ...
Pagina 4570
... relatif aux droits de douane afférents aux moûts et jus de fruits et aux boissons de raisins et autres analo- gues ( p . 4611 ) . Avis de délibération de la commission perma- nente du conseil de gouvernement de l'Indochine relatif à l ...
... relatif aux droits de douane afférents aux moûts et jus de fruits et aux boissons de raisins et autres analo- gues ( p . 4611 ) . Avis de délibération de la commission perma- nente du conseil de gouvernement de l'Indochine relatif à l ...
Sommario
Are classe au 11 rég dinfanterie coloniale | 3759 |
FEREOL HonoréPaul caporal à la com | 3765 |
rég dinfanterie coloniale | 4175 |
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Parole e frasi comuni
1er août 1er avril 1er janvier 1er juillet 1er mai 1er octobre 1er rég 1re classe 29 mars 7 rég 9 mois ABDELKADER adjudant adjudant-chef AHMED ALBERT LEBRUN ans 11 mois ans 5 mois ans 7 ans 9 Avril 35 bataillon de tirailleurs brigadier caisse campagnes caporal centre de mobilisation chômeurs classe au 1er d'artillerie coloniale d'infanterie coloniale d'infanterie nº darme date Déc décembre directeur gendarme indemnité pour charges jouissance du 1er Journal officiel jours de services l'article logis chef majoration pour enfants maréchal des logis ministre des finances Mlle mobilisation d'infanterie MOHAMED mois 15 jours nationale Obl remb OULD Pension avec jouis Pension avec jouissance présent décret Président Rédacteur vérificateur remboursables République française sance du 1er section sergent-chef services civils Services militaires Siège social soldat de 1re spahis algériens tarif tirage tirailleur de 1re tirailleurs algériens tirailleurs marocains tirailleurs sénégalais tirailleurs sénégalais nº tirailleurs tunisiens veuve