Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volume 321855 |
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... pèlerins partant d'un port de l'Océan 1903 Indien et de l'Océanie , alors même que le port ne serait pas contaminé de peste ou de choléra . Article 87 . Lorsqu'il existe des cas de peste ou de choléra dans le port , l'embarquement ne se ...
... pèlerins partant d'un port de l'Océan 1903 Indien et de l'Océanie , alors même que le port ne serait pas contaminé de peste ou de choléra . Article 87 . Lorsqu'il existe des cas de peste ou de choléra dans le port , l'embarquement ne se ...
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... pèlerins . Un second médecin doit être embarqué dès que le nombre des pèlerins portés par le navire dépasse mille . Article 104 . Le capitaine est tenu de faire apposer à bord , dans un endroit apparent et accessible aux intéressés ...
... pèlerins . Un second médecin doit être embarqué dès que le nombre des pèlerins portés par le navire dépasse mille . Article 104 . Le capitaine est tenu de faire apposer à bord , dans un endroit apparent et accessible aux intéressés ...
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... pèlerins ou la patente sanitaire , prévues à l'article 110 , est passible d'une amende de 50 livres turques . Article 154 . Tout capitaine de navire arrivant sans patente sanitaire du port de départ , ou sans visa des ports de relâche ...
... pèlerins ou la patente sanitaire , prévues à l'article 110 , est passible d'une amende de 50 livres turques . Article 154 . Tout capitaine de navire arrivant sans patente sanitaire du port de départ , ou sans visa des ports de relâche ...
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Parole e frasi comuni
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