Journal officiel de la République française1919 |
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Pagina 2297
... Arrêté nommant un sous - chef de cabinet du ministre ( page ( 2298 ) . -autorisant des œuvres de guerre à faire appel à la générosité publique ( page 2208 ) . -portant additions an tableau d'avance- ment des fonctionnaires et agents des ...
... Arrêté nommant un sous - chef de cabinet du ministre ( page ( 2298 ) . -autorisant des œuvres de guerre à faire appel à la générosité publique ( page 2208 ) . -portant additions an tableau d'avance- ment des fonctionnaires et agents des ...
Pagina 2370
... arrêté ; page 1222 , 2 colonne , e légion , Moulin ( René ) , gendarme ; Rouyer ( Eugène - Cyprien ) , gendarme ; Pon- signon ( Hubert - Eugene ) , chef de brigade de 4 classe , décorés à un autre titre par le même arrêté ; Foulonneau ...
... arrêté ; page 1222 , 2 colonne , e légion , Moulin ( René ) , gendarme ; Rouyer ( Eugène - Cyprien ) , gendarme ; Pon- signon ( Hubert - Eugene ) , chef de brigade de 4 classe , décorés à un autre titre par le même arrêté ; Foulonneau ...
Pagina 2381
... Arrêt Riès ( Jacques ) . Revision . - Extrait des minutes de la cour de cassation ( page 2382 ) . Ministère des affaires étrangères . Arrêté instituant au ministère des affaires étrangères une conférence permanente pour les affaires d ...
... Arrêt Riès ( Jacques ) . Revision . - Extrait des minutes de la cour de cassation ( page 2382 ) . Ministère des affaires étrangères . Arrêté instituant au ministère des affaires étrangères une conférence permanente pour les affaires d ...
Pagina 2395
... arrêté interministériel ci - dessus visé du 13 janvier 1919 en ce qu'elles ont de contraire aux dispositions de l'article 1er du présent arrêté . Paris , le 3 mars 1919 . Le ministre des travaux publics et des transports , Les modalités ...
... arrêté interministériel ci - dessus visé du 13 janvier 1919 en ce qu'elles ont de contraire aux dispositions de l'article 1er du présent arrêté . Paris , le 3 mars 1919 . Le ministre des travaux publics et des transports , Les modalités ...
Pagina 2405
... Arrêté divisant la zone des armées en deux sections ( page 2405 ) . Ministère de la justice . QUAI VOLTAIRE , No 31 , PARIS 7 . Ministère de la marine . POUR LES CHANGEMENTS D'ADRESSE AJOUTER cinquante CENTIMES « . - Chambre des députés ...
... Arrêté divisant la zone des armées en deux sections ( page 2405 ) . Ministère de la justice . QUAI VOLTAIRE , No 31 , PARIS 7 . Ministère de la marine . POUR LES CHANGEMENTS D'ADRESSE AJOUTER cinquante CENTIMES « . - Chambre des députés ...
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Parole e frasi comuni
11 mars 1er mars 1er novembre 1er octobre 1er rég 1re classe 20 août 25 février 26 septembre ans de services août avril batterie blessures bravoure candidats capitaine caporal capturant cartoucherie chef citation colonne combat commandant commission compagnie construction de Tarbes courage d'armes de Saint-Etienne d'artillerie d'in d'infan d'infanterie date décret déduction des sommes Discussion El-Biar ennemies escadrille fanterie grade grièvement blessé groupe guerre janvier Jean Jouissance du 25 Journal officiel juillet juin l'article l'atelier de construction l'attaque l'ennemi l'usage d'un membre lieutenant lignes lire LOUIS NAIL marine médaille militaire Médailles ment militaires mitrailleuses nommé novembre octobre officier Paul Constans Paul-Meunier pension perte de l'usage prendre rang Prescription interrompue Président prisonniers projet de loi proposition de loi Puteaux pyrotechnie de Bourges rapporteur reconstitution industrielle réserve s'est section septembre 1918 sergent soldat sommes perçues sous-lieutenant sous-officier sous-préfet Tarbes terie tion tirailleurs titre de gratification titre temporaire tramways usineur veuve