Droit romain: Théorie générale des prisonniers de guerreTypographie Oudin et cie, 1893 - 240 pagine |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 36
Pagina 7
... corps sacerdotaux , si nombreux dans l'ancienne Rome ; dès lors , il a bien pu se faire que , parmi les Fétiaux , il s'en trouvât quelques- uns qui fussent en même temps membres d'un collège de prêtres , ce qui expliquerait parfaitement ...
... corps sacerdotaux , si nombreux dans l'ancienne Rome ; dès lors , il a bien pu se faire que , parmi les Fétiaux , il s'en trouvât quelques- uns qui fussent en même temps membres d'un collège de prêtres , ce qui expliquerait parfaitement ...
Pagina 19
... corps sacerdotaux , si nombreux dans l'ancienne Rome . Comme les corps sacerdotaux , ils formaient ce que les auteurs latins ont appelé collegium ( collège ) . Les auteurs grecs , et particulièrement Denys d'Halycarnasse , ont donné à l ...
... corps sacerdotaux , si nombreux dans l'ancienne Rome . Comme les corps sacerdotaux , ils formaient ce que les auteurs latins ont appelé collegium ( collège ) . Les auteurs grecs , et particulièrement Denys d'Halycarnasse , ont donné à l ...
Pagina 23
... corps sacerdotaux , dit Maynz , se conserva sur- tout par suite du système suivi pour la nomination et le renouvellement de leurs membres . Tandis que dans l'ordre politique le principe électif domine , c'est par cooptation que se ...
... corps sacerdotaux , dit Maynz , se conserva sur- tout par suite du système suivi pour la nomination et le renouvellement de leurs membres . Tandis que dans l'ordre politique le principe électif domine , c'est par cooptation que se ...
Pagina 29
... corps sacerdotaux romains étaient traités en privilégiés par suite de la vénération qu'avaient les peuples primitifs pour tout ce qui touche de près ou de loin à la divinité et à la religion . Les Fétiaux étaient exempts du service mili ...
... corps sacerdotaux romains étaient traités en privilégiés par suite de la vénération qu'avaient les peuples primitifs pour tout ce qui touche de près ou de loin à la divinité et à la religion . Les Fétiaux étaient exempts du service mili ...
Pagina 31
... corps sacerdotaux de Rome , près des tem- ples de Bellone et de la Guerre . En outre , les Fétiaux pouvaient aspirer aux plus hautes charges de l'État , qui leur étaient ouvertes comme aux au- tres catégories de citoyens , aucune ...
... corps sacerdotaux de Rome , près des tem- ples de Bellone et de la Guerre . En outre , les Fétiaux pouvaient aspirer aux plus hautes charges de l'État , qui leur étaient ouvertes comme aux au- tres catégories de citoyens , aucune ...
Parole e frasi comuni
acte adopté ambassadeurs Ancus Martius août assemblée constituante Assemblée nationale Aulu-Gelle bres Cham Chambre des députés Chambres législatives Charte Charte de 1814 Cicéron citoyen romain collège des Fétiaux Congrès Conseil consti constitution de 1852 constitution nouvelle Constitutions de 1791 consulte Convention Convention nationale convoquée Corps législatif décider déclaration de guerre délégation délibérations distinction électeurs fœdus fonction constituante fondamentale formalités gouvernement institution l'acte l'an l'article l'assemblée de revision l'Assemblée nationale l'empereur l'exercice du pouvoir l'initiative législature lois constitutionnelles majorité mandat matière de revision membres ment modifier nation paix pater patratus peuple romain plébéiens plébiscite politique pouvoir constituant pouvoir législatif pouvoirs publics présente président principe procédé projet de revision promulgation prononcer proposition question ratification du peuple réforme régime parlementaire règles représentants République réunir revision constitutionnelle revision limitée revision partielle revision totale Rome sanction SECTION Sénat sénatus-consulte sera seul simple soumise souverain suffrage système tion Tite-Live traités tution Varron véto vote Weiss
Brani popolari
Pagina 22 - D'ailleurs, en tout état de cause, un peuple est toujours le maître de changer ses lois, même les meilleures; car, s'il lui plaît de se faire mal à lui-même, qui est-ce qui a le droit de l'en empêcher?
Pagina 148 - ... loi. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat. Fait à Paris, le 11 juin 1880.
Pagina 128 - Les délibérations portant révision des lois constitutionnelles, en tout ou en partie, devront être prises à la majorité absolue des membres composant l'Assemblée nationale.
Pagina 131 - Les membres des familles ayant régné sur la France sont inéligibles à la Présidence de la République ». ART.
Pagina 108 - Sénat peut, de concert avec le gouvernement, modifier tout ce qui n'est pas fondamental dans la constitution: mais, quant aux modifications à apporter aux bases premières, sanctionnées par vos suffrages, elles ne peuvent devenir définitives qu'après avoir reçu votre ratification. Ainsi, le peuple reste toujours maître de sa destinée. Rien de fondamental ne se fait en dehors de sa volonté.
Pagina 116 - Art. 44- La Constitution ne peut être modifiée que par le peuple, sur la proposition de l'Empereur.
Pagina 24 - Allez dire à votre maître que nous sommes ici par la volonté du peuple et que nous n'en sortirons que par la force des baïonnettes.
Pagina 19 - C'est à moi seul qu'appartient le pouvoir législatif sans dépendance et sans partage (...) L'ordre public tout entier émane de moi.
Pagina 77 - Quarante jours après l'envoi de la loi proposée, si dans la moitié des départements, plus un, le dixième des assemblées primaires de chacun d'eux, régulièrement formées, n'a pas réclamé, le projet est accepté et devient loi.
Pagina 107 - Le peuple français veut le maintien de l'autorité de Louis-Napoléon Bonaparte, et lui délègue les pouvoirs nécessaires pour établir une constitution sur les bases proposées dans sa proclamation du 2 décembre.