Journal officiel de la République française1937 |
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... juin 1924 ; 20 Gabriel , né le 16 mars 1926 ; 3 François , né le 3 février 1928 ; 4 ° Alphonse , né le 5 juin 1931 ; 5 ° Carmen , née le 30 juillet 1933 , tous à Mèze ( Hérault ) , et DUARTE ( Maria - Dolorès ) , sa femme , née le 20 ...
... juin 1924 ; 20 Gabriel , né le 16 mars 1926 ; 3 François , né le 3 février 1928 ; 4 ° Alphonse , né le 5 juin 1931 ; 5 ° Carmen , née le 30 juillet 1933 , tous à Mèze ( Hérault ) , et DUARTE ( Maria - Dolorès ) , sa femme , née le 20 ...
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... juin 1857 , articles 2 à 5 , 7 à 9 ; Traité du 10 juin 1857 ( passé conformé- ment aux dispositions de la loi du 9 juin 1957 ) , article 2 ; Décret impérial du 17 juillet 1857 , arti- cle 9 ; Loi du 28 mai 1858 , article 11 ; Décret ...
... juin 1857 , articles 2 à 5 , 7 à 9 ; Traité du 10 juin 1857 ( passé conformé- ment aux dispositions de la loi du 9 juin 1957 ) , article 2 ; Décret impérial du 17 juillet 1857 , arti- cle 9 ; Loi du 28 mai 1858 , article 11 ; Décret ...
Pagina 5903
... juin 1934 , modifié par les décrets des 7 mai , 30 octo- bre 1935 et 3 juin 1936 ; Le conseil d'Etat entendu , Décrète : - Art . 1or . L'article 1r du décret du [ 15 juin 1934 relatif aux cadres et aux trai- tements de l'administration ...
... juin 1934 , modifié par les décrets des 7 mai , 30 octo- bre 1935 et 3 juin 1936 ; Le conseil d'Etat entendu , Décrète : - Art . 1or . L'article 1r du décret du [ 15 juin 1934 relatif aux cadres et aux trai- tements de l'administration ...
Sommario
Obligations restant à rembourser | 4968 |
Coupons nos 58 et suivants attachés à 493 | 4979 |
3e tirage du 2 mars 1926 | 5001 |
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Parole e frasi comuni
1er janvier 1er mai 1er octobre 28 avril 30 avril 31 décembre 9 mois Administration centrale Adrien Albert ALBERT LEBRUN Alexandre Alfred Alphonse André ans 11 mois ans 5 mois Antoine Auguste Avril 37 Camille candidat militaire Charles chars de combat chef Classements antérieurs çois coloniale comptabilité Concierges désigné Edmond Edouard Emile employé Ernest Etienne Eugène fanterie Fernand François Gabriel Gardiens de bureau Gaston Georges Germain gné Gustave Henri indemnité pour charges institutrice Jacques Jean Jean-Baptiste Jean-Marie Jeanne Joseph jouissance du 1er Journal officiel jours de services Jules Julien l'article Léon Louis Louise Lucien maintenu maison Marcel maréchal des logis Marie Marius Martin Maurice nationale ouvrier Paul Pension avec jouissance Pierre R. C. d Raymond remb René Robert Roger seph sergent services civils Services militaires Siège social société anonyme société des établissements sous-lieutenant synonyme tarif télégraphes et téléphones tion tirailleurs Victor Yves