Journal officiel de la République française1915 |
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... Chambre ; 3o les Annexes du Sénat et de la Chambre et tous autres documents ... députés . Listes des candi- dats à diversos grandes commissions . Réponses ... Chambre des députés . -Annexes feuil e ( pore Telefon complète , Voir le som ...
... Chambre ; 3o les Annexes du Sénat et de la Chambre et tous autres documents ... députés . Listes des candi- dats à diversos grandes commissions . Réponses ... Chambre des députés . -Annexes feuil e ( pore Telefon complète , Voir le som ...
Pagina 4450
... Chambre des députés , concernant Tine.nera- tion en temps de guerre . N 21 % , année 1915. , RÉPONSES collectives , auront droit à la croix de guerre. R. POINCARE . Par le Président de la République . Le ministre des colonies , GASTON ...
... Chambre des députés , concernant Tine.nera- tion en temps de guerre . N 21 % , année 1915. , RÉPONSES collectives , auront droit à la croix de guerre. R. POINCARE . Par le Président de la République . Le ministre des colonies , GASTON ...
Pagina 4477
... Chambre des députés , relatif à la régið . mentation de l'ouverture de nouveaux débits de boissons . ( Nos 93 et 162 , année 1915. M. Eu gène Guérin , rapporteur . ) ( Urgence déclarée . Suite de la discussion du projet de loi , adopté ...
... Chambre des députés , relatif à la régið . mentation de l'ouverture de nouveaux débits de boissons . ( Nos 93 et 162 , année 1915. M. Eu gène Guérin , rapporteur . ) ( Urgence déclarée . Suite de la discussion du projet de loi , adopté ...
Pagina 4513
... Chambre des députés , portant ratifica- tion du décret du 31 décembre 1914 fixant les grades à attribuer , pour la ... Chambre des députés , concernant l'incinéra- lion ea temps de guerre . ( N ° 218 , année 1915. ) - année 1915. M. le ...
... Chambre des députés , portant ratifica- tion du décret du 31 décembre 1914 fixant les grades à attribuer , pour la ... Chambre des députés , concernant l'incinéra- lion ea temps de guerre . ( N ° 218 , année 1915. ) - année 1915. M. le ...
Pagina 4549
... Chambre des députés , portant modif cation de la loi du 5 avril 1910-27 février 1912 sur les retraites ouvrières et paysannes . ( Nos 392 , année 1913 , et 142 , année 1914. — M. Theodore Girard , rapporteur . ) ( Urgence dé- clarée ...
... Chambre des députés , portant modif cation de la loi du 5 avril 1910-27 février 1912 sur les retraites ouvrières et paysannes . ( Nos 392 , année 1913 , et 142 , année 1914. — M. Theodore Girard , rapporteur . ) ( Urgence dé- clarée ...
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Parole e frasi comuni
12 mars 1er juillet 1er rég 1re classe 21 juin 2e classe 30 juin 9 juillet adjudant adjudant-chef agent août Armée active Armée territoriale Avril bataillon de chasseurs Brest bureau capitaine Chambre des députés chef de bataillon chemins de fer coloniale colonne commandant commission compagnie d'administration d'artillerie d'in d'infan d'infante dater du 21 décision ministérielle dragons ex-c ex-coup fanterie garde champêtre GASTON DOUMERGUE grièvement blessé guerre hectolitres Idem Janv janvier Journal officiel jours de services kilogr l'article l'Etat lieutenant de réserve Lorient Maintenu à dater Maintenu au corps Maison allemande Marc Réville maréchal des logis marine ment militaires mois nominations officier passe Pension avec jouissance police Président projet de loi promu proposition de loi rapporteur remb remplacement rente séance section Séquestre sera sergent sous-lieutenant terie territorial d'infan territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire tranchées tué à l'ennemi versement veuve VICTOR AUGAGNEUR zouaves