Journal officiel de la République française1915 |
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... commission de l'armée » . " ... et , sur sa demande , à la commicion tions dorite échoui , 02 a er at magie et de larmée , pour atis » . Nomination d'une commission pour l'exa- men de la proposition de loi , adoptée par la Chambre des ...
... commission de l'armée » . " ... et , sur sa demande , à la commicion tions dorite échoui , 02 a er at magie et de larmée , pour atis » . Nomination d'une commission pour l'exa- men de la proposition de loi , adoptée par la Chambre des ...
Pagina 4452
... commission du budget chargee N d'examiner l'amendement de M. Andre Honno- rat et plusieurs de ses collègues , concernant les militaires en instance de réforme ou réfor- més pour tuberculose . ( N102.-M. Bouf- fandeau , rapporteur . ) 6 ...
... commission du budget chargee N d'examiner l'amendement de M. Andre Honno- rat et plusieurs de ses collègues , concernant les militaires en instance de réforme ou réfor- més pour tuberculose . ( N102.-M. Bouf- fandeau , rapporteur . ) 6 ...
Pagina 4453
... Commission de l'armée . Séance du mercredi 30 juin . - Présents . MM . Accambray , Armez , d'Au- bigny , Bénazet , Maurice Bernard , Laurent Bougère , Bracke , Charles Péronnet , Colliard , Couesnon , Dalbiez , Godet , Lorimy ...
... Commission de l'armée . Séance du mercredi 30 juin . - Présents . MM . Accambray , Armez , d'Au- bigny , Bénazet , Maurice Bernard , Laurent Bougère , Bracke , Charles Péronnet , Colliard , Couesnon , Dalbiez , Godet , Lorimy ...
Pagina 4477
... commission des caisses de chômage dans sa séance du 29 juin 1915 ; Sur la proposition du conseiller d'Etat direc- teur du travail , Arrête : Art . 1er . Le taux des subventions à allouer , dans les limites déterminées par les articles 9 ...
... commission des caisses de chômage dans sa séance du 29 juin 1915 ; Sur la proposition du conseiller d'Etat direc- teur du travail , Arrête : Art . 1er . Le taux des subventions à allouer , dans les limites déterminées par les articles 9 ...
Pagina 4478
... commission de législation fiscale a nommé : M. Auriol en remplacement de M. Varenne , rapporteur provisoire des propositions de loi de MM . Poncet , Veber et Engerand , concernant les Commission des dommages de la guerre . successions ...
... commission de législation fiscale a nommé : M. Auriol en remplacement de M. Varenne , rapporteur provisoire des propositions de loi de MM . Poncet , Veber et Engerand , concernant les Commission des dommages de la guerre . successions ...
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Parole e frasi comuni
12 mars 1er juillet 1er rég 1re classe 21 juin 2e classe 30 juin 9 juillet adjudant adjudant-chef agent août Armée active Armée territoriale Avril bataillon de chasseurs Brest bureau capitaine Chambre des députés chef de bataillon chemins de fer coloniale colonne commandant commission compagnie d'administration d'artillerie d'in d'infan d'infante dater du 21 décision ministérielle dragons ex-c ex-coup fanterie garde champêtre GASTON DOUMERGUE grièvement blessé guerre hectolitres Idem Janv janvier Journal officiel jours de services kilogr l'article l'Etat lieutenant de réserve Lorient Maintenu à dater Maintenu au corps Maison allemande Marc Réville maréchal des logis marine ment militaires mois nominations officier passe Pension avec jouissance police Président projet de loi promu proposition de loi rapporteur remb remplacement rente séance section Séquestre sera sergent sous-lieutenant terie territorial d'infan territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire tranchées tué à l'ennemi versement veuve VICTOR AUGAGNEUR zouaves