Journal officiel de la République française1915 |
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... réponse . La question posée s'applique sans doute aux hommes des classes anciennes dont certains ont été convoqués dès l'origine de la mobilisation , non en vertu d'une erreur , mais en exécution d'instructions pré- cises . Ceux des ...
... réponse . La question posée s'applique sans doute aux hommes des classes anciennes dont certains ont été convoqués dès l'origine de la mobilisation , non en vertu d'une erreur , mais en exécution d'instructions pré- cises . Ceux des ...
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... Réponse , Les militaires réformés étant définitive- ment libérés du service n'ont pas à être classés dans la non - disponibilité , cette po- sition ne pouvant affecter que des sous- officiers et hommes de troupe encore assu- jettis aux ...
... Réponse , Les militaires réformés étant définitive- ment libérés du service n'ont pas à être classés dans la non - disponibilité , cette po- sition ne pouvant affecter que des sous- officiers et hommes de troupe encore assu- jettis aux ...
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... Réponse . La question des vêtements à envoyer aux prisonniers de guerre fait l'objet de pour- parlers actuellement engagés avec le gou- vernement allemand . Celui - ci affirme que conformément à l'article 7 de la convention de la Haye ...
... Réponse . La question des vêtements à envoyer aux prisonniers de guerre fait l'objet de pour- parlers actuellement engagés avec le gou- vernement allemand . Celui - ci affirme que conformément à l'article 7 de la convention de la Haye ...
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... réponse faite à la question n ° 2787 ( Journal officiel du 24 juin , page 4239 ) . 2886. M. Jean Locquin , député , de- mande à M. le ministre de la guerre , comme suite à sa réponse no 2220 qui donne à sa question un sens qu'elle n ...
... réponse faite à la question n ° 2787 ( Journal officiel du 24 juin , page 4239 ) . 2886. M. Jean Locquin , député , de- mande à M. le ministre de la guerre , comme suite à sa réponse no 2220 qui donne à sa question un sens qu'elle n ...
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... Réponse . M. le ministre de la guerre i que cer- 3034.-M. Lavoinne , député , expose à tains convalescents désirent prendre part aux travaux agricoles dans les exploitations voisines de leur formation ; 2 ° que ce tra- vail au grand air ...
... Réponse . M. le ministre de la guerre i que cer- 3034.-M. Lavoinne , député , expose à tains convalescents désirent prendre part aux travaux agricoles dans les exploitations voisines de leur formation ; 2 ° que ce tra- vail au grand air ...
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12 mars 1er juillet 1er rég 1re classe 21 juin 2e classe 30 juin 9 juillet adjudant adjudant-chef agent août Armée active Armée territoriale Avril bataillon de chasseurs Brest bureau capitaine Chambre des députés chef de bataillon chemins de fer coloniale colonne commandant commission compagnie d'administration d'artillerie d'in d'infan d'infante dater du 21 décision ministérielle dragons ex-c ex-coup fanterie garde champêtre GASTON DOUMERGUE grièvement blessé guerre hectolitres Idem Janv janvier Journal officiel jours de services kilogr l'article l'Etat lieutenant de réserve Lorient Maintenu à dater Maintenu au corps Maison allemande Marc Réville maréchal des logis marine ment militaires mois nominations officier passe Pension avec jouissance police Président projet de loi promu proposition de loi rapporteur remb remplacement rente séance section Séquestre sera sergent sous-lieutenant terie territorial d'infan territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire tranchées tué à l'ennemi versement veuve VICTOR AUGAGNEUR zouaves