Journal officiel de la République française1915 |
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... année 1915 ( page 4435 ) d'avancement des agents des phares et ba- lises pour l'année 1915 ( page 4446 , Nomination dans le personnel ( page 4436 ) Ministère de la / ricuitaro Décret créant une comission permanente chargée de donner son ...
... année 1915 ( page 4435 ) d'avancement des agents des phares et ba- lises pour l'année 1915 ( page 4446 , Nomination dans le personnel ( page 4436 ) Ministère de la / ricuitaro Décret créant une comission permanente chargée de donner son ...
Pagina 4450
... année 1915. , RÉPONSES collectives , auront droit à la croix de guerre. R. POINCARE . Par le Président de la République . Le ministre des colonies , GASTON DOUMERGUE . Communiqués relatifs aux opérations militaires . Depuis notre succès ...
... année 1915. , RÉPONSES collectives , auront droit à la croix de guerre. R. POINCARE . Par le Président de la République . Le ministre des colonies , GASTON DOUMERGUE . Communiqués relatifs aux opérations militaires . Depuis notre succès ...
Pagina 4461
... année con- rante ; il est élevé à cinquante centimes après le 31 janvier de l'année qui suit . SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE Décret portant nomination de deux sous - secré- taires d'Etat au ministère de la guerre ( page 4162 ) . Ministère ...
... année con- rante ; il est élevé à cinquante centimes après le 31 janvier de l'année qui suit . SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE Décret portant nomination de deux sous - secré- taires d'Etat au ministère de la guerre ( page 4162 ) . Ministère ...
Pagina 4477
... année 1915. M. le vice - amiral de la Jaille , rapporteur . ) une somme supérieure à celle à laquelle PARTIE NON OFFICIELLE tion du décret du 31 décembre 191 ; fixant les elles avaient droit par application du régime normal des ...
... année 1915. M. le vice - amiral de la Jaille , rapporteur . ) une somme supérieure à celle à laquelle PARTIE NON OFFICIELLE tion du décret du 31 décembre 191 ; fixant les elles avaient droit par application du régime normal des ...
Pagina 4513
... année 1915. ) - année 1915. M. le vice - amiral de la Jaille , rapporteur . ) Suite de la discussion du projet de loi , adopté par la Chambre des députés , relatif à la régle- - mentation de l'ouverture de nouveaux débits de boissons ...
... année 1915. ) - année 1915. M. le vice - amiral de la Jaille , rapporteur . ) Suite de la discussion du projet de loi , adopté par la Chambre des députés , relatif à la régle- - mentation de l'ouverture de nouveaux débits de boissons ...
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12 mars 1er juillet 1er rég 1re classe 21 juin 2e classe 30 juin 9 juillet adjudant adjudant-chef agent août Armée active Armée territoriale Avril bataillon de chasseurs Brest bureau capitaine Chambre des députés chef de bataillon chemins de fer coloniale colonne commandant commission compagnie d'administration d'artillerie d'in d'infan d'infante dater du 21 décision ministérielle dragons ex-c ex-coup fanterie garde champêtre GASTON DOUMERGUE grièvement blessé guerre hectolitres Idem Janv janvier Journal officiel jours de services kilogr l'article l'Etat lieutenant de réserve Lorient Maintenu à dater Maintenu au corps Maison allemande Marc Réville maréchal des logis marine ment militaires mois nominations officier passe Pension avec jouissance police Président projet de loi promu proposition de loi rapporteur remb remplacement rente séance section Séquestre sera sergent sous-lieutenant terie territorial d'infan territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire tranchées tué à l'ennemi versement veuve VICTOR AUGAGNEUR zouaves