Journal officiel de la République française1915 |
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... décret du 29 juin 1915 , rendu par M. le Président de la République sur le rapport du ministre de la guerre , a été nommé au titre étranger au grade de médecin aide - major de 2 classe pour la durée de la guerre , et par décision ...
... décret du 29 juin 1915 , rendu par M. le Président de la République sur le rapport du ministre de la guerre , a été nommé au titre étranger au grade de médecin aide - major de 2 classe pour la durée de la guerre , et par décision ...
Pagina 4448
... décret organique du personnel des gardes - consignes et aussi de déterminee , comme l'a fait , dans des circonstances analogues , un décret du 27 novembre 1891 applicable au même personnel , la réduction de solde que subiront les gardes ...
... décret organique du personnel des gardes - consignes et aussi de déterminee , comme l'a fait , dans des circonstances analogues , un décret du 27 novembre 1891 applicable au même personnel , la réduction de solde que subiront les gardes ...
Pagina 4449
... ( décret du 16 avril 1913 ) .... Chemin de fer de Vinh à Tan - Ap et études ( décret du 11 septembre 1913 ) .. Poste de télégraphie sans fil de Saigon ( décret du 18 octobre 1913 ) . Etudes de voies ferrées , routes , ports , etc. ( décret ...
... ( décret du 16 avril 1913 ) .... Chemin de fer de Vinh à Tan - Ap et études ( décret du 11 septembre 1913 ) .. Poste de télégraphie sans fil de Saigon ( décret du 18 octobre 1913 ) . Etudes de voies ferrées , routes , ports , etc. ( décret ...
Pagina 4461
... Décret portant nomination de deux sous - secré- taires d'Etat au ministère de la guerre ( page 4162 ) . Ministère des travaux publics . Décret réglementant les voies ferrées d'intérêt local ( page 4462 ) . Nominations dans le personnel ...
... Décret portant nomination de deux sous - secré- taires d'Etat au ministère de la guerre ( page 4162 ) . Ministère des travaux publics . Décret réglementant les voies ferrées d'intérêt local ( page 4462 ) . Nominations dans le personnel ...
Pagina 4475
... décret du 13 août 1914 , qui ont été payés de leur traitement au titre des chapitres solde du budget de la marine , en exécution des dispositions de la circulaire du 15 janvier 1915 ( B. O. p . 48 ) . dans l'ordre . 2 semestre 1914. 1 ...
... décret du 13 août 1914 , qui ont été payés de leur traitement au titre des chapitres solde du budget de la marine , en exécution des dispositions de la circulaire du 15 janvier 1915 ( B. O. p . 48 ) . dans l'ordre . 2 semestre 1914. 1 ...
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12 mars 1er juillet 1er rég 1re classe 21 juin 2e classe 30 juin 9 juillet adjudant adjudant-chef agent août Armée active Armée territoriale Avril bataillon de chasseurs Brest bureau capitaine Chambre des députés chef de bataillon chemins de fer coloniale colonne commandant commission compagnie d'administration d'artillerie d'in d'infan d'infante dater du 21 décision ministérielle dragons ex-c ex-coup fanterie garde champêtre GASTON DOUMERGUE grièvement blessé guerre hectolitres Idem Janv janvier Journal officiel jours de services kilogr l'article l'Etat lieutenant de réserve Lorient Maintenu à dater Maintenu au corps Maison allemande Marc Réville maréchal des logis marine ment militaires mois nominations officier passe Pension avec jouissance police Président projet de loi promu proposition de loi rapporteur remb remplacement rente séance section Séquestre sera sergent sous-lieutenant terie territorial d'infan territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire tranchées tué à l'ennemi versement veuve VICTOR AUGAGNEUR zouaves