Journal officiel de la République française1915 |
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... ministre de l'instruction publique et des beaux - arts par M. Edouard Petit , inspecteur général de l'instruction publique ( pages 415 à 424 ) , Chambre des députés . Compte rendu in extenso des débats . Questions écrites . Réponses des ...
... ministre de l'instruction publique et des beaux - arts par M. Edouard Petit , inspecteur général de l'instruction publique ( pages 415 à 424 ) , Chambre des députés . Compte rendu in extenso des débats . Questions écrites . Réponses des ...
Pagina 4534
... ministre des travaux publics , du ministre de la guerre , du mi- nistre des finances et du ministre du com- merce , de l'industrie , des postes et des télé- graphes ; Vu l'article 31 de la loi du 17 décembre 1814 , Décrète : Sulfure de ...
... ministre des travaux publics , du ministre de la guerre , du mi- nistre des finances et du ministre du com- merce , de l'industrie , des postes et des télé- graphes ; Vu l'article 31 de la loi du 17 décembre 1814 , Décrète : Sulfure de ...
Pagina 4535
... ministre du com- merce , de l'industrie , des postes et des télé- graphes ainsi qu'au ministre des finances et au receveur des douanes chargé de la per- ception , un compte rendu détaillé des re- cettes perçues dans le port de Bordeaux ...
... ministre du com- merce , de l'industrie , des postes et des télé- graphes ainsi qu'au ministre des finances et au receveur des douanes chargé de la per- ception , un compte rendu détaillé des re- cettes perçues dans le port de Bordeaux ...
Pagina 4547
... ministre des finances , les quatre pensions . 3 classe . civiles ci - après sont approuvées : Cardin ( Joséphine - Anna ) , veuve DURAND . Le mari matelot des douanes . Pension avec 500 r . M. Petit , commis principal d'ordre et de comp ...
... ministre des finances , les quatre pensions . 3 classe . civiles ci - après sont approuvées : Cardin ( Joséphine - Anna ) , veuve DURAND . Le mari matelot des douanes . Pension avec 500 r . M. Petit , commis principal d'ordre et de comp ...
Pagina 4574
... ministre de la justice , fr . , 7 fr . 50 , 8 fr . , 8 fr . 50 et 9 fr . Far ARISTIDE BRLAND . Le ministre de l'intérieur , L. MALVY . Le ministre des finances , A. RIBOT . MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES Le Président de la République ...
... ministre de la justice , fr . , 7 fr . 50 , 8 fr . , 8 fr . 50 et 9 fr . Far ARISTIDE BRLAND . Le ministre de l'intérieur , L. MALVY . Le ministre des finances , A. RIBOT . MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES Le Président de la République ...
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12 mars 1er juillet 1er rég 1re classe 21 juin 2e classe 30 juin 9 juillet adjudant adjudant-chef agent août Armée active Armée territoriale Avril bataillon de chasseurs Brest bureau capitaine Chambre des députés chef de bataillon chemins de fer coloniale colonne commandant commission compagnie d'administration d'artillerie d'in d'infan d'infante dater du 21 décision ministérielle dragons ex-c ex-coup fanterie garde champêtre GASTON DOUMERGUE grièvement blessé guerre hectolitres Idem Janv janvier Journal officiel jours de services kilogr l'article l'Etat lieutenant de réserve Lorient Maintenu à dater Maintenu au corps Maison allemande Marc Réville maréchal des logis marine ment militaires mois nominations officier passe Pension avec jouissance police Président projet de loi promu proposition de loi rapporteur remb remplacement rente séance section Séquestre sera sergent sous-lieutenant terie territorial d'infan territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire tranchées tué à l'ennemi versement veuve VICTOR AUGAGNEUR zouaves