Journal officiel de la République française1930 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-3 di 82
Pagina 9061
... 27 juillet 1930 . GASTON DOUMERGUE . Par le Président de la République : Le ministre des colonies , Exportation des produits vivriers ( territoire du Togo ) . Le Président de la République française , Sur la proposition du ministre des ...
... 27 juillet 1930 . GASTON DOUMERGUE . Par le Président de la République : Le ministre des colonies , Exportation des produits vivriers ( territoire du Togo ) . Le Président de la République française , Sur la proposition du ministre des ...
Pagina 9524
... juillet ) . Chemins de fer algériens P.-L.-M. ( du 23 au 29 juillet ) .. ( 0 ) 8.8649.870183.650.000 » 8.681 » ( 6 ) ... 27 juillet au 2 août ) : Réseau de la Corse .. Réseau des Charentes . Réseau du Vivarais . 296 a 179.072 » 604 97 229 ...
... juillet ) . Chemins de fer algériens P.-L.-M. ( du 23 au 29 juillet ) .. ( 0 ) 8.8649.870183.650.000 » 8.681 » ( 6 ) ... 27 juillet au 2 août ) : Réseau de la Corse .. Réseau des Charentes . Réseau du Vivarais . 296 a 179.072 » 604 97 229 ...
Pagina 9729
... 27 juillet 1919 . ( ancienneté réservée , 27 jan- vier 1927 ) . Classe 3 . 21 juillet 1929 . Classe 3 . 27 juillet 1924 ... Classe 4. - 27 juillet 1929 . — 1er juillet 1927 ( ancienneté réservée , 24 jan- vier 1927 ) . - NOMS FONCTIONS ...
... 27 juillet 1919 . ( ancienneté réservée , 27 jan- vier 1927 ) . Classe 3 . 21 juillet 1929 . Classe 3 . 27 juillet 1924 ... Classe 4. - 27 juillet 1929 . — 1er juillet 1927 ( ancienneté réservée , 24 jan- vier 1927 ) . - NOMS FONCTIONS ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
1er août 1er avril 1er janvier 1er juillet 1er mai 1er octobre 1re classe 25 juillet 2º classe 31 juillet abonnée au timbre agents agriculteur Alpes-Maritimes ancienneté André ans 6 mois ans de services ayant son siège Bouches-du-Rhône bureau caisse centre de mobilisation Chevalier coloniale compter du 1er corps des sapeurs-pompiers d'infanterie date décembre demeurant dispensée de l'apposition eaux et forêts février fixant GASTON DOUMERGUE GERMAIN-MARTIN grade Haute-Marne Idem indemnité inspecteur Jean Joseph jouissance du 1er Journal officiel jours de services juin kilogr l'administration l'apposition matérielle l'article l'exécution du présent logis chef maréchal des logis mars Marseille matérielle de l'empreinte Meurthe-et-Moselle ministre des finances ministre du budget née novembre Pension avec jouissance personnel présent décret publié au Journal Rambouillet rapport du ministre rég région remb remboursement République française salaires Saône-et-Loire sapeurs-pompiers section Seine-et-Oise septembre sergent sergent-chef services civils Services militaires Siège social société tarif teur tion tirailleurs sénégalais