Journal officiel de la République française1930 |
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... août 1926 au 2 décembre 1924 , compte tenu de 1 an 7 mois 29 jours . M. Nicolas , ancienneté reportée du 1er août 1926 au 12 avril 1926 , compte tenu de 3 mois 19 jours . M. Prado , ancienneté reportée du 1er août 1926 au 4 janvier 1926 ...
... août 1926 au 2 décembre 1924 , compte tenu de 1 an 7 mois 29 jours . M. Nicolas , ancienneté reportée du 1er août 1926 au 12 avril 1926 , compte tenu de 3 mois 19 jours . M. Prado , ancienneté reportée du 1er août 1926 au 4 janvier 1926 ...
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... Août 1930 . Aciéries de Champagnole ( Obligations 5 p . 100 ) . J. O. du 10 août , p . 9283 . Cocard ( Etablissements Jules ) ( Obligations 6 p . 100 ) . J. O. du 8 août , p . 9190 . Innovation ( Bons décennaux 1921 ) . J. O. du 9 août ...
... Août 1930 . Aciéries de Champagnole ( Obligations 5 p . 100 ) . J. O. du 10 août , p . 9283 . Cocard ( Etablissements Jules ) ( Obligations 6 p . 100 ) . J. O. du 8 août , p . 9190 . Innovation ( Bons décennaux 1921 ) . J. O. du 9 août ...
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... août 1930 . TABLEAUX D'AMORTISSEMENT Commune de Bessan ( Emprunt de 1.260.000 francs ) . J. 0. du 23 août , p . 9814 . Forges et acièries du Nord et de l'Est ( So- ciété anonyme des ) ( Obligations 4 1/2 p . 100 1930 ) . J. O. du 22 ...
... août 1930 . TABLEAUX D'AMORTISSEMENT Commune de Bessan ( Emprunt de 1.260.000 francs ) . J. 0. du 23 août , p . 9814 . Forges et acièries du Nord et de l'Est ( So- ciété anonyme des ) ( Obligations 4 1/2 p . 100 1930 ) . J. O. du 22 ...
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Parole e frasi comuni
1er août 1er avril 1er janvier 1er juillet 1er mai 1er octobre 1re classe 25 juillet 2º classe 31 juillet abonnée au timbre agents agriculteur Alpes-Maritimes ancienneté André ans 6 mois ans de services ayant son siège Bouches-du-Rhône bureau caisse centre de mobilisation Chevalier coloniale compter du 1er corps des sapeurs-pompiers d'infanterie date décembre demeurant dispensée de l'apposition eaux et forêts février fixant GASTON DOUMERGUE GERMAIN-MARTIN grade Haute-Marne Idem indemnité inspecteur Jean Joseph jouissance du 1er Journal officiel jours de services juin kilogr l'administration l'apposition matérielle l'article l'exécution du présent logis chef maréchal des logis mars Marseille matérielle de l'empreinte Meurthe-et-Moselle ministre des finances ministre du budget née novembre Pension avec jouissance personnel présent décret publié au Journal Rambouillet rapport du ministre rég région remb remboursement République française salaires Saône-et-Loire sapeurs-pompiers section Seine-et-Oise septembre sergent sergent-chef services civils Services militaires Siège social société tarif teur tion tirailleurs sénégalais