Journal officiel de la République française1938 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-3 di 79
Pagina 4144
... personnel ) . Conservera se : ionelions actuelles a la direction du personnel militare . Prendra ses fonctions immédiate- ment . M. Lamy ( A.-M.-II. ) , Rochefort - Cherbourg , on Service à Paris , désigné au choix pour l'état- major ...
... personnel ) . Conservera se : ionelions actuelles a la direction du personnel militare . Prendra ses fonctions immédiate- ment . M. Lamy ( A.-M.-II. ) , Rochefort - Cherbourg , on Service à Paris , désigné au choix pour l'état- major ...
Pagina 4390
... personnel de l'administration centrale ; Vu le décret du 29 juin 1934 , modifié par les décrets des 21 et 28 février 1935 et 22 mars 1937 , portant réorganisation de l'administration centrale ; Vu le décret du 22 mars 1937 , fixant la ...
... personnel de l'administration centrale ; Vu le décret du 29 juin 1934 , modifié par les décrets des 21 et 28 février 1935 et 22 mars 1937 , portant réorganisation de l'administration centrale ; Vu le décret du 22 mars 1937 , fixant la ...
Pagina 4425
... personnel de l'administration cen- trale ( p . 4427 ) . Décret complétant le décret du 15 juin 1984 relatif aux traitements du personnel des services spécialisés de l'adininistration centrale ( p . 4428 ) . Ministère de l'intérieur ...
... personnel de l'administration cen- trale ( p . 4427 ) . Décret complétant le décret du 15 juin 1984 relatif aux traitements du personnel des services spécialisés de l'adininistration centrale ( p . 4428 ) . Ministère de l'intérieur ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1re classe 29 mars 2º classe 31 mars 9 mois adjudant ALBERT LEBRUN ans 11 mois ans 5 mois août arrêté bataillon bureau caisse candidats centre de mobilisation Certificat délivré CHARLES SPINASSE chars de combat chef chômeurs coloniale commission Conducteur conseil conseils de prud'hommes contingents convention collective nationale d'infanterie département départemental février formalité particulière grade heures Janv Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'article l'exécution du présent l'industrie routière lots majoration pour enfants MARC RUCART marchandises ment ministre du budget novembre Ouvriers routiers Pension avec jouis Pension avec jouissance présent avenant présent décret Président professionnel qualifié receveur buraliste région remb rendus à l'art rendus à l'enseignement rendus aux œuvres République française salaires sera sergent-chef seront services civils Services militaires services rendus sous-lieutenant syndicat tion tirailleurs sénégalais travaux publics U. E. belgo-luxembourgeoise veuve