Journal officiel de la République française1938 |
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... suit : Epreuves préparatoires : fre composition d'histoire ... 20 composition d'histoire . Composition de géographile . Epreuves définitives : Leçon d'histoire sur un sujet tiré du programme de l'écrit . Leçon d'histoire de l'art ...
... suit : Epreuves préparatoires : fre composition d'histoire ... 20 composition d'histoire . Composition de géographile . Epreuves définitives : Leçon d'histoire sur un sujet tiré du programme de l'écrit . Leçon d'histoire de l'art ...
Pagina 4636
... suit : « < 4. L'amende est prononcée et les pour « 5. Sont exemptées de la taxe les en- suites sont engagées sans qu'il y ait lieu , treprises dont les bénéfices sont évalués au préalable , de mettre l'intéressé en de forfaitairement ...
... suit : « < 4. L'amende est prononcée et les pour « 5. Sont exemptées de la taxe les en- suites sont engagées sans qu'il y ait lieu , treprises dont les bénéfices sont évalués au préalable , de mettre l'intéressé en de forfaitairement ...
Pagina 4637
... suit : « L'exemption prévue à l'article 166-1 , ci - dessus s'applique aux habitations à bon marché exécutées en vertu de la loi du 13 juillet 1928 qui seront achevées avant le 1er janvier 1939 » . Référence au vísa 12o . Art . 211 ...
... suit : « L'exemption prévue à l'article 166-1 , ci - dessus s'applique aux habitations à bon marché exécutées en vertu de la loi du 13 juillet 1928 qui seront achevées avant le 1er janvier 1939 » . Référence au vísa 12o . Art . 211 ...
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1er avril 1er janvier 1er mars 1er octobre 1re classe 29 mars 2º classe 31 mars 9 mois adjudant ALBERT LEBRUN ans 11 mois ans 5 mois août arrêté bataillon bureau caisse candidats centre de mobilisation Certificat délivré CHARLES SPINASSE chars de combat chef chômeurs coloniale commission Conducteur conseil conseils de prud'hommes contingents convention collective nationale d'infanterie département départemental février formalité particulière grade heures Janv Jean jouissance du 1er Journal officiel jours de services juillet juin l'article l'exécution du présent l'industrie routière lots majoration pour enfants MARC RUCART marchandises ment ministre du budget novembre Ouvriers routiers Pension avec jouis Pension avec jouissance présent avenant présent décret Président professionnel qualifié receveur buraliste région remb rendus à l'art rendus à l'enseignement rendus aux œuvres République française salaires sera sergent-chef seront services civils Services militaires services rendus sous-lieutenant syndicat tion tirailleurs sénégalais travaux publics U. E. belgo-luxembourgeoise veuve