Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1910 |
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... Belgique Belgium. PASINOMIE COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS , ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX QUI PEUVENT ÊTRE INVOQUÉS EN BELGIQUE ET DES Lois , Décrets et Arrêtés de la Colonie du Congo belge MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE RÈGNE D'ALBERT ...
... Belgique Belgium. PASINOMIE COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS , ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX QUI PEUVENT ÊTRE INVOQUÉS EN BELGIQUE ET DES Lois , Décrets et Arrêtés de la Colonie du Congo belge MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE RÈGNE D'ALBERT ...
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... Belgique Belgium. - le D- ར ! 2 b t 2 E ་. introduite par la députation et prend place dans la tribune qui lui est réservée . La Reine , accompagnée de ses deux fils , Son Al- tesse royale le Prince Léopold et Son Altesse royale le Prince ...
... Belgique Belgium. - le D- ར ! 2 b t 2 E ་. introduite par la députation et prend place dans la tribune qui lui est réservée . La Reine , accompagnée de ses deux fils , Son Al- tesse royale le Prince Léopold et Son Altesse royale le Prince ...
Pagina 9
... Belgique Belgium. le D- ར ! 2 b t 2 E ་ 012 0217 ue 4 iet. peuples comme aux individus : seules les forces intellectuelles et morales d'une nation fécondent sa prospérité . Il nous appartient de prolonger une ère brillante en nous ...
... Belgique Belgium. le D- ར ! 2 b t 2 E ་ 012 0217 ue 4 iet. peuples comme aux individus : seules les forces intellectuelles et morales d'une nation fécondent sa prospérité . Il nous appartient de prolonger une ère brillante en nous ...
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... Belgique Belgium. b t 2 E ་ 012 0217 ue 4 iet Sier. Majesté le Roi monte à cheval et sort à son tour du Parc royal entouré des princes étrangers et suivi d'un brillant état - major . L'escadron de cavalerie de la garde civique de ...
... Belgique Belgium. b t 2 E ་ 012 0217 ue 4 iet Sier. Majesté le Roi monte à cheval et sort à son tour du Parc royal entouré des princes étrangers et suivi d'un brillant état - major . L'escadron de cavalerie de la garde civique de ...
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... Belgique Belgium. Administrations . DESIGNATION DES PRODUITS . MONTANT des évaluations de recettes TOTAL . OTAL par article . Enregistrement et domaines . Enregistrement et domaines . Chemins de fer , postes , etc. Enregistrement el ...
... Belgique Belgium. Administrations . DESIGNATION DES PRODUITS . MONTANT des évaluations de recettes TOTAL . OTAL par article . Enregistrement et domaines . Enregistrement et domaines . Chemins de fer , postes , etc. Enregistrement el ...
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Parole e frasi comuni
1er mars administrations adopté amendement arrêté royal articles avril belge Belgique bourgmestre et échevins budget bulletins bureau principal candidats catégorie certificat Chambre des représentants chefs d'entreprise code électoral collège des bourgmestre collège échevinal commissaire d'arrondissement commission du Sénat commune Congo Congo belge conseils de prud'hommes Convention cour d'appel décembre déclaration décret demande désignés discussion disposition électeurs employés établissements fonctionnaires frais gouvernement gouverneur greffiers adjoints indemnités inscrit jours juge Katanga l'administration communale l'agri l'alinéa l'amendement l'ar l'arrêté l'article 1er l'électeur l'élection l'Etat l'honorable législation liste civile listes électorales Loi organique mandats MECHELYNCK membres ment mention Messieurs milice ministre de l'industrie ministre de l'intérieur Ministre des colonies modifié nombre ouvriers pension personnel présent arrêté présente loi président du bureau procès-verbal projet de loi proposition réclamations région flamande règles ressort revision Roumanie S. B. Royaume SCHOLLAERT Séance section sera seront service spécial suppléants texte ticle tion travail tribunaux de commerce vote WAUWERMANS