Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1910 |
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... bureau . Gouvernements provinciaux : Expéditionnaire , gens de service . Commissariats d'arrondissement Expéditionnaire . Inspection générale de la garde civique : Secrétaire - archiviste . Commandements supérieurs de la garde civique ...
... bureau . Gouvernements provinciaux : Expéditionnaire , gens de service . Commissariats d'arrondissement Expéditionnaire . Inspection générale de la garde civique : Secrétaire - archiviste . Commandements supérieurs de la garde civique ...
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... bureau , aide temporaire surveil- lant , auxiliaire de travaux . Messager . ( Directions en province . ) Services ... bureau , boute - feu . Industrie , enseignement industriel et professionnel ; poids et mesures : Inspection de l ...
... bureau , aide temporaire surveil- lant , auxiliaire de travaux . Messager . ( Directions en province . ) Services ... bureau , boute - feu . Industrie , enseignement industriel et professionnel ; poids et mesures : Inspection de l ...
Pagina 107
... bureau ; Onze sous - chefs de bureau et commis de première classe ; Un expert commercial ; Vingt - quatre commis de deuxième classe et de troisième classe ; Un économe ; Vingt - trois expéditionnaires et attachés . b . Les §§ 3 et 4 de ...
... bureau ; Onze sous - chefs de bureau et commis de première classe ; Un expert commercial ; Vingt - quatre commis de deuxième classe et de troisième classe ; Un économe ; Vingt - trois expéditionnaires et attachés . b . Les §§ 3 et 4 de ...
Pagina 116
... bureau . 2 sous - chefs de bureau . 6 commis . 1. Ordres . Décorations civiques . Etoile de service . Sceau de la colonie ; 2. Conservation des originaux , des décrets ainsi que des arrêtés contresignés ou signés par le Ministre des ...
... bureau . 2 sous - chefs de bureau . 6 commis . 1. Ordres . Décorations civiques . Etoile de service . Sceau de la colonie ; 2. Conservation des originaux , des décrets ainsi que des arrêtés contresignés ou signés par le Ministre des ...
Pagina 117
... bureau . 1 sous - chef de bureau . 5 attachés ou commis . 1. Indicateurs généraux ; 2. Traductions ; 3. Matériel et fournitures de l'administration cen- trale . 2e direction . 1 directeur . 1re division . 1 chef de division . 1 chef de ...
... bureau . 1 sous - chef de bureau . 5 attachés ou commis . 1. Indicateurs généraux ; 2. Traductions ; 3. Matériel et fournitures de l'administration cen- trale . 2e direction . 1 directeur . 1re division . 1 chef de division . 1 chef de ...
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Parole e frasi comuni
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