Journal officiel de la République française1922 |
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... Dépenses à l'entreprise .. Somme à valoir pour travaux imprévus ..... Total ....... Cautionnement : 6,000 fr ... Dépenses à l'entreprise ......... 63.396 10 Dépenses en régie et somme à valoir .... 6.603 90 Total ...
... Dépenses à l'entreprise .. Somme à valoir pour travaux imprévus ..... Total ....... Cautionnement : 6,000 fr ... Dépenses à l'entreprise ......... 63.396 10 Dépenses en régie et somme à valoir .... 6.603 90 Total ...
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... Dépenses à l'entreprise ... Dépenses en régie et somme à valoir .. Total ...... 263.072 } ) 31.928 } } 300.000 } ) Cautionnements : provisoire , 5,000 fr .; définitif , 8,800 francs . Frais approximatifs de l'adjudication ( y compris ...
... Dépenses à l'entreprise ... Dépenses en régie et somme à valoir .. Total ...... 263.072 } ) 31.928 } } 300.000 } ) Cautionnements : provisoire , 5,000 fr .; définitif , 8,800 francs . Frais approximatifs de l'adjudication ( y compris ...
Pagina 4642
... dépenses de la caisse des invalides . Section II . Caisse de prévoyance . Ressources et charges de la caisse de pré- voyance . Administration et réglementation ; liquidation , ordonnancement , recouvrement on payement ; contrôle et ...
... dépenses de la caisse des invalides . Section II . Caisse de prévoyance . Ressources et charges de la caisse de pré- voyance . Administration et réglementation ; liquidation , ordonnancement , recouvrement on payement ; contrôle et ...
Pagina 4649
... dépenses du budget primitif de l'institut des recher- ches agronomiques , pour l'exercice 1922 sont réglées d'après la délibération du conseil d'administration de l'institut en date du 14 février 1922 , conformément aux budgets ci ...
... dépenses du budget primitif de l'institut des recher- ches agronomiques , pour l'exercice 1922 sont réglées d'après la délibération du conseil d'administration de l'institut en date du 14 février 1922 , conformément aux budgets ci ...
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France. KUMERO CHAPITRES des articles . Titre II . - DEPENSES NATURE DES DEPENSES Dépenses ordinaires . CREDITS adoptés par le conseil d'administration . franca . I Π == - Traitements ..... Indemnités diverses , Personnel administratif ...
France. KUMERO CHAPITRES des articles . Titre II . - DEPENSES NATURE DES DEPENSES Dépenses ordinaires . CREDITS adoptés par le conseil d'administration . franca . I Π == - Traitements ..... Indemnités diverses , Personnel administratif ...
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Parole e frasi comuni
16 juillet 1er avril 1er décembre 1er décembre 1921 1er février 1er janvier 1er mai 1er novembre 1er rég 1re classe 20 corps d'armée 28 avril 2º classe affecté annexe ans 3 mois août arrêté en date Banque bataillon budget capitaine chars de combat chemins de fer ci-après coloniale compagnie Complément du 1er Consorts corps d'armée d'administration d'in d'infan d'infanterie date du 1er décision ministérielle dépenses directeur disposition du général Epoux ex-canonnier ex-soldat fanterie février fonds réservé guerre Holzminden Idem instituteur jouissance du 1er Journal officiel jours de services juin l'article l'Etat lieutenant Maison Majoration du 1er marine maritime mars ment militaire MILLERAND ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux novembre octobre officier interprète Pension avec jouis Pension avec jouissance prendre rang présent décret Président rapport du ministre République française section services civils société sous-lieutenant Strasbourg tion tirailleurs Toulon travaux publics Tribunal civil veuve