Journal officiel de la République française1922 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 4550
... personnel embarqué à l'étranger , pour les officiers , au lieu de : a la moitié de l'indennité temporaire de solde » , lire : « le quart de l'indemnité temporaire de solde » ; a ) pour les officiers mariniers , quartiers - mai- tres et ...
... personnel embarqué à l'étranger , pour les officiers , au lieu de : a la moitié de l'indennité temporaire de solde » , lire : « le quart de l'indemnité temporaire de solde » ; a ) pour les officiers mariniers , quartiers - mai- tres et ...
Pagina 4608
... personnel , ne se justi- fait pas dans l'état actuel de nos finances . Telles sont les considérations qui ont inspiré le projet de decret ci - joint que nous avons l'honneur de soumeture à votre si- gnature . Le ministre de l'hygiène ...
... personnel , ne se justi- fait pas dans l'état actuel de nos finances . Telles sont les considérations qui ont inspiré le projet de decret ci - joint que nous avons l'honneur de soumeture à votre si- gnature . Le ministre de l'hygiène ...
Pagina 4642
... personnel . Règlement des frais de trans- port . TITRE IV . COOPÉRATION DES SERVICES DU SOUS- SECRÉTARIAT D'ÉTAT DE LA MARINE MARCHANDE A L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DES SERVICES DU DÉ- PARTEMENT DE LA MARINE SUPPLÉANCE DES DI- VERS ...
... personnel . Règlement des frais de trans- port . TITRE IV . COOPÉRATION DES SERVICES DU SOUS- SECRÉTARIAT D'ÉTAT DE LA MARINE MARCHANDE A L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DES SERVICES DU DÉ- PARTEMENT DE LA MARINE SUPPLÉANCE DES DI- VERS ...
Pagina 4650
... Personnel administratif de l'institut des recherches agronomiques . frais de déplacements , travaux supplémentaires ... Personnel ... 1 2 IV V 1 Dépenses des stations et laboratoires . - Matériel . 2 3 VI Subventions pour recherches ...
... Personnel administratif de l'institut des recherches agronomiques . frais de déplacements , travaux supplémentaires ... Personnel ... 1 2 IV V 1 Dépenses des stations et laboratoires . - Matériel . 2 3 VI Subventions pour recherches ...
Pagina 4677
... personnel chargé du double du Grand- Livre ( page 4681 ) . - · portant nominations l'Etat ) ( page 4681 ) . ( manufactures de Arrêté portant promotions et nomination ( ser- vice de la trésorerie et des postes aux armées ) ( page 4681 ) ...
... personnel chargé du double du Grand- Livre ( page 4681 ) . - · portant nominations l'Etat ) ( page 4681 ) . ( manufactures de Arrêté portant promotions et nomination ( ser- vice de la trésorerie et des postes aux armées ) ( page 4681 ) ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
16 juillet 1er avril 1er décembre 1er décembre 1921 1er février 1er janvier 1er mai 1er novembre 1er rég 1re classe 20 corps d'armée 28 avril 2º classe affecté annexe ans 3 mois août arrêté en date Banque bataillon budget capitaine chars de combat chemins de fer ci-après coloniale compagnie Complément du 1er Consorts corps d'armée d'administration d'in d'infan d'infanterie date du 1er décision ministérielle dépenses directeur disposition du général Epoux ex-canonnier ex-soldat fanterie février fonds réservé guerre Holzminden Idem instituteur jouissance du 1er Journal officiel jours de services juin l'article l'Etat lieutenant Maison Majoration du 1er marine maritime mars ment militaire MILLERAND ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux novembre octobre officier interprète Pension avec jouis Pension avec jouissance prendre rang présent décret Président rapport du ministre République française section services civils société sous-lieutenant Strasbourg tion tirailleurs Toulon travaux publics Tribunal civil veuve