Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 |
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... ment pour le cas présent Ministre Plénipotentiaire , Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique , le Che- valier Camillo Vacani di Fort'Olivo , Général - Major au Corps du Génie dans Son armée , Chevalier de l'Ordre Royal de la Couronne ...
... ment pour le cas présent Ministre Plénipotentiaire , Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique , le Che- valier Camillo Vacani di Fort'Olivo , Général - Major au Corps du Génie dans Son armée , Chevalier de l'Ordre Royal de la Couronne ...
Pagina 11
... ment les districts toscans , isolés dans la Lunigiana , se- raient cédés à Son Altesse Royale le Duc futur de Parme , Duc actuel de Lucques , de sorte qu'Elle acquerrait un territoire contigu à Son Duché futur de Parme et plus rapproché ...
... ment les districts toscans , isolés dans la Lunigiana , se- raient cédés à Son Altesse Royale le Duc futur de Parme , Duc actuel de Lucques , de sorte qu'Elle acquerrait un territoire contigu à Son Duché futur de Parme et plus rapproché ...
Pagina 13
... ment modénais s'engage toutefois à ne pas permettre la culture du riz dans le district qui lui sera cédé et de conserver les écluses existantes à présent ou d'y substi- tuer tout autre moyen quelconque propre à empêcher la nuisible ...
... ment modénais s'engage toutefois à ne pas permettre la culture du riz dans le district qui lui sera cédé et de conserver les écluses existantes à présent ou d'y substi- tuer tout autre moyen quelconque propre à empêcher la nuisible ...
Pagina 17
... ment les fabriques qui se trouvent sur les bords , sauf les droits d'irrigation existants et sans porter préjudice par des travaux quelconques au rivage opposé . Art . 5. Leurs Altesses Royales le Duc de Modène et le Duc actuel de ...
... ment les fabriques qui se trouvent sur les bords , sauf les droits d'irrigation existants et sans porter préjudice par des travaux quelconques au rivage opposé . Art . 5. Leurs Altesses Royales le Duc de Modène et le Duc actuel de ...
Pagina 25
... ment toscan ; d'un côté il sera libre de toute obligation contractée par la convention du 4 mars 1819 avec la Cour de Lucques à l'égard de Castiglione ; d'un autre côté il sera tenu d'indemniser la Toscane du capital qu'elle a employé à ...
... ment toscan ; d'un côté il sera libre de toute obligation contractée par la convention du 4 mars 1819 avec la Cour de Lucques à l'égard de Castiglione ; d'un autre côté il sera tenu d'indemniser la Toscane du capital qu'elle a employé à ...
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agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot