Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf Dieterich, 1857 |
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... relative . Son Altesse Royale le Duc de Modène fera toutefois une exception spéciale à l'égard de la dette de son futur Duché de Guastalla , inscrite dans les registres du Mont ci - devant Napoléon , et consent à pourvoir en lieu et ...
... relative . Son Altesse Royale le Duc de Modène fera toutefois une exception spéciale à l'égard de la dette de son futur Duché de Guastalla , inscrite dans les registres du Mont ci - devant Napoléon , et consent à pourvoir en lieu et ...
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... relative , sera signé , comme cette carte , par les plénipotentiaires respectifs qui y apposeront les cachets de leurs armes . Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Florence dans l'espace de deux mois ou plutôt si ...
... relative , sera signé , comme cette carte , par les plénipotentiaires respectifs qui y apposeront les cachets de leurs armes . Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Florence dans l'espace de deux mois ou plutôt si ...
Pagina 36
... relative convenzioni . Art . XV . Appena effetuato il cambio delle ratifiche del presente Trattato , le Alte Parti Contraenti procede- ranno a comunicarlo alle Potenze segnatarie del Trattato di Firenze de ' 28 Novembre 1844 ed a tutti ...
... relative convenzioni . Art . XV . Appena effetuato il cambio delle ratifiche del presente Trattato , le Alte Parti Contraenti procede- ranno a comunicarlo alle Potenze segnatarie del Trattato di Firenze de ' 28 Novembre 1844 ed a tutti ...
Pagina 42
... relative au traitement national des navires Brésiliens , signée à Lubeck , le 29 dé- cembre 1847 . Le Sénat de la Ville libre et Anséatique de Lubeck . Ayant vu le décret de Sa Majesté l'Empereur du Brésil en date du 1. Octobre dernier ...
... relative au traitement national des navires Brésiliens , signée à Lubeck , le 29 dé- cembre 1847 . Le Sénat de la Ville libre et Anséatique de Lubeck . Ayant vu le décret de Sa Majesté l'Empereur du Brésil en date du 1. Octobre dernier ...
Pagina 43
... relative au traitement national des navires lu- beckois , signée à Hambourg , le 31 mai 1848 . Monsieur le Syndic , Ayant transmis au Gouvernement de Sa Majesté l'Em- pereur , Mon Auguste Maître , la Note que Votre Magnifi- cence m'a ...
... relative au traitement national des navires lu- beckois , signée à Hambourg , le 31 mai 1848 . Monsieur le Syndic , Ayant transmis au Gouvernement de Sa Majesté l'Em- pereur , Mon Auguste Maître , la Note que Votre Magnifi- cence m'a ...
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agreed Altezza Reale Article AUTRICHE Baron Belize Bourqueney Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Company Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées États-Unis févr Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre hautes parties contractantes Holstein Honduras island juill König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land made Majestät Majesté l'Empereur Manuel Oribe ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation navires Nicaragua Oesterreich Order PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire présent Traité Preussen Prince Gortchakoff Principautés Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty troupes Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot