Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2Molliex, 1827 |
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... capitaine Joseph Lartigues , revenant des Iles françaises , essuya une violente tempête . Il coupa tous ses mâts . Il jeta sa cuisine , son four . Le dommage souffert par le corps fut estimé 14,500 liv . Sentence du 7 juillet 1758 , qui ...
... capitaine Joseph Lartigues , revenant des Iles françaises , essuya une violente tempête . Il coupa tous ses mâts . Il jeta sa cuisine , son four . Le dommage souffert par le corps fut estimé 14,500 liv . Sentence du 7 juillet 1758 , qui ...
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... capitaine ou de ses gens , concerne les assureurs . Mais si l'avarie arrive par la faute des guindages , amarres et ... capitaine en répond . Ainsi jugé par notre amirauté , le 20 février 1750 , en faveur du sieur Famin , contre le ...
... capitaine ou de ses gens , concerne les assureurs . Mais si l'avarie arrive par la faute des guindages , amarres et ... capitaine en répond . Ainsi jugé par notre amirauté , le 20 février 1750 , en faveur du sieur Famin , contre le ...
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... capitaine ne répond plus de rien , suivant le Guidon de la mer , ch . 5 , art . 7 : Sicut magister navis tenetur merces recipere in littore maris , vel propè terram , ità in eodem loco quo recepit , tenetur merces consignare , tempore ...
... capitaine ne répond plus de rien , suivant le Guidon de la mer , ch . 5 , art . 7 : Sicut magister navis tenetur merces recipere in littore maris , vel propè terram , ità in eodem loco quo recepit , tenetur merces consignare , tempore ...
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... capitaine ou les chargeurs souffrent , soit dans leurs personnes , soit dans leurs marchandises déjà déchargées à terre . Le jugement que je vais rapporter , n'est pas contraire à ce qui vient d'être dit . La polacre Saint - Antoine ...
... capitaine ou les chargeurs souffrent , soit dans leurs personnes , soit dans leurs marchandises déjà déchargées à terre . Le jugement que je vais rapporter , n'est pas contraire à ce qui vient d'être dit . La polacre Saint - Antoine ...
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... capitaine à une amende , sans que cette puni- tion altère en rien la nature des contrats maritimes , pourvu toutefois que le capitaine ne soit pas convaincu de fraude ou d'inconduite proprement dite , dans le fait de la navigation ...
... capitaine à une amende , sans que cette puni- tion altère en rien la nature des contrats maritimes , pourvu toutefois que le capitaine ne soit pas convaincu de fraude ou d'inconduite proprement dite , dans le fait de la navigation ...
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Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 Balthazard-Marie Emerigon,Pierre-Sébastien Boulay-Paty Visualizzazione completa - 1827 |
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Parole e frasi comuni
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Pagina 217 - Le délaissement à titre d'innavigabilité ne peut être fait, si le navire échoué peut être relevé, réparé, et mis en état de continuer sa route pour le lieu de sa destination. Dans ce cas, l'assuré conserve son recours sur les assureurs, pour les frais et avaries occasionnés par l'échouement.
Pagina 659 - Les assureurs qui ont signé les contrats subséquents sont libérés ; ils ne reçoivent que demi pour cent de la somme assurée. Si l'entière valeur des effets chargés n'est pas assurée par le premier contrat , les assureurs qui ont signé les contrats subséquents répondent de l'excédant, en suivant l'ordre de la date des contrats.
Pagina 323 - Le délaissement doit être fait aux assureurs dans le terme de six mois . à partir du jour de la réception de la nouvelle de la perte arrivée aux ports ou côtes...
Pagina 643 - Ils seront également libres, dans tous leurs achats comme dans toutes leurs ventes, d'établir et de fixer le prix des effets, marchandises et objets quelconques, tant importés que nationaux, soit qu'ils les vendent à l'intérieur ou qu'ils les destinent à l'exportation, sauf à se conformer aux lois et règlements du pays. Ils seront entièrement libres de...
Pagina 266 - S'il ya contrat à la grosse et assurance sur le même navire ou sur le même chargement, le produit des effets sauvés du naufrage est partagé entre le prêteur à la grosse, pour son capital seulement, et l'assureur, pour les sommes assurées, au marc le franc de leur intérêt respectif, sans préjudice des privilèges établis à l'article 191. — Com. 259, 347. TITRE DIXIÈME Des assurances. SECTION PREMIÈRE Du contrat d'assurance, de sa forme et de son objet.
Pagina 486 - Tout propriétaire de navire est civilement responsable des faits du capitaine, pour ce qui est relatif au navire et à l'expédition. La responsabilité cesse par l'abandon du navire et du fret.
Pagina 434 - Si l'assurance a pour objet des marchandises pour l'aller et le retour , et si le vaisseau étant parvenu à sa première destination , il ne se fait point de chargement en retour, ou si le chargement en retour n'est pas complet , l'assureur reçoit seulement les deux tiers proportionnels de la prime convenue , s'il n'ya stipulation contraire.
Pagina 523 - Sont aux risques des assureurs toutes pertes et dommages qui arrivent aux objets assurés, par tempête, naufrage, échouement, abordage fortuit, changements forcés de route, de voyage ou de vaisseau, par jet, feu, prise, pillage, arrêt par ordre de puissance, déclaration de guerre, représailles, et généralement par toutes les autres fortunes de mer.
Pagina 303 - Si, dans les délais prescrits par l'article 387, le capitaine n'a pu trouver de navire pour recharger les marchandises et les conduire au lieu de leur destination, l'assuré peut en faire le délaissement. 395.
Pagina 472 - Les propriétaires, ou le capitaine qui les représente, tiendront compte des marchandises vendues, d'après le cours des marchandises de même nature et qualité dans le lieu de la décharge du navire, à l'époque de son arrivée.