1815. Discours du roi à l'assemblée des notables. Discours prononcé par son ordre, en sa présence, par M. DE CALONNE, contrôleur général des finances, dans l'assemblée des notables tenue à Versailles, le 22 février 1787. - Versailles, Ph. D. Pierres, 1787. 39 p. in-8°.

1816. Introduction aux mémoires sur la révolution française, ou tableau comparatif des mandats et pouvoirs donnés par les provinces à leurs députés aux États-généraux de 1789. Par F. GRILLE. -Paris, Pichard, 1825.—2 vol. in-8°. 1817. Résumé général et exact des cahiers et pouvoirs remis par les bailliages et sénéchaussées du royaume à leurs députés aux États-généraux ouverts à Versailles le 4 mai 1789, avec un tableau raisonné des matières. Par une société de gens de lettres. 1789. 3 vol. in-8°.

1818. Histoire parlementaire de la révolution française, ou journal des assembléés nationales depuis 1789 jusqu'en 1815, par B.-J.-B. BUCHEZ et P.-C. Roux. Paulin, 1834-1838.40 vol. in-8°.

Paris,

1819. Les États-généraux convoqués par Louis XVI. Par M. TARGET. S. l., 1789. - In-8°.

1820. Procès-verbal de l'assemblée nationale, imprimé par son ordre. Paris, Baudouin, 1789.75 vol. in-8°.

Table chronologique des arrêtés des communes; des arrêtés et décrets de l'assemblée nationale (par CAMUS). - Paris, imprim. nationale, 1790.- In-8°.

* Décrets de l'assemblée nationale constituante.

Voyez la division JURISPRUDENCE.

1821. Liste alphabétique des noms de MM. les députés à l'assemblée nationale. - 1789. - In-8°.

1822. 1° Discours de M. BERGASSE, sur la manière dont il convient de limiter le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif dans une monarchie.

Angers, Mame, 1789. 90 p.

=

2o Discours prononcé par le citoyen DAUNOU, président de la convention nationale, séance du 23 thermidor (1795), jour anniversaire du 10 août. - Angers, Mame. — 11 p. in-8°.

1823. L'assemblée nationale vengée, ou la résurrection de l'empire français, par M. BESSARD, étudiant en médecine. - Angers, Mame, 1790.47 p. in-8°.

1824. Lettre de l'abbé RAYNAL à l'assemblée nationale. Marseille, 20 décembre (1790). 40 p. in-8°.

-

1825. Rapport de Louis-Jérôme GOHIER, député du département d'Ille-et-Vilaine, sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile; fait à la séance du dimanche matin 16 septembre 1792. Imprimé par ordre de l'assemblée nationale. - Angers, Mame, 1792. — In-8°.

1826. Annales historiques des sessions du corps législatif (1814-1818), par *** et GAUTIER (du Var). - Paris, Patris,

1816-1821.

6 vol. in-8°.

La vérité sur les sessions, années 1815 et 1816, et aperçu sur les élections de 1817, par *** et GAUTIER (du Var). - Paris, 1817. - In-8°.

1827. De la dissolution de la chambre des députés et des résultats que cette dissolution peut avoir pour la nation, le gouvernement et le ministère, par M. Benjamin CONSTANT, député de la Sarthe.- Paris, Béchet, 1820.-In-8°.

Histoire administrative de la France 1.

1. Histoire générale et ouvrages relatifs à plusieurs branches de l'administration.

1828. État économique et social de la France, depuis Henri IV jusqu'à Louis XIV (1589-1715), par A. MOREAU DE JONNĖS. - Paris, Reinwald, 1867. In-8°.

1 Voyez aussi la Géographie, la Statistique et l'Histoire locale de la France.

1829. De l'administration en France sous le ministère du

cardinal de Richelieu, par J. CAILLET.

Didot, 1857. · In-8°.

Paris, Firmin

Paris, Didier, 1863. 2 vol.

in-12.

1830. Le gouvernement de Louis XIV, ou la cour, l'administration, les finances et le commerce, de 1683 à 1689, par M. Pierre CLÉMENT. Paris, Guillaumin, 1848. In-8°.

1831. Les intérêts de la France mal entendus, dans les branches de l'agriculture, de la population, des finances, du commerce, de la marine et de l'industrie (par le chevalier GOUDARD). - Amsterdam, J. Cœur, 1756. — 3 vol. in-12.

1832. Archives statistiques de la France, par Alexandre DEFERRIÈRE. — Paris, an XII (1804). 2 vol. in-8°.

2. Offices.

1833. Traictez des premiers officiers de la couronne de France soubz nos roys de la première, seconde et troisième lignée, par André FAVYN. - Paris, Fleury Bouriquant, 1613. - In-8°.

1834. Histoire de la pairie de France et du parlement de Paris, où l'on traite aussi des électeurs de l'empire et du cardinalat, par M. D. B. (Jean LE LABOUREUR?). On y a joint des traités touchant les pairies d'Angleterre, et l'origine des grands d'Espagne. Londres, Samuel Harding, 1753. 2 tomes en un vol. in-12.

1835. Les quatre âges de la pairie de France, par L.-V. ZEMGANNO.Maestricht, Dufour et Roux, 1775. 2 tomes en 1 vol. in-8°.

1836. Franciscus DE ROYE antecessor Andegavensis. De missis dominicis, eorum officio et potestate. Ubi multa ad ecclesiasticam et forensem disciplinam. - Andegavi, apud Petrum Avril, 1672.- In-4°.

1837. De ducibus et comitibus provincialibus Galliæ libri tres, in quibus eorum origines, incrementa et cum his regalium usurpatio, et casus illustrantur. Accessit de origine et statu feudorum, pro moribus Galliæ, liber singularis. Autore Ant. DADINO Alteserra. Tolosa, apud Arnoldum Colomerium, 1643.

In-4°.

1838. Le grand aulmosnier de France, par maistre Sebastian ROULLIARD de Melun. Paris, David Douceur, 1607.

in-8°.

1839. Catalogue des noms, surnoms, faits et vies des connestables, chanceliers, grands-maistres, admiraux et mareschaux de France; ensemble des prévosts de Paris, depuis leur premier establissement jusques à très-haut, trèspuissant et très-chrestien roy de France Henri IV, par Jean LE FERON. Paris, F. Morel, 1599. - In-fol.

1840. Histoire chronologique de la grande chancellerie de France, par Abraham TESSEREAU. Paris, Pierre

Emery, 1710.2 vol. in-fol.

1841. Histoire des ministres d'estat qui ont servi sous les roys de France de la troisième lignée... (par Charles DE COMBAUD, baron d'Auteuil).

Paris, Augustin Courbé, 1642.

1842. Histoire des secrétaires d'estat, contenant l'origine, le progrès et l'établissement de leurs charges, avec les éloges, les armes, blasons et généalogies de tous ceux qui les ont possédées jusqu'à présent, par FAUVELET DU Toc. Paris, Charles Osmont, 1699. In-fol.

3. Justice.

1843. Histoire du parlement de Paris, par M. l'abbé BIG... (VOLTAIRE). Amsterdam, 1769.2 vol. in-8°.

1844. Histoire du parlement de Paris, par J.-A. AUBENAS. Tome I (1re partie).- Paris, chez l'auteur, 1847. - In-8°.

1845. Les présidents au mortier du parlement de Paris, leurs emplois, leurs charges, qualités, armes, blasons et généalogies, depuis l'an 1331 jusques à présent. Ensemble un catalogue de tous les conseillers selon l'ordre des temps et de leurs réceptions, enrichi du blason de leurs armes et de plusieurs remarques concernant leurs familles.... Par François BLANCHARD. Paris, Cardin Besongne, 1647.- In-fol.

1846. Histoire du parlement de Normandie, par A. FLOQUET. - Rouen, Frère, 1840-1842.7 vol. in-8°.

1847. Le pressoir des esponges du roi, ou épistre liminaire de l'histoire de la Chambre de Justice establie l'an 1607, pour la recherche des abus, malversations et péculats commis ès finances de S. M. Par Jean BOURGOIN. 1623. - In-4°.

S. l.,

1848. Traité de la Cour des monnoyes et de l'estendue de sa jurisdiction... Ensemble la liste des officiers de ladite cour. Par maistre Germain CONSTANS. Cramoisy, 1658. - In-fol.

Paris, Sébastien

1849. De la magistrature en France depuis son institution. Angers, Cosnier et Lachèse, s. d. 44 p. in-8°.

1850. De l'avenir de la magistrature, quant à la constitution de son personnel, par M. BÉRAUD, conseiller à la Cour impériale d'Angers. Angers, Cosnier et Lachèse, 1857. - 15 p. in-8°.

1851. Compte général de l'administration de la justice civile. et commerciale en France. Années 1837 à 1867. - Paris, imprim. royale, puis nationale, puis impériale, 1841-1869. - 29 vol. in-4°.

1852. Compte général de l'administration de la justice criminelle en France. Années 1829 à 1867. - Paris, imprim. royale, puis nationale, puis impériale, 1830-1869.-39 vol. in-4°.