 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1868 - 812 pagine
...comparants donné acte et avons signé, avec ceux desdits habitants qui savent signer et avec lesdits députés, notre présent procès-verbal, ainsi que le duplicata que nous avons présentement remis auxdils députés pour constater leurs pouvoirs, et le présent sera déposé aux archives de cette... | |
 | Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois - 1901 - 334 pagine
...acte, et avec les dits députés et habitants qui sçavent signer ainsi que notre greffier, signé notre présent procès-verbal ainsi que le Duplicata...députés pour constater leurs pouvoirs, et le présent restant déposé aux archives du secrétariat de cette comunauté les dits jouret an. (Suivent quinze... | |
 | Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1868 - 808 pagine
...comparants donné aete et avons signé, avec ceux desdits habitants qui savent signer et avec lesdits députés, notre présent procès-verbal, ainsi que le duplicata que nous avons présentement iremis auxdils députés pour constater leurs pouvoirs, et le présent sera déposé aux archives de... | |
 | Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France (France) - 1882 - 210 pagine
...comparans donné acte, et avons signé avec ceux desdits habitans qui savent signer , et avec lesd. députés, notre présent procès-verbal, ainsi que le duplicata que nous avons présentement remis auxdits députés, pour constater leurs pouvoirs, et le présent sera déposé aux archives ou secrétariat... | |
 | Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1884 - 768 pagine
...comparants donné acte, et avons signé avec ceux desdits habitants qui savent signer, et avec lesdits députés, notre présent procès-verbal, ainsi que le duplicata que nous avons présentement remis auxdits députés pour constater leur pouvoir, et le présent sera déposé aux archives de la municipalité... | |
 | Société Historique et Archéologique du Gâtinais, Fontainebleau - 1886 - 368 pagine
...cahiers, pouvoirs et dél1berations, nous avons à tous les susdits comparants donné acte, et nous avons signé avec ceux des dits habitants qui savent...aux dits députés pour constater leurs pouvoirs, et la minute des présentes sera déposée aux archives de la municipalité de cette paroisse. Donné... | |
 | Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1886 - 716 pagine
...députés notre présent procès-verbal, ainsi que le duplicata que nous avons présentement remis auxdits députés pour constater leurs pouvoirs. Et le présent sera déposé aux archives du secrétariat dudit Lignorelle, lesdits jour et an. Signé : Tremblay, C. Guillé, G. Hugot, C.-M.... | |
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1886 - 720 pagine
...députés notre présent procès-verbal, ainsi que le duplicata que nous avons présentement remis auxdits députés pour constater leurs pouvoirs. Et le présent sera déposé aux archives du secrétariat dudit Lignorelle, lesdits jour et an. Signé : Tremblay, G. Guillé, G. Hugot, C.-M.... | |
 | Archives départementales de la Somme - 1888 - 462 pagine
...comparants donné acte et avons signé avec ceux desdits habitants qui savent écrire et avec lesdits députés notre présent procès-verbal, ainsi que le duplicata que nous avons présentement remis auxdits députés pour constater leurs pouvoirs. Et le présent sera déposé aux archives ou secrétariat... | |
 | Amiens (France). Commission municipale des archives - 1889 - 692 pagine
...vingt-un mars mil sept cent quatre vingt neuf et avons signés avec les dits députés ci-dessus nommés, notre présent procès-verbal, ainsi que le duplicata que nous avons présentement remis aux dits député», pour constater le pouvoir et le présent sera déposé aux archives et secrétariat de... | |
| |
Habitans qui savent signer, et avec lesdits Députés, notre présent procès-verbal, ainsi que le duplicata que nous avons présentement remis... 
