De la propriété et de ses formes primitives

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F. Alcan, 1891 - 562 pagine

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Pagina 544 - La propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la, manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.
Pagina 250 - Vous devez donc être persuadé que les rois sont seigneurs absolus et ont naturellement la disposition pleine et libre de tous les biens qui sont possédés, aussi bien par les gens d'église que par les séculiers, pour en user en tout temps comme de sages économes, c'est-à-dire suivant le besoin général de leur État.
Pagina 551 - COMME les hommes ont renoncé à leur indépendance naturelle pour vivre sous des lois politiques, ils ont renoncé à la communauté naturelle des biens pour vivre sous des lois civiles.
Pagina 248 - Tous les biens communaux en général connus dans toute la République sous les divers noms de terres vaines et vagues, gastes, garrigues, landes, pacages, pâtis, ajoncs, bruyères, bois communs...
Pagina 551 - Selon ce droit primitif de la nature, nul n'a de droit particulier sur quoi que ce soit et tout est en proie à tous.
Pagina 503 - Ces familles, ainsi composées de plusieurs personnes , qui toutes sont employées chacune selon son âge, sexe et moyens, sont régies par un seul, qui se nomme maître de communauté, élu à cette charge par les autres, lequel commande à tous les autres, va aux affaires qui se présentent ès...
Pagina 247 - ... et bien souvent des dits prix n'a été touché aucune chose, bien qu'il soit écrit autrement, par la violence des acquéreurs, qui ont forcé les habitants de signer, sous de faux prétextes, des choses qui leur fussent dues ou pour les gratifier.
Pagina 252 - France, les héritages ne sont en défense et en garde, que quand les fruits sont dessus; et, dès qu'ils sont enlevés, la terre, par une espèce, de droit des gens, devient commune à tous les hommes, riches ou pauvres également...
Pagina 250 - Tout ce qui se trouve dans l'étendue de nos états, de quelque nature qu'il soit, nous appartient au même titre... Les deniers qui sont dans notre cassette, ceux qui demeurent entre les mains de nos trésoriers, et ceux que nous laissons dans le commerce de nos peuples, doivent être par nous également ménagés.
Pagina 505 - Une autre loi fondamentale, observée avec la plus grande rigueur, parce que d'elle dépend la conservation de la société, est celle qui regarde les biens. Jamais, dans aucun cas, ils ne sont partagés : tout reste en masse, personne n'hérite, et, ni par mariage, ni autrement, rien ne se divise. Une Guittard sort-elle de Pinon pour se marier, on lui donne six cents livres en argent, mais elle renonce à tout, et ainsi le patrimoine général subsiste en entier comme auparavant.

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