| France - 1815 - 1208 pagine
...partie de ces provinces qui a pa*-é sous U domination de SM le roi de Prusse, en vertu du traité BBB le fe m 1s 15. Quant au droit de réversion de SMI et R. sur ladite partie des Lusaces réunies à la Prusse,... | |
| Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pagine
...appartiennent en sa qualité de roi de Bohème , en autant qu'ils concernent la partie de ces provinces qui a passé sous la domination de SM le roi de Prusse,...traité conclu avec SM le roi de Saxe à Vienne , le i8 mai i8i5. R..A. sur ladite partie des Lusaces, réunie à la Prusse, il est transféré à la maison... | |
| 1815 - 420 pagine
...appartiennent en sa qualité de roi de Bohême, en autant qu'ils concernent la partie de ces provinces qui a passé sous la domination de SM le roi de Prusse,...traité conclu avec SM le roi de Saxe à Vienne, le i8 mai i8i5. RA sur ladite partie des Lusaces, réunie à la Prusse, il est transféré à la maison... | |
| Congrès de Vienne - 1815 - 204 pagine
...appartiennent en sa qualité de roi de Bohême , en autant qu'ils concernent la partie de ces provinces qui a passé sous la domination de SM le roi de Prusse,...traité conclu avec SM le roi de Saxe à Vienne , le i 8 mai 1815. Quant au droit de réversion de SMI et RA sur ladite partie des Lusaces réunie a la... | |
| 1815 - 732 pagine
...que ces droits concernent la partie de ces provinces qui a passé sous la domination de SM le roi do Prusse , en vertu du traité conclu avec SM le roi de Saxe à Vienne , le 18 mai i8i5. Quant au droit de réversion de SMI et R. sur ladite partie des Lusnces réunies à la Prusse... | |
| France - 1816 - 510 pagine
...partie de ces provinces qui a passé sous ji} domination de SM le roi de Prusse, en vertu du traité BBB conclu avec SM le roi de Saxe à Vienne, le 18 mai 1815. Quant au droit de réversion de SMI et R. sur ladite partie des Lusaces réunies à la Prusse, il est transféré... | |
| Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 pagine
...en sa qualité de Roi de Bohème , en autant ,","!"'*. qu'ils concernent la partie de ces Provinces qui a passé ,*„. sous la domination de SM le Roi...SM le Roi de Saxe à Vienne le 18 Mai 1815. Quant au droit de réversion de SM Impériale et Royale Apostolique sur ladite partie desLusaces réunie... | |
| 1815 - 420 pagine
...appartiennent en sa qualité de roi de Bohême, en autant 'qu'ils concernent la partie de ces provinces qui a passé sous la domination de SM le roi de Prusse,...conclu avec SM le roi de Saxe à Vienne , le 18 mai i8i5. s RA sur ladile partie des Lusaces, réunie à la Prusse , il est transféré à la maison de... | |
| 1818
...appartiennent en sa qualité de Roi de Bohême, en autant qu'ils concernent la partie de ces provinces qui a passé sous la domination de SM le Roi de Prusse,...en vertu du traité conclu avec SM le Roi de Saxe, îi Vienne, le 18 mai 181 j. Quant au droit de réversion de SMI et RA sur ladite partie des Lusaces... | |
| 1818 - 568 pagine
...Bohême , en autant qu'ils concernent la partie de ces provinces qui a passé sous la domination de S. M, le Roi de Prusse, en vertu du traité conclu avec SM le Roi de Saxe, à Vienne, le 18 mai 181 j. Quant au droit de réversion de SMI et RA sur ladite partie des Lusaces réunie k la Prusse... | |
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