Immagini della pagina
PDF
ePub

1645 Le coutumier général , par Bour- France, par Blondeau. Paris, 1755,

dot de Richebourg. Paris, 1724,4 2 vol. in-fol. vol. in-fol.

1665 Recueil d'arrêts notables des par1646 Los Fors et costumos de Béarn. lemens, par Louet , revu par du Pau, 1552, in-4.

Rousseaud de Lacombe. Paris, 1742 , 1617 COUTUMES du comté et baillage 2 vol. in-fol.

d’Auxerre. Paris, 1563, in-4. 1666 Arrêtš notables des différens tri1648 Les coutumes de Bourgogne, par bunaux, par Augeard. Paris, 1756,

BOUHIER. Dijon, 1742 , 2 vol. in-fol. 3 vol. in-fol. 1649, Coutumes de Melun, par Chr. de 1667 Décisions sommaires du palais , par Thou, etc. Paris, 1561, in-4.

Lapeyrère , e édition. 2 vol. in-4. 1649* COUTUMES du pays de Norman- 1668 Biblioth. toulousaine, par de May

die. 1483, in-fol. Dans le supplé- NARD. Toulouse, 1951, 2 vol. in-fol.

ment, à la fin de notre 3e volume. 1669 Journal du palais , ou recueil de 1650 Coutumes de Normandie, par LAM- plusieurs arrêts remarquables du parBERT. Rouen, 1588, in-4. .

lement de Toulouse. Toulouse, 1958, 1651 Commentaire sur les coutumes de et ann. Suiv. 6 vol. in-4. Normandie, par H. BASNAGE. Rouen, 1670 Arrêts notables du parlement de 1776, 2 vol. in-fol.

Provence, par Hyac. Boniface. Lyon, 1652 Bern. d'Argentré commentarii in 1708, 6 vol. in-fol.

patrias Britonum leges , seu consuetu- 1671 Causes célèbres et intéressantes , dines ducatus britanniæ, Paris, 1621, par Gayot de Pitaval. Paris, 1738in-fol.

50, 20 vol. in-12. - Continuation 1653 Coutumes du Nyvernois, par L. · par de la Ville. Paris, 1769, 4 vol.

ROILLARD. La Charitė, 1535, in-4. in-12. 1654 Coutumes d'Orléans, par POTHIÈR. 1672 — Les mêmes, rédig. de nouv. par 1772, in-4. ou 2 vol. in-12.

Richer. Ainst. 1772-88, 22 vol. in-12. 1655 Le droit commun de la France, par 1673 Causes amusantes et connues (re

Bourjon. Paris, 1770, 2 vol. in-fol. cueillies par R. Etienne ). Berlin, 1656 Coutume de Paris, par Chr. de (Paris), 1769-70, 2 vol. in-12. fig. Thou, etc. Paris, 1580, in-4.

1674 Procès fameux jugés avant et de1657 COUTUMEs du Grand-Perche. Pa- puis la révolution, par M. Desessarts. ris, 1553 , in-4.

Paris, 1786, et ann. 'suiv. 20 vol. 1658 Corps et compilation de tous les in-12.

commentateurs de la coutume de Poi- 1675 Causes célèbres et intéressantes, tou, par Jos. Boucheul. Poiciers, 1727, par M. Desessarts. 1773-89, 196 1. en 2 vol. in-fol.

98 vol. in-12. 1659 Coutumes de Touraine, par Chr. 1976 Recueil de procédures tenues con

de Tuou, etc. Paris, 1561, in-4. tre quelques jacobins , trad. par Nic. 1660 PRIVILÈGES du vicomté de Tu MANUEL, Genève , 1566, pet. in-8. renne. 1640, in-4.

1677 PROCÈS-VERBAL fait au P. Testefort. 1661 Lois et constitutions des colonies 1627, in-8.

franç. de l'Amérique, par Moreau de 1678 Des procès faits aux cadavres, etc. St. Méry. Paris, 1784, 6 vol. in-h. par AYRAULT. Angers, 1591, pet. in-4.

1674 Plaidoyer de Rob, Robin. Paris, Arrêts , Plaidoyers et Mémoires. 1620, in-8.

- 1680 PARADOXES pour exerciter les jeunes 1662 Dictionnaire des arrêts ou jurispr. esprits en causes. Paris, 1553, in-8.

univers. des parlemens de France, par 1681 Plaidoyers historiques, par TRIS• Brillon. Paris, 1727, 6 vol. in-fol. Tan. Lyon, 1650, in-8. 1663 Journal des audiences du parle- 1682 Plaidoyers et harangues de le Maîment de Paris, par J. Dufresne. Paris, tre, Paris, 1657, in-fol. ou 1705 , 1754, 7 vol. in-fol. . .

in-4. - Ses ceuvres choisies , avec 1664 Journal du palais, ou recueil des l'analyse de ses plaidoyers, par M. Fal

principales décisions des parlemens de conet. Paris, 1807, in-4.

in-12.

1683 Ouvres d'Olivier Patru. Paris, 1700 -- de Despeisses. Lyon , 1750, 3 1732 , 2 vol. in-4.

vol. in-fol. 1684 Recueil de mémoires, factums et 1701 -- de Scip. Duperier. Toulouse , harangues, par L. de Sacy. Paris, 1760, 3 vol. in-4. 1724, 2 vol. in-s.

1702 — de Renusson. Paris, 1780 , 1685 Cuvres de Mathieu Terrasson. Pa'in-fol. ris, 1737, in-4.

1703 Recueil des arrêtés de Lamoignon. 1686 @uvres du chancelier d’AGUESSEAU. Paris , 1783, 2 vol. in-4 Paris, 1759, 13 vol. in-4.

1704 @uvres de FURGOLB. Paris, 1775, 1687 Les cuvres de Cochin. Paris, 8 vol. in-8. 1751, 6 vol. in-4.

1705 — de Pothier. Paris, 7 vol. in-4. 1687* Plaidoyers de M. FREYDIER , contre l'introduction des cadenas. Mont- Traités particuliers sur diverses matières pellier, 1750, in-8.

de Droit civil. 1683 Plaidoyers et mémoires , par L.-D.

M. (Loyseau de Mauleon). Paris, 1706 Traité de la personnalité et de la 1762, 2 vol. in-4.

réalité des lois, par Boullenois. Par. 1684 Mémoires et plaidoyers de Linguet. 1766, 2 vol. in-4. Amst. 1773, 7 vol. in-12.

1707 Recueil de jurisprudence civile, par 169o Discours dans la cause d'une femme du Rousseaud de Lacombe. Paris, protestante , par Servan. - Discours 1769, in-4. sur l'administration de la justice, par 1708 Traité de la mort civile, par Rile même. Genève, 1767, in-12.

cher. Paris, 1755, in-4. 1591 Discours sur les moeurs, prononcé 1709 Traité du domaine de propriété, au parlement de Grenoble par Servan. . etc. par Pothier. Paris, 1772, 2 vol.

Lyon , 1769, in-12. 1692 Discours de Servan dans la cause 1910 Traité des servitudes réelles, par

du comte de *** et de la Dlle ***, la Laure. Paris, 1786, in-4. chanteuse de l'Opéra. Lyon, 1772. 1711 Les lois des bâtimens, par Desin-12.

godetz.. Paris, 1777 , in-8. Voyez no 1693 Mémoires (4) pour Caron de Beau- 1759. marchais, contre Goezman, etc. Pa- 1712 Traité des obligations, par Pothier. ris, 1773-74, 44. I vol. in-4.

Paris, 1768, 2 vol. in-12. 1694 Mémoires présentés au conseil 1713 Nevizani sylvæ nuptialis lib. VI.

d'état, par de Lally-Tollendal. Rouen, Lugd. 1572, in-8.

Dijon et Paris, 1779 et ann. suiv. in-4. 1714 De jure ventris liber, etc. auctore 1695 Mémoire justificatif pour troisPageNSTECUERO. Bremæ, 1737, in-12. · hommes condamnés à la roue (par 1715 Traité de la communauté, par D. Dupaty). 1786, in-4.

ile BRUN. Paris, 1957, in-fol. 1695* Histoire des avocats au parlement, 1916 Traité de la communauté , par et du barreau de Paris, depuis s. Porhjer. Paris, 1968; 2. vol. in-12. Louis jusqu'en 1790, par M. Fournel. [Voyez les nos 1882-87.) Paris, 1813, 2 vol. in-8.

1717 --- des donations, par J.-M. Rie Traités sur toutes les matières de Droit,,

CARD. Paris, 1754, 2 vol. in-fol.

ll, 1718 -- des Testamens, par FURGOLE. et Collections d'ouvres de Juriscon

con Paris, 1779, 3 vol. in-4. sultes.

. 1719 F. MANTICA de conjecturis ulti1696 Recueil de consultations, par de marum voluntatum. Genevie , 1734,

Cormis. Paris, 1735, 2 vol. in-fol. in-fol. 1697 Molinæi opera. Par. 1681, 5 vol. 1720 Traité des successions, parle Brun. in-fol.

Paris, 1775, in-fol. 1698 Opuscules de Loysel, publiées par 1921 —- des contrats de bienfaisance, Cl. Joly. Paris, 1660, in-fol.

par Pothier. Paris, 1770, 3 vol. in-12.. 1699 Les cuvres de HENRYS. Paris, 1722 - du contrat de vente, par le 1772 , 4 vol. in-fol.

même. Paris, 1768, 2 vol. in-12.

1723 Traité du contrat de louage, par convocation des états-généraux jus.

Pothier. Paris, 1766, 2 vol. in-12. qu'au 18 prairial an si (7 juin 1794) 1724 -- du contrat de rente, par le 18 t. en 23 vol. in-4. même. Paris, 1768, in-12.

1738 Bulletin des lois, Ire série, du 23 1725 Traité des prescriptions, par Du prairial an II, au 3 brumaire an iv, nod de Charnage. Paris, 1753, in-4. n° 1 à 205, 6 vol. in-8. -- go série, de

brumaire an iv, au 27 nivôse an vil, 1726 Traité de la police, par Nic. de la no 1 à 345 , 9 vol. in-8. - 3e série,

MARRE. Paris, 1722, 4 vol. in-fol. de nivôse an viil, au 30 ventôse an 1727 Traité des droits d'aides, par Le XII, no 1 à 362 , 10 vol. in-8. y com

febvre de la Bellande. Paris, 1760, pris le supplément. -- 4o série, du in-4.

28 floréal an xir, jusqu'en mars 1814,

20 vol. in-8. Procédure civile et Procédure consu- 1739 Répertoire des lois et arrêtés du laire.

gouvernement , de 1789 à l'an xi, 1728 Traité de la procédure civile, par par Beaulac, seconde édition. Paris, * Pothier. Paris, 1786, 2 vol. in-12.

1806, in-8. - Supplément, par Ron1729 La procédure civile du Châtelet. donneau. In-8.

par M. Pigeau. Paris, 1787, 2 vol. in-h. 1739* Répertoire général des lois fran1730 Traité de la preuve par témoins, çaises, depuis 1789 jusqu'en 1812... par Danti. Paris, 1772, in-4.

où se trouve confondu le répertoire 1731 Praticien des juges et consuls. Pa de MM. Beaulac et Rondonneau. Paris, 1742, in-h.

ris, 1812, 2 vol. in-8. 1732 Instructions sur les affaires conten- 1740. Lois civiles , ou code civil intere tieuses des négocians (augmentés parm édiaire, ou collection de lois ren

C.-G. Le Clerc). Paris, 1786, in-12. dues sur l'état des personnes et la [ Droit criminel français ancien , voyez le

transmission des biens, depuis le 4 n° 1804*.]

août 1789 jusqu'en mars 1804. Paris,

1813, 4 vol. in-8. 3*. Droit français , seconde partie. 1741 Collection des lois françoises...

actuellement en vigueur dans l'emDroit nouveau , depuis 1789. pire, mises en ordre et conférées en

tre elles, avec des tables, par L. RonTraités élémentaires.

donneau. Paris, 1811, 6 vol. in-8. 1733 Cours complet de droit civil fran- 1742 Les pandectes françoises, ou re

çois, par Bernardi. Paris, 1803, 4 vol. cueil complet de lois composant le - in-8.

code civil , etc. par Delaporte et Riffé1734 Cours de code civil, par M. Del- Caubray. Paris, 1803, 22 vol. in-8.

vincourt; ouvrage divisé en deux - Nouvelle édit. 1813, in-8. non lerparties, dont la première contient la minée. troisième édition des institutes de droit français, du même auteur. Pa

Les cinq Codes. ris, 1813, 2 vol. in-4. 1735 Le droit civil francais suivant l'or. 1743 Corps de droit françois civil, com

dre du code civil, pař Toullier. Ren- mercial et criminel , contenant : 1°. les nes, 1811, 4 vol. in-8.

cinq codes; 2°. les exposés des motifs

de chacun des titres des cinq codes; Collections de Lois rendues depuis 1789, 3o. les sénatus-consultes, les lois , etc.

sur toutes sortes de matières. qui ont expliqué ou modifié les dis1736 DÉCRETS de l'assemblée nationale

positions des différens codes; avec des constituante , sanctionnés par le roi.

notes , des explications et des tables, Paris, 1789-91, 20 vol. in-4.

par L. Rondonneau. Paris, 1810-11, 1737 Collection générale de lois, pro

3 vol. in-4. clamations , etc. publiées depuis la

in-4.

Code civil; Texte et Commentaires

gratuites.... par M. Grenier. Clermont

Ferrand , 1812 , 2 vol. in-4. généraux.

1759 Lois des bâtiments, ou nouv. Des1944 Code civil des français. Paris, 1808,

godets, par M. le Page. Paris, 1808, in-4. in-8. ou in-32. 1-5. Code civil. avec les motifs. Paris. 1760 Traité du voisinage, considéré 1804 , 8 vol. in-8. ou in-12.

dans l'ordre judiciaire, par M. Fournel. 1746 Procès-verbaux du conseil d'état,

Paris, 1812, 2 vol. in-8. contenant la discussion du projet de 17

di 1760* Traité des servitudes, par M. Parcode civil, an x1 et an xu. Paris,

dessus aîné. Paris, 1811, in-8. impr. de la républ. an xil,5 vol. in-4. 1701 1

1761 Traité de la minorité, de la tutelle 1747 Analyse raisonnée de la discussion

et de l'émancipation, par Desquiron. du code civil au conseil d'état, par de

Paris, 1810, in-8. Maleville. Paris, 1805, 4 vol. in-8.

paduo 1762 Le nouveau Dunod, ou traité des 1748 Observations du tribunal de cassa

prescriptions, par Delaporte. Paris, tion sur le projet de code civil, Paris,

1810, in-8. an x, in-4. sho Observations des tribunaux d'an- Code de Procédure civile : Texte , Compel sur le projet du code civil. Paris,

mentaires, et Traités y relatifs. an ix et x, 4 vol. in-4. 1750 Conférence des observations des 17

1763 Code de procédure civile. Paris, tribunaux d'appel sur le projet de

1810, in-4. in-8. et in-32. code civil. Paris, an ix, 2 part. I vol."

1764 Observations de la cour de cassa

tion et des tribunaux d'appel sur le in-4.

code de procédure civile. Paris, 2 vol. 1751 Discussion du code civil dans le

in-4. conseil d'état', par MM. Jouanneau et

1765 Nouv. traité de style de la procé. Solon, édition augmentée d'un troi

dure civile, ou le code judiciaire mis sième vol. par M. Delaporte. Paris, 1809, 3 vol. in-4.

en pratique par des formules , par 1752 Conférences du code civil, avec la

M. le Page, cinquième édit. Paris, discussion , par Favard. Paris, 1805,

1807, in-4. 8 vol. in-8. ou in-12.

, 1000, 1765* 'Questions sur le code de la pro

cédure civile, par le même. Paris, 1753 Code civil annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législa

1807, in-4. tion et de la jurisprudence , par J.-B.'

1766 La procédure civile des tribunaux

de France, par M, PIGEAU. Paris, Sirey. Paris, 1813, in-4.

1808, 2 vol. in-4. Traités particuliers sur différens titres 1967 Jurisprudence des cours souvedu Code civil. .

raines sur la procédure.... par A. S. G.

Coffinières. Paris, 1812, 5 vol. in-8. 1754 Questions transitoires sur le code 1768 Cours élémentaire et pratique de

civil, relatives à son autorité sur les procédure civile et commerciale, par actes antérieurs à sa promulgation, Delaporte. Paris, 1812, 2 vol. in-4. par M. Chabot (de l'Allier ). Paris, 1769 Traité de procédure civile et com1809, 2 vol. in-4.

'merciale, par Hautefeuille. Paris, 1755 Traité du contrat, des lettres de 1812, in-4. 'change, etc. par M. Pardessus aîné. 1770 Manuel pour l'ouverture et le parParis, 181, in-8.

.

tage des successions, par M. Favard1756 Commentaire sur la loi du 29 ger- de-Langlande. Paris, 1811 , in-8. minal an xı, relative aux successions, 1771 Traité de la preuve par témoin en par M. Chabot. Paris, 1805, 2 v. in-8. matière civile, par Desquiron. Paris, 1757 Traité des successions, par H. Mar. 181; in-8.

tin. Issoudun, 1811, 2 vol. in-8. 1772 Jurisprudence hypothécaire, ou 1758 Traité des donations, des testa- recueil alphabétique de questions et mens et de toutes autres dispositions décisions sur les points les plus importans de la matière des hypothèn la jarisprudence de la cour de cassaques, etc. par M. A.-C. Guichard. tion, par M. Carnot. Paris, 1812, 2 Paris, 1813, 4 vol. in-8.

vol. in-4. 1773 Législation hypothécaire, par Gui- 1788* Traité de procédure criminelle,

chard. Paris, 1810, 3 vol. in-8. correctionnelle et de police, par Hau1974 Traité des priviléges et hypothè. tefeuille. Paris, 1811, in-4.

ques, par Favard-de-Langlande. Par 1789 De la preuve par témoin en maris, 1812, in-8.

tière criminelle , par A.-T. Desquiron.

Paris, 1811, in-8. Code de Commerce : Texle et Commentaires.

Code rural. 1775 Code de commerce. Paris, 1807, 1900 Observations des commissions con

in-4. in-8. ou in-32. 177h Observations des tribunaux de

sultatives sur le projet de code rural,

recueillies par "Deverneilh. Paris, cassation et d'appel, etc. sur le projet 1810-11.3 vol. in-h. de code de commerce. Paris, an xi, 3 vol. in-4.

Répertoires, Dictionnaires et Mélanges 1777 Observations de la chambre de relatifs à toutes les branches de la

commerce de Paris, sur le projet de Jurisprudence nouvelle.

code de commerce. Paris, an xii, in-4. 1778 Révision du code de commerce, 1791 Répertoire universel de jurispru

par Gorneau, Legras et Vital Roux. dence, réduit et augmenté, par M. Paris, 1803, in-4.

MERLIN. Paris, 1808-9,13 vol. in-4. 1979 Esprit du code de commerce, etc. ou nouv. édit. 1812., et ann. suiv.

par M. Locré. Paris, 1811-13, 10 vol. 1791* Recueil alphabétique de questions in 8.

de droit , par le même, seconde édit. 1780 Traité des formalités et de la pro- . Paris, 1811,5 vol. in-4.

cédure civile des tribunaux de com• 1792 Le nouveau Ferrière, par Dagar. merce, par Boucher.Paris, 1809, in-4. Paris, 1805 et suiv. 4 vol. in-4. 1781 Répertoire universel de législation 1792* Jurisprudence du code civil, par

commerciale, intérieure et maritime Bavoux et Loiseau. Paris, 18 vol. in-8. de l'empire, par A.-G. Daubanton. Paris, 1810, 2 vol. in-8.

Cour de Cassation.' 1782 Elémens de jurisprudence commer, ciale, par Pardessus. Paris, 1811, in-8.,"

1793 Jurisprudence de la cour de cassa1782* Cours de droit commercial, par

tion, par MM. Sirey et de Nevers. M. Pardessus. Paris, 1813, in-4.

Paris, an x, 1802-13, 14 t. en 15 vol. 1783 Commentaires sur le code de com

in-4. y compris la table jusqu'en

1810. Cet ouvrage porte aussi le titre merce, par Delaporte. Paris, 1812,

de Recueil général des lois et arrêts.... 2 vol. in-8.

depuis 1800 jusqu'en 1813. Le ze tome Code pénal, et instruction criminelle.

est en 2 part. Les*7 premiers volumes,

imprimés d'abord à longues lignes, ont 1784 Code pénal. Paris, 1810, in-4. in-8. été réimprimés avec des additions 1585 Dictionnaire raisonné de lois pé. considérables, lesqnelles réunies en nales de France , par M. Bourguignon. corps forment 3 vol. pour compléter Paris, 1811, 3 vol. in-8.

la première édition.] 1786 Code d'instruction criminelle. Pa- 1793* Table analytique et raisonnée des ris, 1811, in-4. in-8. ou in-32.

jugemens contenus dans le bulletin du 1787 Manuel d'instruction criminelle, tribunal de cassation , rendus en mapar M. Bourguignon. Paris, 1811, tière civile, depuis le mois de vendé. in-4. on 2 vol. in-8.

"miaire an ir, jusqu'en 1809, par Ber1788 De l'instruction criminelle consi- gognié. Paris, 1810, 2 vol. in-4.

dérée dans ses rapports généraux et 1794 Journal des audiences de la cour particuliers, avec les loix nouvelles et de cassation, par MM. de Nevers et

« IndietroContinua »