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" Sa Majesté le Roi d'Italie d'une part, et Sa Majesté le Roi des Belges d'autre part, voulant améliorer et étendre les relations commerciales et maritimes entre leurs Etats respectifs , ont résolu de conclure un traité à cet effet, et ont nommé... "
Raccolta ufficiale delle leggi e dei decreti del Regno d'Italia - Pagina 574
di Italy - 1864
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 4

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1846
...wiesoaaen, Le 1841. Il v. 11. December 1841.) Son Altesse Sérénissime, Monseigneur le Duc de Nassau d'une part, et Sa Majesté le Roi des Belges d'autre part, voulant régler, par des stipulations formelles, les droits des sujets respectifs des deux pays, à l'égard...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 5

Georg Friedrich Martens - 1847
...trouvent insérés dans ladite convention de laquelle la teneur suit: Sa majesté le roi des Pays-Bas, d'une part, et sa majesté le roi des Belges, d'autre part, voulant pourvoir à l'exécution des dispositions des art. 9 et 10 du traité du 19 avril 1839, et du chapitre...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ...

Austria - 1903
...désir de resserrer les liens d'amitié et d'étendre les relations commerciales et maritimes existant entre Leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un traité à cet effet et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires: Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohème etc. et Roi Apostolique...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

1860
...d'amitié qui unissent les deux peuples, et voulant améliorer et étendre ies relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un traité à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : membro da son conseil privé, président de sou conseil d'Ktat,...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et ..., Volume 16,Edizione 2

Murhard, Pinhas, Hopf - 1860
...d'amitié qui unissent les deux peuples, et voulant améliorer et étendre les relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un Traité à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Et Sa Majesté la Reine du royaume uni de la Grande Bretagne et d'Irlande,...
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Bulletin des lois

France - 1861
...d'amitié qui unissent les deux peuples, et voulant améliorer et étendre les relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure...ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, M. Thouvenel, sénateur de l'Empire, grand-croix de son ordre impérial...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 17

Georg Friedrich Martens - 1861
...d'amitié qui unissent les deux peuples et voulant améliorer et étendre les relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un traité à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: M. Thouvenel, sénateur de l'Empire, grand - croix de son ordre impérial...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et ..., Volume 17,Edizione 1

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1861
...d'amitié qui unissent les deux peuples et voulant améliorer et étendre les relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un traité à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: M. Thouvenel, sénateur de l'Empire, grand-croix de son ordre impérial...
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Lois, Decrets

J. B. Duvergier - 1861
...d'amitié qui unissent les deux peuples, et voulant améliorer et étendre les relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure un traité à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : SM l'Empereur des Français, Al. Thouvenel , sénateur de l'Empire...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

1864
...d'amitié qui unissent les deux peuples et voulant améliorer et étendre les relations commerciales entre leurs Etats respectifs, ont résolu de conclure...nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, M. Drouyn de Lhuys, grandcroix de son ordre impérial de la Légion...
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