Journal officiel de la République française1917 |
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... tramways de Tours Art . 1er . Est déclaré d'utilité publique et de l'établissement d'une ligne circulaire destinée au transport des marchandises l'établissement , dans le département d'in- entre la place des Arts et la place de la Li ...
... tramways de Tours Art . 1er . Est déclaré d'utilité publique et de l'établissement d'une ligne circulaire destinée au transport des marchandises l'établissement , dans le département d'in- entre la place des Arts et la place de la Li ...
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... Tours , la compagnie des tramways de Tours et la société des tramways à vapeur , au sujet des conditions de passage des trains dépar- A défaut de cette approbation , la présente tementaux sur les tronçons de la ligne cir- convention ...
... Tours , la compagnie des tramways de Tours et la société des tramways à vapeur , au sujet des conditions de passage des trains dépar- A défaut de cette approbation , la présente tementaux sur les tronçons de la ligne cir- convention ...
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... Tours et jointe à la présente conven- tion , rèzle les conditions de pissige des trains departementaux sur les ... tramways de Tours : Le président du conseil d'administration , Signé : SchwOB . Un administrateur , Signé : GUILLON . Le ...
... Tours et jointe à la présente conven- tion , rèzle les conditions de pissige des trains departementaux sur les ... tramways de Tours : Le président du conseil d'administration , Signé : SchwOB . Un administrateur , Signé : GUILLON . Le ...
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... tramways de Tours , agissant au nom de ladite compagnie dont le siège est à Paris , 19 , rue Louis - le - Grand , en vertu d'une délibération du conseil d'admi- nistration de cette compagnie , De troisième part ; 40 M. Guillon ...
... tramways de Tours , agissant au nom de ladite compagnie dont le siège est à Paris , 19 , rue Louis - le - Grand , en vertu d'une délibération du conseil d'admi- nistration de cette compagnie , De troisième part ; 40 M. Guillon ...
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... Tours , le 29 juillet 1914 . Le préfet d'Indre - et - Loire Signé LE BOURDON . Compagnie des , tramways de Tours . Le président du conseil d'administration , Signé : SCHWOB . Voies ferrées d'intérêt local . Un administrateur , Signé ...
... Tours , le 29 juillet 1914 . Le préfet d'Indre - et - Loire Signé LE BOURDON . Compagnie des , tramways de Tours . Le président du conseil d'administration , Signé : SCHWOB . Voies ferrées d'intérêt local . Un administrateur , Signé ...
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Parole e frasi comuni
131 régiment d'infanterie 1er mai 1er rég 1re classe 27 avril 96 régiment d'infanterie adjudant amputation d'un membre août Ardèche bataillon de chasseurs bureau Candidat ayant Candidats n'ayant canton canton dudit capitaine chasseurs à pied colonne compagnie CRÉDITS d'artillerie d'infan date décembre décision ministérielle dépenses dépôt Erratum au Journal ex-caporal ex-sergent ex-soldat fanterie général giment grade Grièvement blessé guerre infanterie janvier Jean Jouissance du 1er Jouissance du 27 Journal officiel jours de services juillet l'administration l'article l'Etat l'usage d'un membre Maintenu au corps marine mars médaille militaire ment d'infanterie mois Néant novembre octobre officiel du 25 officiers Paragraphes PAUL PAINLEVÉ pension Personnel perte de l'usage postes prendre rang Président rapport du ministre régiment d'in régiment d'infanterie coloniale région sance Saône-et-Loire section septembre 1916 sergent soldat sous-lieutenant tableau spécial taillon télégraphes terie territorial d'in territorial d'infanterie tion tirailleurs titre temporaire tramways de Tours veuve