Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1919 |
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... Belgium. 1125- TAS HARVARD HARVARD LAW LIBRARY PASINOMIE CINQUIÈME SÉRIE REGNE D'ALBERT TOME X ( 1er VOLUME. ACADEMIAE CHRISTO ARDIANAE IN NOV . 1771DIS Received диш 29.1921 Bed Get 1921 DES - - 1. — 1er janvier 1919. Arrêté minis-
... Belgium. 1125- TAS HARVARD HARVARD LAW LIBRARY PASINOMIE CINQUIÈME SÉRIE REGNE D'ALBERT TOME X ( 1er VOLUME. ACADEMIAE CHRISTO ARDIANAE IN NOV . 1771DIS Received диш 29.1921 Bed Get 1921 DES - - 1. — 1er janvier 1919. Arrêté minis-
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... 1. DES - - 1. — 1er janvier 1919. Arrêté minis- tériel créant dans chaque province un emploi d'inspecteur temporaire des vivres indigènes . ( Monit . des 13-14 janvier 1919. ) ( Voy . arr . - loi du 5 novembre 1918. ) 2.2 janvier 1919 ...
... 1. DES - - 1. — 1er janvier 1919. Arrêté minis- tériel créant dans chaque province un emploi d'inspecteur temporaire des vivres indigènes . ( Monit . des 13-14 janvier 1919. ) ( Voy . arr . - loi du 5 novembre 1918. ) 2.2 janvier 1919 ...
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... janvier 1919 . 4 . — - 5 janvier 1919. Arrêté minis- tériel . Importation et ... 1er . Les officiers de réserve pour la durée de la guerre et les officiers ... janvier 1919. Arrêté minis- tériel . Liste des marchandises dispen- sées de ...
... janvier 1919 . 4 . — - 5 janvier 1919. Arrêté minis- tériel . Importation et ... 1er . Les officiers de réserve pour la durée de la guerre et les officiers ... janvier 1919. Arrêté minis- tériel . Liste des marchandises dispen- sées de ...
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... janvier 1919 . tériel portant suspension provisoire des délais de transport , majoration des tarifs , limitation du ... 1er juillet 1920 l'article 1er de la loi du 1er mai 1834 concernant les péages et les règlements sur les chemins de ...
... janvier 1919 . tériel portant suspension provisoire des délais de transport , majoration des tarifs , limitation du ... 1er juillet 1920 l'article 1er de la loi du 1er mai 1834 concernant les péages et les règlements sur les chemins de ...
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... janvier 1919 . Convention internationale sur le transport de mar- chandises ... 1er octobre 1916 au 30 novembre 1918 , une subvention de vie chère dont le ... 1er . La subvention de vie chère allouée pour le quatrième trimestre 1916 aux ...
... janvier 1919 . Convention internationale sur le transport de mar- chandises ... 1er octobre 1916 au 30 novembre 1918 , une subvention de vie chère dont le ... 1er . La subvention de vie chère allouée pour le quatrième trimestre 1916 aux ...
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Parole e frasi comuni
1er août 1er janvier 1er mars 28 février 30 avril 31 décembre affaires économiques agents Albert alinéa amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal autorisé avons arrêté avril belge Belgique bénéfices CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS chargé de l'exécution chaudières chemins de fer comité Commission communes conseil Considérant débit débits décembre délai Discussion dispositions Documents parlementaires dommages de guerre établissements Examen des articles Exposé des motifs février fixé hectolitre HENRI JASPAR indemnités janvier juillet juin kilogrammes l'alcool l'amendement l'arrêté l'arrêté-loi l'article 1er l'Etat l'exécution du présent l'OEuvre nationale liste locataire loyers membres ment militaires ministériel Ministre de l'industrie Ministre de l'intérieur Ministre des affaires Ministre des finances Ministre des sciences modifié payement Premier vote preneur présent arrêté présente loi président prévues projet de loi projet du Gouvernement proposition propriétaire règlement Séance Section centrale Sénat septembre 1919 sera seront service spécial taxe Texte du projet ticle tion travail Wateringue