Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1919 |
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... SÉNAT . Documents parlementaires . - Rapport , no 22 . Annales parlementaires . - Adoption , p . 52 et 53 . Sur production de leur diplôme de régente , les femmes qui aspirent au grade de can- didat en sciences naturelles ne subiront l ...
... SÉNAT . Documents parlementaires . - Rapport , no 22 . Annales parlementaires . - Adoption , p . 52 et 53 . Sur production de leur diplôme de régente , les femmes qui aspirent au grade de can- didat en sciences naturelles ne subiront l ...
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... SÉNAT . Session de 1918-1919 . - Examen et adoption , Documents parlementaires . - Rapport , no 19 . Annales parlementaires . p . 46-47 , 53 . — Examen et adoption , ― - Restriction à l'interdiction des rela- tions d'ordre économique ...
... SÉNAT . Session de 1918-1919 . - Examen et adoption , Documents parlementaires . - Rapport , no 19 . Annales parlementaires . p . 46-47 , 53 . — Examen et adoption , ― - Restriction à l'interdiction des rela- tions d'ordre économique ...
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... Examen et adoption , p . 129-133 . SÉNAT . Documents parlementaires . - Rapport , no 20 . Annales parlementaires . p . 47-51 . Examen et adoption , promus à l'ordinariat qu'après dix années de grade . « 22 FÉVRIER 1919 . 29 - 29 N ° 62 .
... Examen et adoption , p . 129-133 . SÉNAT . Documents parlementaires . - Rapport , no 20 . Annales parlementaires . p . 47-51 . Examen et adoption , promus à l'ordinariat qu'après dix années de grade . « 22 FÉVRIER 1919 . 29 - 29 N ° 62 .
Pagina 64
... Sénat . B. SÉNAT . - Séance du 11 février 1919 . Art . 1er . M. HALOT . " Messieurs , je voudrais demander un mot d'explication à propos de l'article fer . L'objet du projet de foi qui nous est soumis est évidemment justifié : il a pour ...
... Sénat . B. SÉNAT . - Séance du 11 février 1919 . Art . 1er . M. HALOT . " Messieurs , je voudrais demander un mot d'explication à propos de l'article fer . L'objet du projet de foi qui nous est soumis est évidemment justifié : il a pour ...
Pagina 79
... Sénat . Pourquoi fait - on commencer la période de guerre au 1er juillet 1914 ? L'Exposé des motifs répond à cette question : << le malaise provoqué par les menaces de guerre s'étant déjà manifesté dans le courant de juin 1914 , il a ...
... Sénat . Pourquoi fait - on commencer la période de guerre au 1er juillet 1914 ? L'Exposé des motifs répond à cette question : << le malaise provoqué par les menaces de guerre s'étant déjà manifesté dans le courant de juin 1914 , il a ...
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Parole e frasi comuni
1er août 1er janvier 1er mars 28 février 30 avril 31 décembre affaires économiques agents Albert alinéa amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal autorisé avons arrêté avril belge Belgique bénéfices CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS chargé de l'exécution chaudières chemins de fer comité Commission communes conseil Considérant débit débits décembre délai Discussion dispositions Documents parlementaires dommages de guerre établissements Examen des articles Exposé des motifs février fixé hectolitre HENRI JASPAR indemnités janvier juillet juin kilogrammes l'alcool l'amendement l'arrêté l'arrêté-loi l'article 1er l'Etat l'exécution du présent l'OEuvre nationale liste locataire loyers membres ment militaires ministériel Ministre de l'industrie Ministre de l'intérieur Ministre des affaires Ministre des finances Ministre des sciences modifié payement Premier vote preneur présent arrêté présente loi président prévues projet de loi projet du Gouvernement proposition propriétaire règlement Séance Section centrale Sénat septembre 1919 sera seront service spécial taxe Texte du projet ticle tion travail Wateringue