Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1919 |
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... enfants ; Machines à coudre , accessoires et pièces déta- chées ; Aiguilles pour machines à coudre ; Epingles de toute espèce ; Aiguilles ordinaires ; Bèches , râteaux ; Faux , faucilles , houes , pioches , serpes et ser- pettes ...
... enfants ; Machines à coudre , accessoires et pièces déta- chées ; Aiguilles pour machines à coudre ; Epingles de toute espèce ; Aiguilles ordinaires ; Bèches , râteaux ; Faux , faucilles , houes , pioches , serpes et ser- pettes ...
Pagina 4
... enfants de 3 à 8 ans , moyennant les prix d'un billet simple diminué de 50 p . c . ; la taxe ainsi réduite est arrondie au décime supérieur ; 3 Les porteurs d'abonnements hebdomadaires d'ouvriers , pour six voyages aller et retour par ...
... enfants de 3 à 8 ans , moyennant les prix d'un billet simple diminué de 50 p . c . ; la taxe ainsi réduite est arrondie au décime supérieur ; 3 Les porteurs d'abonnements hebdomadaires d'ouvriers , pour six voyages aller et retour par ...
Pagina 7
... enfant à sa charge ; b . Un supplément d'un franc par jour si l'agent est marié et non séparé judiciairement ; c . Un supplément d'un franc par jour pour chaque enfant dont l'agent a la charge . à Art . 2. Sont considérés comme enfants ...
... enfant à sa charge ; b . Un supplément d'un franc par jour si l'agent est marié et non séparé judiciairement ; c . Un supplément d'un franc par jour pour chaque enfant dont l'agent a la charge . à Art . 2. Sont considérés comme enfants ...
Pagina 21
... enfants àgés de moins d'un an étant exclus de toute répartition . Si des quantités restent disponibles après ces répartitions , elles seront mises à la disposition d'un organisme à désigner par Notre Ministre de l'indus- trie , du ...
... enfants àgés de moins d'un an étant exclus de toute répartition . Si des quantités restent disponibles après ces répartitions , elles seront mises à la disposition d'un organisme à désigner par Notre Ministre de l'indus- trie , du ...
Pagina 34
... enfants . ( Monit . du 7 mars 1919. ) Albert , etc. Vu l'article 3 de la loi du 26 mai 1914 , apportant des modifications à la loi du 13 décembre 1889 sur le travail des femmes , des adolescents et des enfants , ainsi conçu : « Le ...
... enfants . ( Monit . du 7 mars 1919. ) Albert , etc. Vu l'article 3 de la loi du 26 mai 1914 , apportant des modifications à la loi du 13 décembre 1889 sur le travail des femmes , des adolescents et des enfants , ainsi conçu : « Le ...
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Parole e frasi comuni
1er août 1er janvier 1er mars 28 février 30 avril 31 décembre affaires économiques agents Albert alinéa amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal autorisé avons arrêté avril belge Belgique bénéfices CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS chargé de l'exécution chaudières chemins de fer comité Commission communes conseil Considérant débit débits décembre délai Discussion dispositions Documents parlementaires dommages de guerre établissements Examen des articles Exposé des motifs février fixé hectolitre HENRI JASPAR indemnités janvier juillet juin kilogrammes l'alcool l'amendement l'arrêté l'arrêté-loi l'article 1er l'Etat l'exécution du présent l'OEuvre nationale liste locataire loyers membres ment militaires ministériel Ministre de l'industrie Ministre de l'intérieur Ministre des affaires Ministre des finances Ministre des sciences modifié payement Premier vote preneur présent arrêté présente loi président prévues projet de loi projet du Gouvernement proposition propriétaire règlement Séance Section centrale Sénat septembre 1919 sera seront service spécial taxe Texte du projet ticle tion travail Wateringue