Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1919 |
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... publication . 5 . - - Armée . - 6 janvier 1919. Arrêté royal Officiers auxiliaires . Grades honorifiques . ( Monit . du 18 jan- vier 1919. ) Albert , etc. Vu la loi du 16 juin 1836 sur le mode d'avancement dans l'armée ; Vu l'arrêté ...
... publication . 5 . - - Armée . - 6 janvier 1919. Arrêté royal Officiers auxiliaires . Grades honorifiques . ( Monit . du 18 jan- vier 1919. ) Albert , etc. Vu la loi du 16 juin 1836 sur le mode d'avancement dans l'armée ; Vu l'arrêté ...
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... publication . Art . 4. Notre Ministre de la justice ( M. E. VANDER- VELDE ) est chargé de l'exécution du présent arrêté . 18 . 18 janvier 1919 . Arrêté ministériel portant suspension provisoire des délais de transport , limitation du ...
... publication . Art . 4. Notre Ministre de la justice ( M. E. VANDER- VELDE ) est chargé de l'exécution du présent arrêté . 18 . 18 janvier 1919 . Arrêté ministériel portant suspension provisoire des délais de transport , limitation du ...
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... publication . 21 . - royal . - Confiture de fruits dernière récolte . fr . précédente récolte . Sirop de betteraves , les 100 kilogrammes 1 88 le kil . 1. 91 97 50 - Sirops mélangés , 293 Livraison sans emballage sur wagon départ . « b ...
... publication . 21 . - royal . - Confiture de fruits dernière récolte . fr . précédente récolte . Sirop de betteraves , les 100 kilogrammes 1 88 le kil . 1. 91 97 50 - Sirops mélangés , 293 Livraison sans emballage sur wagon départ . « b ...
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... publication au Moniteur . 38 . - - 8 février 1919. · Arrêté royal . Prorogation des mandats des délégués à l'inspection des mines . ( Monit . du 22 février 1919. ) Albert , etc. Sur la proposition de Notre Ministre de l'industrie , du ...
... publication au Moniteur . 38 . - - 8 février 1919. · Arrêté royal . Prorogation des mandats des délégués à l'inspection des mines . ( Monit . du 22 février 1919. ) Albert , etc. Sur la proposition de Notre Ministre de l'industrie , du ...
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... et du ravitaillement ( M. J. WAUTERS ) est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui entrera en vigueur le jour de sa publication . - - 42. 10 février 1919. Arrêté ministériel par lequel 8 FÉVRIER 1919 . 21 - No 41 .
... et du ravitaillement ( M. J. WAUTERS ) est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui entrera en vigueur le jour de sa publication . - - 42. 10 février 1919. Arrêté ministériel par lequel 8 FÉVRIER 1919 . 21 - No 41 .
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Parole e frasi comuni
1er août 1er janvier 1er mars 28 février 30 avril 31 décembre affaires économiques agents Albert alinéa amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal autorisé avons arrêté avril belge Belgique bénéfices CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS chargé de l'exécution chaudières chemins de fer comité Commission communes conseil Considérant débit débits décembre délai Discussion dispositions Documents parlementaires dommages de guerre établissements Examen des articles Exposé des motifs février fixé hectolitre HENRI JASPAR indemnités janvier juillet juin kilogrammes l'alcool l'amendement l'arrêté l'arrêté-loi l'article 1er l'Etat l'exécution du présent l'OEuvre nationale liste locataire loyers membres ment militaires ministériel Ministre de l'industrie Ministre de l'intérieur Ministre des affaires Ministre des finances Ministre des sciences modifié payement Premier vote preneur présent arrêté présente loi président prévues projet de loi projet du Gouvernement proposition propriétaire règlement Séance Section centrale Sénat septembre 1919 sera seront service spécial taxe Texte du projet ticle tion travail Wateringue