Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1911 |
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... charge de l'Etat ou de l'établissement qui les a recueillis et qui peut , de plus , profiter de leur travail pold , etc. , Chargé d'affaires de Belgique en Panama et l'Amérique Centrale , résidant à Guatemala , et Son Excellence le ...
... charge de l'Etat ou de l'établissement qui les a recueillis et qui peut , de plus , profiter de leur travail pold , etc. , Chargé d'affaires de Belgique en Panama et l'Amérique Centrale , résidant à Guatemala , et Son Excellence le ...
Pagina 5
... charge des destinataires ou , le cas échéant , des expéditeurs . Les droits de douane sont annulés lorsque les colis doivent être réexpédiés au pays d'origine . ARTICLE VIII . Il est interdit d'expédier par la voie de la poste des colis ...
... charge des destinataires ou , le cas échéant , des expéditeurs . Les droits de douane sont annulés lorsque les colis doivent être réexpédiés au pays d'origine . ARTICLE VIII . Il est interdit d'expédier par la voie de la poste des colis ...
Pagina 10
... charge de la dite caisse ; Revu l'arrêté royal du 18 mai 1901 qui limite au taux de 1,000 francs par enfant la ... chargé de l'exécu- tion du présent arrêté . - 23. 26 janvier 1911. - Arrêté royal . - Application de la loi du 11 avril ...
... charge de la dite caisse ; Revu l'arrêté royal du 18 mai 1901 qui limite au taux de 1,000 francs par enfant la ... chargé de l'exécu- tion du présent arrêté . - 23. 26 janvier 1911. - Arrêté royal . - Application de la loi du 11 avril ...
Pagina 18
... charge des particuliers , soit des ventes de poids et mesures , soit des transactions avec emploi de poids et ... chargé de l'exécution du présent arrêté , qui entrera en vigueur le 1er avril 1911 . 36. - 7 février 1911. — Arrêtés royaux ...
... charge des particuliers , soit des ventes de poids et mesures , soit des transactions avec emploi de poids et ... chargé de l'exécution du présent arrêté , qui entrera en vigueur le 1er avril 1911 . 36. - 7 février 1911. — Arrêtés royaux ...
Pagina 19
... chargé . 18. Chargement et déchargement des voitures d'ambulance . Art . 2. La preuve de la connaissance de ces ... charge du budget du ministère de l'inté- rieur , une indemnité de vacation de 10 francs par jour de séance . Art . 6 ...
... chargé . 18. Chargement et déchargement des voitures d'ambulance . Art . 2. La preuve de la connaissance de ces ... charge du budget du ministère de l'inté- rieur , une indemnité de vacation de 10 francs par jour de séance . Art . 6 ...
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Parole e frasi comuni
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