Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1911 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 3
... général du Ministère des Affaires étrangères , Bon VAN DER ELST . 3 janvier 1911. Arrêté royal . - Armoiries communales . ( Monit . du 22 janvier 1911. ) Nalinnes . Un arrêté royal du 3 janvier 1911 autorise le con- seil communal de ...
... général du Ministère des Affaires étrangères , Bon VAN DER ELST . 3 janvier 1911. Arrêté royal . - Armoiries communales . ( Monit . du 22 janvier 1911. ) Nalinnes . Un arrêté royal du 3 janvier 1911 autorise le con- seil communal de ...
Pagina 6
... général du Ministère des Affaires étrangères , Bon VAN DER ELST . 7 janvier 1911 . Décret par lequel il est concédé à la mission des RR . PP . Trappistes , dont le siège prin- cipal est à Bamania ( près de Coquilhat- ville ) , à titre ...
... général du Ministère des Affaires étrangères , Bon VAN DER ELST . 7 janvier 1911 . Décret par lequel il est concédé à la mission des RR . PP . Trappistes , dont le siège prin- cipal est à Bamania ( près de Coquilhat- ville ) , à titre ...
Pagina 8
... général ou , dans les territoires constitués en vice - gouvernement général , par le vice - gouverneur général . Art . 5. Les lieux où le caoutchouc est habituelle- ment l'objet de transactions sont soumis , pendant tout le temps qu'ils ...
... général ou , dans les territoires constitués en vice - gouvernement général , par le vice - gouverneur général . Art . 5. Les lieux où le caoutchouc est habituelle- ment l'objet de transactions sont soumis , pendant tout le temps qu'ils ...
Pagina 12
... général du ministère de la justice . ( Monit . du 29 janvier 1911. ) spéciales par le collège des bourgmestre et échevins auront lieu du 1er février au 14 mars 1911 et les listes seront arrêtées provisoirement le 14 mars de cette année ...
... général du ministère de la justice . ( Monit . du 29 janvier 1911. ) spéciales par le collège des bourgmestre et échevins auront lieu du 1er février au 14 mars 1911 et les listes seront arrêtées provisoirement le 14 mars de cette année ...
Pagina 17
... général ou le directeur de l'industrie et du commerce , délégué par lui , désigne les fonctionnaires et agents chargés de véri- fier et de constater , par l'apposition de marques officielles , la justesse des poids et mesures . Art . 2 ...
... général ou le directeur de l'industrie et du commerce , délégué par lui , désigne les fonctionnaires et agents chargés de véri- fier et de constater , par l'apposition de marques officielles , la justesse des poids et mesures . Art . 2 ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1915 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1908 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 25 Belgium Visualizzazione completa - 1860 |
Parole e frasi comuni
12 septembre 1er janvier 1er juillet 1er mars 21 avril 24 novembre 7 mai administrative Albert alinéa amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal articles autorisation avons arrêté avril Belgique Bruxelles budget bureau caisses de prévoyance centimes Chambre des représentants CHAPITRE chargé de l'exécution chemins de fer civil commission communaux concession concessionnaire Congo belge conseil des mines conseil provincial conseils de prud'hommes convention crédits décembre dépenses députation permanente dispositions Documents parlementaires établissements exploitants fixé fonctionnaires frais général gouvernement indemnités juillet juin Katanga l'administration l'arrêté l'article 1er l'Etat l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'honorable législation loi du 21 membres ment ministre de l'industrie Ministre des colonies modifié Moniteur ouvriers mineurs pension personnel présent arrêté présente loi président projet de loi projet du 7 proposition province règlement Séance section Sénat septembre 1911 sera seront service spéciale ticle tion travail travaux publics universités universités de Bruxelles vote