Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1911 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 100
Pagina 7
... membre soulève , à propos de l'alinéa 1er , une ques- tion de quantum : Dans quelle proportion les matières étrangères ... membres . Il est évident que le projet s'applique seulement au caoutchouc non transformé par l'industrie . Si l'on ...
... membre soulève , à propos de l'alinéa 1er , une ques- tion de quantum : Dans quelle proportion les matières étrangères ... membres . Il est évident que le projet s'applique seulement au caoutchouc non transformé par l'industrie . Si l'on ...
Pagina 15
... membres sont nommés par Nous et sont choisis en majeure partie parmi les per- sonnes qui s'occupent activement de l ... membre démissionnaire ou décédé 30 JANVIER 1911. 15 - No 30 .
... membres sont nommés par Nous et sont choisis en majeure partie parmi les per- sonnes qui s'occupent activement de l ... membre démissionnaire ou décédé 30 JANVIER 1911. 15 - No 30 .
Pagina 16
... membres au moins soient présents . Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents . Art . 8. La commission arrête son règlement d'ordre intérieur sous l'approbation de Notre Mi- nistre de l'industrie et du travail ...
... membres au moins soient présents . Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents . Art . 8. La commission arrête son règlement d'ordre intérieur sous l'approbation de Notre Mi- nistre de l'industrie et du travail ...
Pagina 19
... membres frac- turés ( soutien de l'avant - bras dans une écharpe ; fixation du bras au tronc ; du membre inférieur au membre sain ) . - 16. Conduite des blessés . Relèvement et mise sur brancard des blessés . -Position à donner sui ...
... membres frac- turés ( soutien de l'avant - bras dans une écharpe ; fixation du bras au tronc ; du membre inférieur au membre sain ) . - 16. Conduite des blessés . Relèvement et mise sur brancard des blessés . -Position à donner sui ...
Pagina 17
... membres frac- turés ( soutien de l'avant - bras dans une écharpe ; fixation du bras au tronc ; du membre inférieur au membre sain ) . 16. Conduite des blessés . Relèvement et mise sur brancard des blessés . - Position à donner sui- vant ...
... membres frac- turés ( soutien de l'avant - bras dans une écharpe ; fixation du bras au tronc ; du membre inférieur au membre sain ) . 16. Conduite des blessés . Relèvement et mise sur brancard des blessés . - Position à donner sui- vant ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1915 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1908 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 25 Belgium Visualizzazione completa - 1860 |
Parole e frasi comuni
12 septembre 1er janvier 1er juillet 1er mars 21 avril 24 novembre 7 mai administrative Albert alinéa amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal articles autorisation avons arrêté avril Belgique Bruxelles budget bureau caisses de prévoyance centimes Chambre des représentants CHAPITRE chargé de l'exécution chemins de fer civil commission communaux concession concessionnaire Congo belge conseil des mines conseil provincial conseils de prud'hommes convention crédits décembre dépenses députation permanente dispositions Documents parlementaires établissements exploitants fixé fonctionnaires frais général gouvernement indemnités juillet juin Katanga l'administration l'arrêté l'article 1er l'Etat l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'honorable législation loi du 21 membres ment ministre de l'industrie Ministre des colonies modifié Moniteur ouvriers mineurs pension personnel présent arrêté présente loi président projet de loi projet du 7 proposition province règlement Séance section Sénat septembre 1911 sera seront service spéciale ticle tion travail travaux publics universités universités de Bruxelles vote