Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueAdministration centrale de la Pasicrisie, 1911 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-5 di 46
Pagina 15
... université de Bruxelles et des écoles spéciales compétentes des universités de Gand et de Louvain ; Sur la proposition de Notre Ministre des sciences et des arts , Nous avons arrêté et arrêtons : Art . 1er . Par dérogation à l'article ...
... université de Bruxelles et des écoles spéciales compétentes des universités de Gand et de Louvain ; Sur la proposition de Notre Ministre des sciences et des arts , Nous avons arrêté et arrêtons : Art . 1er . Par dérogation à l'article ...
Pagina 15
... université de Bruxelles et des écoles spéciales compétentes des universités de Gand et de Louvain ; Sur la proposition de Notre Ministre des sciences et des arts , Nous avons arrêté et arrêtons : Art . 1er . Par dérogation à l'article ...
... université de Bruxelles et des écoles spéciales compétentes des universités de Gand et de Louvain ; Sur la proposition de Notre Ministre des sciences et des arts , Nous avons arrêté et arrêtons : Art . 1er . Par dérogation à l'article ...
Pagina 220
... Universités de l'État . - Écoles spéciales de commerce . Modification au règlement organique . ( Monit . du 31 ... université de Gand ; Sur la proposition de Notre Ministre des sciences et des arts , Nous avons arrêté et arrêtons : Art ...
... Universités de l'État . - Écoles spéciales de commerce . Modification au règlement organique . ( Monit . du 31 ... université de Gand ; Sur la proposition de Notre Ministre des sciences et des arts , Nous avons arrêté et arrêtons : Art ...
Pagina 243
... universités de l'État , etc. ) , une somme de trois mille francs ( fr . 3,000 ) ; E. Au ministre des chemins de fer , postes et télégraphes d'imputer sur le budget de son département pour l'exercice 1910 : 1o A charge de l'article 24 ...
... universités de l'État , etc. ) , une somme de trois mille francs ( fr . 3,000 ) ; E. Au ministre des chemins de fer , postes et télégraphes d'imputer sur le budget de son département pour l'exercice 1910 : 1o A charge de l'article 24 ...
Pagina 257
... universités de l'Etat , etc. Jurys d'examen , etc. , pour la collation des grades académiques , etc. Jury d'homologation , etc. · Matériel des sections normales d'enseignement moyen du degré inférieur , etc. 2e SECTION . - - Dépenses ...
... universités de l'Etat , etc. Jurys d'examen , etc. , pour la collation des grades académiques , etc. Jury d'homologation , etc. · Matériel des sections normales d'enseignement moyen du degré inférieur , etc. 2e SECTION . - - Dépenses ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1915 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ... Belgium Visualizzazione completa - 1908 |
Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 25 Belgium Visualizzazione completa - 1860 |
Parole e frasi comuni
12 septembre 1er janvier 1er juillet 1er mars 21 avril 24 novembre 7 mai administrative Albert alinéa amendement Annales parlementaires août arrêté et arrêtons Arrêté royal articles autorisation avons arrêté avril Belgique Bruxelles budget bureau caisses de prévoyance centimes Chambre des représentants CHAPITRE chargé de l'exécution chemins de fer civil commission communaux concession concessionnaire Congo belge conseil des mines conseil provincial conseils de prud'hommes convention crédits décembre dépenses députation permanente dispositions Documents parlementaires établissements exploitants fixé fonctionnaires frais général gouvernement indemnités juillet juin Katanga l'administration l'arrêté l'article 1er l'Etat l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'honorable législation loi du 21 membres ment ministre de l'industrie Ministre des colonies modifié Moniteur ouvriers mineurs pension personnel présent arrêté présente loi président projet de loi projet du 7 proposition province règlement Séance section Sénat septembre 1911 sera seront service spéciale ticle tion travail travaux publics universités universités de Bruxelles vote