VALEURS AU COMPTANT Plus haut. Plas bas. VALEURS AU COMPTANT Plus haut. Plus bas. VALEURS AU COMPTANT Emprunts de Départements, Colonies et Villos Françaises. Celcnie de la Guadeloupe 3 %% 1893, remb. 500 fr.... do do 3% 1901, r. 500 fr. la Martinique 3% % 99, r. 500 de la Réunion 4% 1907. r. à 500. Gour. Tunisien 34% 1903, r. 500 Dép de l'Aude 3.44% 1898, r. 500. do Constantine 3% %% 1897. r. 1000. do de la Fordogne 3% 1887, r. 500. de H Garonne 3.39% 98, r. 500 fr. do de la te-Marne 4% 89, r. 500 fr. do du Jura 3.40% 1896, remb. 500 fr. do do 3.40% 1904, remb. 500 fr. de Loire 3% 1897. net des impôts. actuels, remb. a 500 fr... do de la Sarthe 3% 1894, r. 500. Amiens (Ville d) 4% 71, r. 100 fr. Armentières (V.) 3 % 86, r. 500 fr. Beauvais V.) 3% % 1895, r. 500 fr.. Besançon V) 3% 1893, r. 500 fr.. Blois (Ville de) 3 40% 1896, r. 500 fr. Bordeaux (Ville) 4 % 1881, r. 500 fr. de 3 % 1891, remb. 500 fr... Castres (V.) 3.40 % 1897, r. 500 fr Ehaumont (Vile) 3 % 1898, r. 500 fr. Cogne Ville; 3% % 1896, r. 500 fr. Constantine V.) 3 30 % 95, r. 1000 fr. Grasse (Ville) 3 % 1895. r. 500 fr. Nimes 3% 1897, net d'impôt, r. 500 fr. Nort (Ville) 3 60 % 1894, r. 500 fr. Périgueux Ville) 3% % 93, r. 500 fr. Rouba.x Ville) 3.60 % 93, r. 500 fr. CHANGES : :: Roubaix-Tourcoing (Villes) r. 50 fr.. Roubaix-Tourcoing (V.) 3.40% 1893. Saint-Nazaire (V.) 3% % 1894, r. 500. Troyes (Ville) 3.60 % 1894, r. 500 fr.. Vienne (Isère) (V.) 3% % 1893, r. ǝ00". Valeurs Françaisos (Actions). Banque (Indo-Chine), a. 500, 125 p.. Dakar a S-Louis (Cie du chemin de fer de), act. 500 fr., t. p. r. 650 fr. Tramways de Paris et Département de la Seine, act. de jouissance... Eaux (Cie Gén. des), act. de jouiss.. Eaux de Fanlieuc de Paris, actions de 100 fr., t. p. (ex-coupon 95).. Etablissement thermal de Vichy (Cie ferme). a. 375 fr., t. p. (ex-c. 33... Edison (Cie continentale), a. 500 f., t.p. Gaz (Cie rent. d'écl.), a. 500 fr., t. p. Aciéries de France, a. 500 fr.. t. p. Aciéries de Longwy, a. 500 fr. t. p.. Aciéries de Micheville, act. 500 fr., tout payé (ex-coupon 38).. Loire (Atel. et Chaut.), a. 500 f., t. p. Châtillon. Commentry et Neuves Mai sons, act. 500 f.. tout payé (ex e. 31. Fives-Lille, art. 500 fr., tout payé.. Forges et Aciéries de la Marine et d'Homécourt, a. 500, t. p. (ex-c. 251. Forges et Aciéries du Nord et de l'Est, act. 500 fr., t. p. cx-c. 52) Méditerranée (Forges et Chantiers)... Bateaux-Parisiens, act. 500 fr., t. p.. Chargeurs-Renais (Ce), a. 5, t. p. Cie Havraise pénins, a. 500, t. p.. CHÈQUE-VERSEMENT PAPIER COURT Etablissements Duval, a. 500 f., t. p.. Petit Journal, a. 500, t. p. (ex-e. 110). Petit Parisien (part bén.) (ex-c. 97)... Richer (anc. Cie), Moritz et C", acLions 300 fr., tout payé (ex-c. 20).. Obligations. Crédit Foncier Colonial, obl. 300 fr.. Soc. Foncre Lyonnaise 3% nouveau, nos 25001 à 88000.. Santa-Fé (Cie fe des Chemins de fer). obl. 500 fr., intérêts 4% %. do 3 %, reb. a 500 fr. Eaux (Ce Générale), 3 %. r. 500 fr Téléphones (Soc. des), 4%. r. 500 fr. Cie Centrale du Gaz 4 %, r. 500 ir.. Union des Gaz 4 %, 1896. r. 500 fr.. Fives-Lille 4%, remb. à 500 fr.. Messageries Marit. 3% %. r. 500 fr. Omnibus 4%, rembours. a 500 fr. Voitures a Paris 3%, t. 500 fr. Cie Transatlantique 3%. r. 500 fr. Tanama (Société civile d'amortissement), obligat. 3e série, r. 1000 fr.. Suez 5%, remboursable à 500 fr... de 3%, 1re série, remb. a 500 fr... do de 2e série, remb. a 500 fr.. de Bons de coupons arriérés 5%.r.85€. Escompte. BANQUE DE FRANCE Intérêt des avances CHANGES DÉCLARATIORS D'ASSOCIATION3 (Art. 1 du décret du 15 août 1901) 28 août 1916. AssOCIATION DES MUTILES ET AMPUTÉS DE LA GUERRE DU CANTON DE SAINT-DIF, fond e dans le but de venir en aide, de toutes manières, à ses adhérents. Siège social: Domicile du président Augustin STOUVENOT, 6, rue des Jointures, Saint-Dié (Vosges). 2 septembre 1916. L'ETOILE AVIGNONNAISE. Próparation B. A. M. Siège social: Café Royer Saint RuT, Avignon. 5 septembro 1916. UNION ÉCONOMIQUS D'APPROVISIONNEMENT GENERAL DE HOUILLES (S.-et-0.) Siège social: Mairie de Houilles. AVIS L'administration des chemins de fer de l'Etat va procéder à l'achat d'Acier ou de fer DE PARIS 135 ... 148 trapézoïdal pour sommiers d'arches en briques. Les industriels désireux de remettre des offres de prix pour cette fourniture pourront, pour utiles, s'adresser à M. l'ingénieur principal des obtenir tous renseignements et documents approvisionnements et des magasins, 42, rue de Châteaudun, à Paris, tous les jours ouvrables. de neuf heures à douze heures et de quatorze heures à dix-huit heures. Les offres devront parvenir à M. le président des adjudications des chemins de fer de l'Etat (comptabilité générale), 2), rue de Rome, a Pars, le 2 octobre 1916 au plus tard, avant dix-huit heures. DIRECTION des DOMAINES de la SEINE Le 21 septemb., à 2 h. 30, quai de Valmy, 165, Paris. Vente aux enchères publiques, de: 250.000 KILOS DE DÉCHETS DRAP coutures; toiles mêlées. Visible cinq jours avant. (Voir les affiches.) 2o le Compte rendu in extenso des séances du L'ÉDITION COMPLÈTE comprend le JOURNAL OFFICIEL proprement dit; Sénat et de la Chambre; 3. Les Annexes du Sénat et de la Chambre et tous auires documents publiés en annexes; 4 le Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge des sociétés financières; 5 les Tables annuelles délivrées gratuilement aux abonnés d'un an. L'ÉDITION PARTIELLE comprend : le JOURNAL OFFICIEL proprement dit; 2 le Compte rendu in extenso des séances du Sénal et de la Chambre. Les abonnements partent des 1er et 16 de chaque mois. Envoyer le montant net en un mandat-poste à l'Administration. JOINDRE LA DERNIÈRE BANDE aux renouvellements et réclamations DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION QUAI VOLTAIRE, N 51, PARIS 7° POUR LES CHANGEMENTS D'ADRESSE SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE Lois. Loi concernant l'émission d'un emprunt en rentes 5 p. 100 (page 8191). Ministère de la justice. Décret portant création de suppléants rétribués des juges de paix et de commis greffiers en Algérie (page 8192). Ministère des affaires étrangères. Exequatur accordé à un consul (page 8192). Ministère de l'intérieur. Décret nommant un membre de la commission permanente des stations hydrominérales et climatiques (page 8192). Ministère de l'instruction publique, Décret classant parmi les monuments histori- Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. 'Arrêté relatif à l'attribution de bourses aux nouveaux élèves des écoles supérieures de commerce (page 8192). Ministère de la guerre. arrêté relatif aux épreuves écrites et orales à subir par les candidats aux emplois de la 2c categorie ressortissant à la préfecture de la Seine, en vue de l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle à ces emplois (page 8193)." - relatif aux épreuves écrites et orales à subir par les candidats aux emplois de la 1re et de la 2e categorie ressortissant au gouvernement général de l'Algérie, en vue de l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle à ces emplois (page 8191). relatif aux épreuves écrites et orales à subir - relatif aux épreuves à subir par les candi- Inscriptions au tableau spécial de la Légion Décisions portant mutation (état-major général Décret relatif à la cession au service local de la les inscrire au grand-livre de la dette pu Réunion d'immeubles militaires désallec- PARTIE NON OFFICIELLE Télégramme adressé au Président de la Ré- blique. Ces rentes jouissent des privilèges et immunités attachés aux rentes perpétuelles 5 p. 100 émises en 1915. Elles sont exemptes d'impôts. A partir du 1er janvier 1931, elles pourront être remboursées en totalité ou par séries, Communiqués relatifs aux opérations mili- conformément à l'article 11 de la loi du taires (page 8199). 9 juillet 1902. d'émission, les époques de versement, les Art. 2. Le taux et la date ou période époques du payement des arrérages et généralement toutes autres conditions de l'emprunt, seront fixés par décret. Un état détaillé des dépenses d'émission sera publié au Journal officiel le 31 décem bre 1917 au plus tard. Ces dépenses seront | général de l'institut d'hydrologie et de prélevées sur le produit de l'emprunt. Art. 3. Sont exempts du droit de timbre special des quittances établi par les articles 18 de la loi du 23 août 1871 et 28 de la loi du 15 juillet 1914, les quittances, reçus ou décharges de sommes ou de titres, exclusivement relatifs aux opérations d'émission de l'emprunt autorisé par la présente loi. Art. 4. Les remises allouées aux comptables qui participeront aux opérations dudit emprunt resteront en dehors des limitations prévues par les lois et règlements en vigueur. Art. 5. Le ministre des finances rendra compte des opérations autorisées par la présente loi au moyen d'un rapport adressé au Président de la République et distribué au Sénat et à la Chambre des députés. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat. Fait à Paris, le 15 septembre 1916. A. POTALARE. Le Président de la République française, : climatologie, a été nommé membre de la Sur le rapport du ministre de l'instruccommission permanente des stations hydrominérales et climatiques, en remplacement | tion publique, des beaux-arts et des invende M. le docteur Blanc, décédé. tions intéressant la défense nationale, Vu l'avis émis par la commission des monuments historiques le 18 juillet 1914, et tendant au classement parmi les monuments historiques de l'église et de la croix de calvaire du cimetière de Loqueffret (Finistère); Vu les délibérations en date des 29 novembre 1914, 5 décembre 1915 et 25 juin 1916, par lesquelles le conseil municipal de Loquefret subordonne son adhésion à des réserves incompatibles avec la loi du 31 décembre 1913; Vu les observations présentées, le 5 août 1916, par M. le ministre de l'intérieur; Vu les autres pièces produites et jointes au dossier; Vu la loi du 31 décembre 1913, notamment l'article 4; La section de l'intérieur, de l'instruction publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale du conseil a Erat entendue, Décrète : Art. 1er. L'église et la croix de calvaire Vu les autres pièces produites et jointes (Finistère) sont classés parmi les monudu cimetière de la commune de Loqueffret au dossier; Vu la loi du 31 décembre 1913, notamment l'article 5; La section de l'intérieur, de l'instruction publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale du conseil d'Etat entendue, Décrète : Art. 1.-L'ensemble du château d'Opmes sis à Romagnat (Puy-de-Dôme), y compris la fontaine située dans le jardin et le puits de la cour intérieur, est classé parmi les monuments historiques. Art. 2. Le ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 6 septembre 1916. Par le Président de la République : Le ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale, PAUL PAINLEVÉ, ments historiques. Art. 2. Le ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 6 septembre 1916. R. POINCARÉ. Par le Président de la République : Le ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale, PAUL PAINLEVÉ. MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE. DES POSTES ET DES TÉLÉCRAPHES Par arrêté en date du 8 septembre 1916, les bourses et fractions de bourse de l'Etat qui, eu égard aux disponibilités budgétaires pourront être attribuées au début de l'année scolaire 1916-1917 aux nouveaux élèves des écoles supérieures de commerce ont été fixées comme suit : MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES 1er cycle... 5 bourses d'externat.. 300 1.500 2 bourses d'externat... 1 bourse de 1/2 pensionnat. 1 Eléments de droit administratif. (Notions générales sur l'organisation administrative du département de la Seine et de la ville de Paris; préfet de la Seine et préfet de police, maires, adjoints, conseils de préfecture, général et municipal.) 20 Notions sommaires sur la législation des inhumations et l'organisation des pompes funèbres à Paris. (Code civil: livre II, actes de l'état civil, chapitre fer, di positions générales, articles 34 à 55; chapitre 4, des actes de décès; articles 77 à 92. Code pénal: articles 358 à 360. Loi du 15 novembre 1887 sur la liberté des funérailles; loi du 28 décembre 1904; notions sur la loi de séparation des églises et de l'Etat. nature des secours, traitement à domicile Pour tous ces emplois, les épreuves sont co- lieu par l'intermédiaire du ministre des colonies. Au délai de dix jours prévu pour la métropole, s'ajoute le temps nécessaire à la réception du pli dans la colonie. Les candidats sont convoqués, par les autorités coloniales désignées à l'article 15 du décret du 14 juillet 1916, devant la commission prévue audit article 15, qui opère comme les commissions de subdivisions de régions en France. Art. 6. Le certificat d'aptitude professionnelle aux emplois susvisés est délivré en France, en Algérie. en Tunisie et au Maroc par les commissions prévues à l'article 8 du décret du 14 juillet 1916 et, dans les colonies et pays de protectorat autres que la Tunisie et le Maroc par les commissions prévues par l'article 15 du décret précité. Les ministres de l'intérieur et de la guerre, Vu le décret du 25 août 1905, modifié, portant règlement d'administration publique (tableau E); Art. 2. En France, en Algérie, en Tunisie et au Maroc, les sujets des compositions écrites et les questions des examens oraux pour les emplois susvisés sont choisis par le préfet de la Seine et adressés par lui, sous plis cachetés, au ministre de la guerre qui les transmet, dix jours avant la date fixée pour les examens, aux présidents des commissions de subdivision de région, par l'intermédiaire des commandants de région et aux présidents des commissions constituces en Tunisie et au Maroc, par l'inter-ministration publique du 14 juillet 1916 et le médiaire du commandant de la division en Tunisie et du général commandant les troupes d'occupation au Maroc. Ces plis ne doivent être ouverts qu'au moment de l'examen et en présence des candi dats. Art. 3. L'un des officiere et l'un des fonctionnaires civils membres de la commission surveillent avec le plus grand soin les candidais pendant la durée des compositions écrites. Ces compositions mentionnent les nom et de région de son domicile. 1° Eléments de droit administratif : organisa-prénoms du candidat, ainsi que la subdivision tion administrative départementale et communale (lois des 10 août 1871 et 5 avril 1884), organisation administrative de la ville de Paris et du département de la Seine: préfet de la Seine, préfet de police, maires de Paris (nominations et fonctions), conseil municipal (composition et attributions), conseil général (composition et attributions); 20 Notions sommaires sur l'organisation de l'assistance publique: administration générale de l'assistance publique à Paris, directeur et conseil de surveillance (composition, nomination et attributions) (loi du 10 janvier 1849, arrêté du 24 avril 1849, modifié par le decret du 28 mars 1856), hôpitaux et hospices (loi du 7 août 1851), secours à domicile organisation des bureaux de bienfaisance, distribution et Les épreuves orales sont passées immédiate- Art. 5. Aux colonies et pays de protecto- Vu les articles 11 et 15 du règlement d'adtableau y annexé; Vu l'avis du gouverneur général de l'Algérie, Art. 1er. Emploi rangé dans la ire caté- Les dispositions concernant cet emploi sont contenues dans un arrêté des ministres du commerce, de l'industric, des postes et des télégraphes et de la guerre. Art. 2. Emplois rangés dans la deuxième catégorie : Répartiteur des contributions directes; Receveur de bureau des postes et des télégraphes; Commis d'exploitation des postes et des télégraphes; Commis ordinaire des contributions diverses; Commis des ponts et chaussées. Les examens à subir par les candidats aux emplois ci-dessus énumérés comprennent des épreuves écrites et des épreuves orales indil quées dans le tableau ci-après. Ce tableau mentionne, en outre, les coefficients à appliquer aux épreuves, le temps accordé pour chacune d'elles et les notes éliminatoires prévues par le décret du 14 juillet 1916. 3236 1o Dictée.... 2o Copie à main posée... Répartiteur des contributions directes. 30 Rédaction sur un sujet n'exigeant aucune connaissance technique.. 40 Problèmes d'arithmétique..... 50 Rédaction sur une question de service.. Epreuves orales. 1o Notions sur l'administration générale, les impôts directs, les impôts arabes et la comptabilité publique..... 20 Géographie de la France et de l'Algérie. 30 Notions de géométrie et d'arpentage 40 Langue arabe (parler et lire l'arabe). 1/2 heure. 1 1 2 heures. 1 heure. 2 heures. 4144 1/2 heure. 1 heure. |