M. le docteur Dupré, professeur de médecine mentale à la faculté de médecine de Paris.

M. le docteur Euzière, agrégé de la faculté de médecine de Montpellier.

M. le docteur Roy, médecin chef de l'asile public d'aliénés d'Aix (Bouches-du-Rhône).

M. le docteur Juquelier, médecin chef de l'asile public d'aliénés de Vaucluse (Seine-etOise).

M. le docteur Pasturel, médecin directeur de l'asile public. d'aliénés de Dun-sur-Auron (Cher).

M. le docteur Terrade, médecin chef de l'asile publique d'aliénés de Saint-Alban (Lozère).

Membres suppléants.

M. le docteur Hamel, médecin directeur de l'asile public d'aliénés de Quatre-Mares (SeineInférieure).

comme médecin chef de la place et de l'hôpital de Nice et président de commission de réforme.

M. Dejouany (Albert-Adolphe), de la place de Metz, est affecté au corps d'occupation de Constantinople (service).

Médecins principaux de 2 classe.

M. Job (Emile), de la place de Metz, est affecté comme médecin chef de l'hôpital Plantières à Metz.

M. Sallet (Jean-Emmanuel), de la place de Nice, est affecté comme médecin chef de l'hôpital Pasteur à Nice.

M. Faure (Louis-François), des troupes d'occupation du Maroc, est affecté à la place d'Amiens (service).

Médecins-majors de 1 classe.

M. Romary (Lucien-Alfred), de la place de Belfort, est affecté à la place de Tours, centre spécial de réforme (service).

M. Charpentier (Louis-Henri), du 4 corps d'armée (mission militaire française en Pologne), est affecté à l'armée du Rhin (service).

Médecins-majors de 2o classe.

M. Egmann (Fernand-Louis), du 4 corps d'armée, détaché à la mission militaire française en Pologne, est affecté à l'armée du Levant (service), volontaire.

Par décision ministérielle du 17 janvier 1921 les sous-lieutenants de réserve à titre temporaire ci-après désignés sont placés dans le grade de sous-officier qu'ils occupaient avant la nomination d'officier, savoir:

M. Bro de Comeres (Louis-Marie-Robert), du 50 rég. d'artillerie de campagne. Admis à rengager au 31 rég. d'artillerie comme maréchal des logis où il a obtenu le consentement du conseil du régiment.

M. Gineste (Pierre-Henri), du 26 rég. d'artillerie. Admis à rengager comme maréchal des logis au 61 rég. d'artillerie où il a obtenu le consentement du conseil du régiment.

M. Sire (Raoul-Pierre-Edouard), du 201° rég. d'artillerie. Admis à rengager comme maréchal des logis au 61 rég. d'artillerie où il a obtenu le consentement du conseil du régiment.

SERVICE DE SANTÉ

MUTATIONS

Armée active.

Par décision ministérielle en date du 24 janvier 1921 les mutations ci-après sont prononcées :

Médecins principaux de 1re classe. M. Barthelemy (Pierre-Eugène-Gabriel), médecin-chef de la place de Nice, est affecté

M. Cathala (Camille-Joseph-Antoine-Marie), est réintégré dans les cadres et affecté à l'école militaire enfantine Hériot (service).

M. Mathieu de Fossey (André-Alexandre), ministère de la guerre, 12 direction, est affecté au gouvernement militaire de Paris, pour ordre.

M. Pellet (Jean-Jacques-Charles), hors cadres, des troupes d'occupation du Maroc, est réintégré dans les cadres et affecté à la place de Rouen (service).

M. Chenelot (Louis-Emilien), de la place de Bar-le-Duc, est affecté à l'armée du Levant (service).

M. Gauthier (Maurice-Marie-Joseph), de l'école militaire enfantine Hériot, est affecté au gouvernement militaire de Paris, direction du service de santé (service).

M. Terracol (Théodore-Jean-Yves-Joseph), de la place de Metz, est affecté à la place de Constantine (service).

M. Dalidet (Georges-Pierre), du 6 corps d'armée, est affecté à la place de Bar-le-Duc (service).

M. Chaisemartin (Jean-Baptiste-Gabriel), de l'armée du Levant, est affecté à la place de Fontainebleau (service).

M. Rey (Emile-Joseph-Marie-Georges), de l'armée du Levant, est affecté à la place de Lunéville (service).

Médecins aides-majors.

M. Besse (Marie-Joseph), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 120 corps d'armée (service).

M. Chossut-Perret (Louis-Marie-Joseph), de la place d'Antibes, est affecté à la place de Cannes (service).

M. Henry (Georges-Pierre), hors cadres, des troupes d'occupation du Maroc, est réintégré dans les cadres et affecté à la place de Riom (service).

M. Leroux (Julien-Jean-Vincent), du corps d'occupation de Constantinople, est affecté à la place du Mans (service).

M. Lambert (Pierre-Marcel), de l'armée du Levant, est affecté à la place d'Amiens (service).

M. Runel (Joseph), de la place de Soissons, est mis hors cadres et affecté aux troupes d'occupation du Maroc (service).

M. Chevillet (Pierre-Emile-Jules), de l'armée française du Rhin, est affecté à l'armée du Levant (service).

M. Sabrie (Lucien-Emile-François-René), de la place de Toul, est affecté en Algérie (service).

M. Bertholon (Antoine-Louis), des troupes d'occupation du Maroc, est réintégré dans les cadres et affecté à la place de Montluçon (service).

M. Poirot (Marcel-Henri Charles), du gouvernement militaire de l'aris, détaché & Sleswig. est affecté à la place de Bourges (service).

M. Testas (Antoine), de l'armée du Levant, est affecté à la place de Colmar (service.

M. Bugeau (Ferdinand Georges Gilles). de l'armée du Levant, est affecté à la place de Beaune (service).

M. Blanchard (André-René), désigné pour l'armée du Levant, n'a pas rejoint, est affecté à la place de Pont-Saint-Esprit (service).

M, Berho (Pierre-Louis Ferdinand Marie), de l'école du service de santé militaire, est affecté à la place de Vesoul (service).

M. Bruas (Marcel-Noel-Léon), de l'école du service de santé militaire, est affecté au corps d'occupation de Constantinople (service).

M. Cazalis (Jean-Marie-Henri), de l'école du service de santé militaire, est affecté à la place de Sarrebourg (service).

M. Clerc (Arsène-Joseph Eugène), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée française du Rhin (service).

M. Chabannier (Louis), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée française du Rhin (service).

M. Georget (Pierre-Marie), de l'école du service de santé militaire, est affecté à la place de Valenciennes (service).

M. Niel (Charles-Maurice-Remy), de l'école du service de santé militaire, est affecté aux troupes d'occupation du Maroc (service).

M. Berton (André-Jules-Jean), de l'école du service de santé militaire, est affecté à la placa de Rambervillers (service).

M. Dano (Louis-Jules), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée du Le⚫ vant (service), volontaire.

M. Levet (Eugène-Jacques-Jean), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée duLevant (service), volontaire.

M. Musso (Robert-François-Jules), de l'école du service de santé militaire, est affecté à la place de Saint-Maixent (service).

M. Bezy (Jeau-Emile-Pierre), du 19e corps d'armée, est affecté au camp de la Valbonne (service).

M. Ray (Paul-Louis), de l'armée du Levant, est affecté à la place de Toul (service).

M. Chassaut (Pierre), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'ar

mée.

M. Deroche (Henri-Auguste-François), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Tripeau (Désiré-Pierre-Fernand), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14° corps d'armée.

M. Gailliot (Firmin-Pol-Marcel), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Vittot (Marie-Jean-Auguste), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Combalat (Georges-Marie-Maurice), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Dordain (Pierre-Marie), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 3 corps d'armée (service).

M. Fiquet (Gaston-Aristide), de l'école du service de santé militaire, est affecté à la place de Lyon.

M. Pozzo di Borgo (Charles-André), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 15 corps d'armée (service).

M. Roques (Pierre-Jean), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Battistelli (Georges-Henri), de l'école du service de santé militaire, est affecté au gouvernement militaire de Paris (service).

M. Berlandi (Pierre-Vincent, de l'école du service de santé militaire, est affecté au 8 corps d'armée (service).

M. Carrade (Félix), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Desobry (Paul-Flavien), de l'école du serVice de santé militaire, est affecté à la place de Bordeaux (service).

M. Esteve (Pierre-Maurice), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14° corps d'armée.

M. Gabrielle (Jean-Marie-Joseph), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Genest (Paul-Eugène), de l'école du service de santé militaire, est affecté à la place de Nantes (service).

M. Cruson (Marcel), de l'école du service de santé militaire; est affecté au 14 cors d'armée.

M. Garrigues (Armand-Jean), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14° corps d'armée.

M. Knaub (Marie-Joseph), du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Nouveaux (Pierre-Charles), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14° corps d'armée.

M. Paramelle (Georges-Firmin), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 7e corps d'armée (service).

M. Franck de Preaumont (Edmond-Jean), de l'école du service de santé militaire, est affecté au iis corps d'armée.

M. Pruvost (Jean-Paul), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Vignon (Henri-Jean), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Astruc (Robert-Marcel), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14. corps d'armée.

M. Auban (Robert-Aimé), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14° corps d'armée.

M. Chalon (Georges-Edouard), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Caloni (Auguste-Michel), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée (service).

M. Cavaniol (Edmond-Victor), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Gauch (Maurice), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'ar

mée.

· M. Malinas (Henri-Charles), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 7° corps d'armée (service).

M. Pradier (Henri-Julien), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 14 corps d'armée.

M. Adisson (Jean), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 21 corps d'armée (service).

M. Martin (Albert), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 9e corps d'armée (service.)

M. Cherfils (Léonidas-Pierre-Joseph), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 20 corps d'armée (service).

M. Simon (Gabriel-Henri-Emile), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 5 corps d'armée (service).

M. Camentron (Jean-Joseph), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 17. corps d'armée (service).

M. Louis (Léon, de l'école du service de santé militaire, est affecté au 18 corps d'armée (service).

M. Bonnardel (Luc-Amédée-Georges), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée du Levant (service).

M. Brun (Didier-Jean-Emile), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée du Levant (service).

M. Tersen (Gabriel-Edouard), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 2. corps d'arinée (service).

M. Villard (Avelland-Gaston), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 8e corps d'armée (service).

M. Ambrogi (Joseph-André), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée du Levant (service).

M. Bouchard (Armand-Octave), de l'école du service de santé militaire, est affecté en Algérie (service).

M. Cadet (Jean-Etienne), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée du Levant (service).

M. Curdevey (Georges-Benjamin), de l'école du service de santé miitaire, est affecté à l'arinée du Levant (service).

M. Dumont (Victor-Germain), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 17 corps d'armée (service).

M. Héron (Pierre), de l'école du service de santé militaire, est affecté au gouvernement | militaire de Metz (service).

M. Picout-Laforet (Alfred-Etienne), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée du Levant (service).

M. Saint-Paul (Norbert-Henri), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée du Levant (service), volontaire.

M. Thibault (René-Louis), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée du Levant (service).

M. Fabre (Louis-Alexandre), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée du Levant (service).

M. Prost (Georges-Antoine), de l'école du service de santé militaire, est affceté à l'armée du Levant (service).

M. Salvetti (Philippe-Louis), de l'école du service de santé militaire, est affecté au 15* corps d'armée (service).

M. Tramini (Joseph-François), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée du Levant (service).

M. Tuset (Augustin), de l'école du service de santé militaire, est affecté à l'armée du Levant (service).

Pharmacien-major de 1oo classe.

M. Heintz (Edmé-Théophile), gestionnaire de la pharmacie régionale du 3e corps d'armée, est affecté à l'armée d'Orient (service).

Pharmaciens-majors de 2o classe.

française du Rhin, est affecté comme gestionM. Chateney (Arsène-Etienne), de l'armée naire de la pharmacie régionale du 18 corps d'armée (service).

M. Goret (Marcel-Eugène), de l'hôpital militaire de Sedan, est affecté aux hôpitaux de la division d'occupation de Tunisie (service).

Pharmaciens aides-majors de 4oo classe.

M. Weber (Fernand-Pierre-Georges), des troupes d'occupation du Maroc, est placé hors cadres et maintenu aux troupes d'occupation du Maroc.

M. Raynaud (Henri-Pierre), de la division d'occupation de Tunisie, est affecté à l'hôpital militaire de Sedan (service).

M. Kerny (Maurice), des hôpitaux du 6e corps d'armée, est affecté à l'armée française du Rhin (service).

Officiers d'administration de fre classe.

M. Caron (Félix-Jules), gestionnaire du magasin régional de Lille, est affecté à la direction du service de santé du territoire d'Alsace (service).

M. Tichadou (Alexis-Joseph-Fernand), hors cadres, troupes d'occupation du Maroc, est réintégré dans les cadres et affecté au commandement de la 4 section d'infirmiers militaires (service).

fecté comme commandant de la 14 section d'infirmiers militaires.

Officier d'administration de 2o classe.

M. Moriceau (Jules-Francis-Eugène), gestionnaire du centre spécial de réforme de Boulogne-sur-Mer, est affecté comme gestionnaire du magasin régional de Lille (service).

Officier d'administration de 3o classe,

M. Joffrin (Gaston-Charles), du ministère de la guerre, 7 direction, est affecté à l'hôpital Villemin à Paris.

Adjudants d'administration.

M. Bonduelle (Louis), de la 1re section d'infirmiers militaires (hôpital de Cambrai), est affecté aux hôpitaux du 1er corps d'armée (service).

M. Tison (Charles), de la fre section d'infirmiers militaires (hôpital de Maubeuge), est affecté aux hôpitaux du 1er corps d'armée (service).

M. Devezin (Eugène), de la 6o section d'infirmiers militaires, est affecté à la 12 section d'infirmiers militaires (service).

M. Roquelaure (Albert-Ernest-Jean), de l'armée d'Orient, est affecté à la 17° section d'infirmiers militaires (service).

M. Quemener (Mathurin), de la 11 section d'infirmiers militaires, est affecté au dépôt de la 23 section d'infirmiers militaires (service).

SERVICE DES POUDRES

MUTATIONS

AÉRONAUTIQUE MILITAIRE

MUTATIONS

Officiers de complément.

Par décision en date du 24 janvier 1921, les mutations ci-après ont été prononcées :

Sont affectés au ler rég. d'aviation:
Infanterie.

M. Béranger (Pierre-Vincent-Emile), capitaine au 117 rég. d'infanterie.

M. Debroucker (Léon), sous-lieutenant au 26 bataillon de chasseurs à pied.

M. Thonnerieux (Emile-Albert), lieutenant au 94 rég. d'infanterie.

Cavalerie.

M. Favre (Karl-Jules), lieutenant au 24 rég. de dragons.

M. de Moulignon (Jean-Anne-Antoine), lieutenant au 4 reg. de cuirassiers.

Sont affectés au 2e rég. d'aviation.

Infanterie.

M. Baudry (Paul), sous-lieutenant d'infanterie.

M. Sittler (Georges), sous-lieutenant au 23° bataillon de chasseurs à pied.

Cavalerie.

M. Fontaine (Noël), sous-lieutenant au 5a rég. de dragons.

Sont affectés au 3e rég. d'aviation.

Infanterie.

Monnier (Georges- Eugène), lieutenant au 37• rég. d'infanterie.

Cavalerie.

M. Hueber (Georges), sous-lieutenant au 119° rég. d'infanterie.

M. Grosjean (Maurice-Marie-Charles), lieutenant au 140 rég. d'infanterie.

Sont affectés au service des fabrications de l'aéronautique :

Infanterie.

2 Dufour (Eugène), adjudant, 1er rég. de D. C. A. 3 Dauschy (Henri-Désiré), adjudant, 1er rég. de D. C. A.

4 Creuzot (Maurice-André), adjudant, 2° rég. de D. C. A.

5 Moulin (Louis-Jean-François), adjudant,5° rég. de D. C. A.

6 Boulet (Arène-Emile), adjudant, établissement central de D. C A.

7 Marty (Urbain), adjudant, 5° rég. de D. C. A. 8 Rotillon (Raoul-Ernest), adjudant, établissement central de D. C. A.

ERRATA AU JOURNAL OFFICIEL

Citations à l'ordre de l'armée..

18 mai 1919, 2 colonne, 9 citation: la citation concernant le chasseur Levigne (JeanEmile-Séraphin), du 30 B. C. A., 4 compagnie, est annulée, le titulaire ayant été décoré de la médaille militaire pour le même motif.

Page 5101, 3e colonne, 8e citatlon la citation concernant le sapeur Bernier (Georges), au 10° rég. du génie, compaguie 20/52, est annu-. M. Berthod (Adrien-Maxime-Aimé), lieute- lée, le titulaire ayant été décoré de la médaille nant au 53° rég. d'infanterie. militaire pour le même motif.

M. Blondeau (René-Aimé), lieutenant au 151 rég. d'infanterie.

M. Gateau (Maurice - Jules), lieutenant au 20e rég. d'infanterie.

Artillerie.

M. Minier (Gustave), lieutenant au 10° rég. d'artillerie à pied.

Sont affectés au 32 rég, d'aviation:

Infanterie.

M. Faillant (Henri), capitaine au 56° rég. d'infanterie.

Artillerie.

M. Chabrier (Henry-Léopold), lieutenant au 15 rég. d'artillerie de campagne.

M. Collot (Léon-Henri-Marie), sous-lieutenant au 4 rég. d'artillerie de campagne.

Sont affectés au 33° rég. d'aviation :

Infanterie.

M. Bernard (Louis-Edmond), lieutenant au 82 rég. d'infanterie.

M. Blanc (Maurice), sous-lieutenant au 45o rég. d'infanterie.

M. Ficheux (Roger), lieutenant au 147° rég. d'infanterie.

M. Germain (Louis-Raymond), lieutenant au 95 rég. d'infanterie.

M. Latapie (Pierre-Albert), sous-lieutenant au 3 rég, de zouaves.

M. Mielle (Joseph-Paul), lieutenant au 3o rég. d'infanterie.

M. Thiberge (Paul-Louis-Armand), lieutenant au 119 rég. d'infanterie.

Cavalerie.

M. Guichard (Victor-Jules-Camille), capitaine au 14° rég, de dragons.

Artillerie.

M. Ciccoli (Roland-Louis-Jean), sous-lieutenant au 81 rég. d'artillerie lourde.

M. Cocteau (René-Armand-Adolphe), souslieutenant au 25e rég. d'artillerie de campagne. M. Combe (Georges-Victor-Gabriel-Yves-Eugène-Alphonse), sous lieutenant au 101 rég. d'artillerie lourde.

M. Hennocque (Pierre-Léon), lieutenant au 40 rég. d'artillerie de campagne.

M. Keraval (Jean-Léon-Emile), lieutenant au

112 rég. d'artillerie lourde.

M. Picard (Maurice-Jean-Victor), lieutenant au 20 rég. d'artilleriè de campagne.

M. Levêque (Pierre-Henri), capitaine au 404• Artillerie. M. Crémieux (Henry-Raymond), nant au 13 rég. d'artillerie de campagne.

:

2 juin 1919 page 5750, 1re colonne, 11 citation la citation concernant le sergent Depooter (Jules-Alphonse), du 16 B.C.P., 4 compagnie, est annulée, le titulaire ayant été décoré de la médaille militaire pour le même motif.

20 juillet 1919 page 7490, 2e colonne, 5° citation la citation concernant le sergent Marie (Abel-Théophile), du 36 rég. d'infanterie, 1recomsous-lieute-pagnie, est annulée, le titulaire ayant été décoré de la médaille militaire pour le même motif.

Page 7491, 2 colonne, 4 citation: la citation concernant le soldat Griffaton (Julien-Emile), du 90 rég, d'infanterie, 2 compagnie, est annnlée, le titulaire ayant été décoré de la médaille militaire pour le même motif.

26 juillet 1919 page 7708, 1re colonne, 3 citation la citation concernant le lieutenant Robert (Roger-Henri), du 3e rég. d'infanterie coloniale est annulée, le titulaire ayant été décoré de la croix de chevalier de la Légion d'honneur pour le même motif.

27 juillet 1919 page 7760, 2° colonne, 5 citation la citation concernant le soldat Hachette (Camille-Marcel), du 161 rég. d'infanterie, 10 compagnie, est annulée, le titulaire ayant été décoré de la médaille militaire pour le même motif.

26 septembre 1919: page 10537, 2 colonne, ire citation: la citation concernant le soldat Gouge (Georges), du 303 rég. d'infanterie, C. M. 5, est annulée, le titulaire ayant été décoré de la médaille militaire pour le même motif.

13 octobre 1919 page 11237, 3 colonne, 7e citation : la citation concernant le lieutenant Alezeau Elie-Samuel), du 217 rég. d'infanteric, 21 compagnie, est annulée, le titulaire ayant été décoré de la croix de chevalier de la Légion d'honneur pour le même motif.

Par arrêtés du ministre de la marine en date du 25 janvier 1921, ont été nommés:

Chef du cabinet militaire: M. le capitaine de vaisseau Durand-Viel (G.-E.-J.).

Chef adjoint du cabinet militaire M. le capitaine de frégate Decoux (L.-C.-P. ).

Chef du cabinet civil: M. Suard (Georges), sous-préfet en disponibilité.

Chef adjoint du cabinet civil M. Hamonou (Louis), inspecteur général adjoint des P. T. T. Sous-chef du cabinet civil: M. Darmitte (Daniel), rédacteur à la préfecture de la Seine. Chef du secrétariat particulier: M. Colombel (Louis Pierre-Auguste), inspecteur des P. T. T. Attaché au cabinet civil M. Eugène Touzé, licencié en droit, licencié ès lettres.

Attachée au cabinet civil: M Terme (Yvonne).

RAPPORT

AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Paris, le 21 janvier 1921.

Monsieur le Président,

La loi du 1er août 1920, modifiant les articles 34, 35, 36, 37 et 40 de la loi du 10 juin 1896, portant organisation du corps des officiers de marine et du corps des équipages de la flotte, prévoit que certaines fonctions remplies dans Taéronautique maritime par les officiers et marins de tous grales seront assimilées au service à la mer au point de vue de l'avancement, sous la réserve d'avoir accompli un minimum d'heures de vol ou d'ascension fixé par décret.

Un décret du 29 août 1920 a fixé ce minimum à quinze heures de vol ou d'ascension par semestre.

L'expérience a montré qu'il était avantageux d'abaisser ce minimum pour certains officiers dont les fonctions ne comportent pas un entrainement aérien intensif.

Le Président de la République française,

Vu la loi du 10 juin 1896 portant organisation du corps des officiers de marine et du corps des équipages de la flofte;

Vu la loi du 1er août 1920 modifiant les articles 31, 35, 36, 37 et 40 de la loi du 10 juin 1896;

Vu le décret du 29 août 1920 fixant les conditions provisoires d'application des lois précitées,

Déccrète :

Art. 1er. Le nombre d'heures de vol ou d'ascension prévu par l'article 1er de la loi du 1er août 1929, modifiant l'article 37 de la loi du 10 juin 1896 portant organisation du corps des officiers de marine et du corps des équipages de la flotte, pour que le personnel énuméré dans ledit article 37 modifié puisse bénéficier de l'assimilation de ses fonctions au service et au commandement à la mer est fixé comme suit :

a) Officiers des différents corps de la marine, officiers mariniers, quartiers-imaitres et marins, titulaires d'un brevet ou certificat comportant des vols ou ascensions en service normal:

ou 15 heures de vol ou d'ascension dans le semestre,

ou 2 heures 1/2 de vol ou d'ascension dans le mois.

b) Chefs des services aériens des arrondissements maritimes, titulaires ou non d'un brevet ou certificat comportant des vols ou ascensions en service normal :

12 heures de vol ou d'ascension dans l'année,

ou 6 heures de vol ou d'ascension dans le semestre,

ou 1 heure de vol ou d'ascension dans le mois,

dont la moitié au moins accomplie en avion ou hydravion.

c) Officiers mécaniciens des centres de dirigeables:

30 heures d'ascension dans l'année,

ou 15 heures d'ascension dans le semestre, ou 2 heures 1/2 d'ascension dans le mois. d) Officiers mécaniciens des centres d'aviation:

12 heures de vol dans l'année,

ou 6 heures de vol dans le semestre. ou 1 heure de vol dans le mois.

Pour les officiers mécaniciens des centres d'aviation, une heure de vol peut être remplacée par quatre vols de courte durée, pour essai de moteur.

Art. 2. a) Le décompte des services aériens des officiers est arrêté au moment de l'établissement des bulletins de notes. Un résumé des services aériens, certifié par le commandant, est annexé au bulletin de notes.

Si un officier quitte une formation sans qu'il y ait lieu d'établir pour lui un bulletin de notes, ses services aériens sont décomptés à la date de ce mouvement. Le résumé du carnet de vol correspondant à ce décompte est envoyé au ministre (direction du personnel militaire) et, en outre, porté au livret individuel de l'intéresssé.

b) Le décompte des services aériens du personnel non officier est arrêté au moment de la réunion des conseils d'avancement et en outre au débarquement des intéressés.

a été acceptée. Par décret de même date, cet officier a été nommé avec son grade dans la réserve de l'armée de mer sur sa demande et par application de l'article 41 de la loi du 10 juin 1896.

Il sera rayé des contrôles de l'activité pour compter du 1er février 1921 et restera affecté au port de Brest.

J'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien, si vous approuvez cette proposition, revêtir de votre signature le projet de décret ci-joint.

Je vous prie d'agréer, monsieur le Président, l'hommagé de mon profond respect.

Le ministre de la marine,
GUIST'HAU,

c) Le point de départ des décomptes indiqués ci-dessus est la date d'établissement du décompte précédent. Le temps écoulé entre deux décomptes est évalué en mois.

Art. 3. Les mesures prescrites par le présent décret seront appliquées à partir du 31 dé

cembre 1920.

Le décret du 29 août 1920 est abrogé à partir de cette date.

Au grade de second maitre électricien.

Les quartiers-maîtres électriciens titulaires du certificat de chef de poste de télégraphie sans fil :

Crom (Pierre-Marie), 26008-3, 321 points. Préteseille (Louis-Marcel), 108988-2, 274 points,

Au grade de second maître mécanicien. Les quartiers-maîtres mécaniciens : Bandry (Lucien-Edmond), 49155-3, 203 points. Delanoé (Ange-Marie), 23404-3, 162 points. Cojan (Jean-Marie), Morlaix 3452, 125 points. Auriault (Alexis-Abel), 17740-4, 124 points.

M. Viacroze (Edouard), ex-soldat du 99 régiment d'infanterie, demeurant à Périgueux, 9, rue Louis- Blanc.

MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE
ET DES BEAUX-ARTS

Par arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts en date du 17 janvier 1920, M. Chapron (Jules), ex-soldat au 94° régiment d'infanterie, a été nommé, en exécution de la loi du 17 avril 1916, garçon de laboratoire à l'école normale supérieure.

Par arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts en date du 24 janvier 1921, M. Raspail (Valentin), ex-soldat au 2) ré

M. Mazure (Edmond-Auguste-Julien), ex-sol-giment de chasseurs à cheval, a été nommé,

dat à la 20 section de secrétaires d'état-major et de recrutement, demeurant à Paris, 17, avenue Philippe-Auguste (12).

M. Poingt (Joseph-Marius), adjudant au 104a rẻgiment d'artillerie lourde.

en exécution de la loi du 17 avril 1916, commis expéditionnaire à la manufacture nationale de

Sèvres.

M. Monthieu (Pierre), ex-soldat du 7 régi-blique et des beaux-arts en date du 24 janvier Par arrêté du ministre de l'instruction pument d'infanterie coloniale, demeurant à Ar1921, ont été nommés, en exécution de la loi cachon (Gironde), 276, boulevard de la Plage. du 17 avril 1916, gardiens à la manufacture nationale des Gobelins:

M. Cibois (Charles-Hippolyte), ex-soldat du 27 régiment d'infanterie territoriale, demeurant à Paris, 46, rue Croix-des-Petits-Champs, 1er).

M. Roger (Louis-Alcide), ex-soldat du 85a régiment d'infanterie, demeurant à Paris, 13, passage Brünoy, (12€).

M. Adam (Armand-Louis), ex-soldat à la 7 section des commis et ouvriers d'adminis

tration, demeurant à Paris, 59, rue Castagnary, (15).

M. Césarini (Paul-Luce-François), ex-soldat du 21 régiment d'infanterie coloniale, demeurant à Pero-Casevecchie (Corse).

Par arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts en date du 24 janvier 1921, ont été nommés, en exécution de la loi du 17 avril 1916, surveillants militares au jardin des Tuileries:

M. Leprevost (Lucien), adjudant au 4 régiment de hussards.

M. Veyssade (Bertrand), adjudant au 66a régiment d'infanterie.

M. Ebin (Charles Emile), adjudant-chef au 101 régiment d'infanterie."

MINISTÈRE DES COLONIES

Ont été mis à la disposition du gouverneur général de Madagascar, en qualité de garde principal de 4 classe de la garde indigène (exécution de la loi du 21 mars 1905):

M. Bribon (Robert), ex-sergent du bataillon de marche du génie du Maroc orientale. M. Natalini (Antoine-Philippe), lieutenant à titre temporaire au 23 régiment d'infanterie coloniale.

M. Le Gorju (Léon-François), ex-caporal à la coloniales.

ment d'infanterie.

M. Thomas (Alfred-Eugène), adjudant gardien de batterie à la direction d'artillerie de DiegoSuarez.

M. Panloup (Armand-Louis-Charles), adjudant-chef au 3e régiment de tirailleurs malgaches.

M. Angelini (Jean-Luxorius), ex-caporal an 5o régiment de tirailleurs indigènes.

M. Colomb (Léopold-Narcisse), ex-adjudant au 75 régiment d'infanterie.

M. Cazelles (Joseph-Gaston), sergent-major au 7* régiment d'infanterie coloniale.