III. DROIT DES ANCIENS PEUPLES.

196. Domitii Ulpiani fragmenta vulgo tituli ex corpore Ulpiani, Ed. G. Hugo. Berolini, 1822, in-8, v. ant. fil. (Kohler.)

197. J. Seldeni de successionibus ad leges Ebræorum in bona defunctorum liber singularis, in pontificatum libri II. Lugd. Batav. ex offic. Elsevir., 1638, pet. in-12, v. gauf. fil. tr. dor. (Simier.)

198. Histoire du droit romain, par G. Hugo, trad. de l'allem. par Jourdan, revue par Poncelet. Paris, 1825, 2 vol. in-8, v. ant. fil. (Koehler.) 199. Vocabularius breviloquus utriusque juris (auctore Guarino Veronensi). Lugduni, per P. Ungarum, 1482, in-fol. goth. rel. en bois.

200. Gaii institutionum commentarii IV, ed. Ed. Boëking. Bonnæ, 1841, in-12, v. ant. fil. (Koehler.) 201. Gaii institutionum commentarii quatuor, ex membranis deleticiis Veronensis bibliothecæ capitularis eruit J. F. L. Goeschen. Berolini, 1842, in-8, pap. vél. v. f. fil. (Koehler.)

202. Institutes de Gaïus, trad. par J. B. E. Boulet, texte en regard. Paris, 1827, in-8, v. ant. fil. (Koehler.)

203. Corpus juris civilis, cum notis D. Gothofredi et variorum, ex edit. S. Van Leuven. Amst. L. et D. Elzev. 1663, 2 vol. in-fo, v. br.

Bel exemplaire.

204. Cest le liure des institutions des drois, appelle Institute, translate de latin en (vers) francois et corrige en diligence par plusieurs docteurs et souve

rains legistes. S. L. ni D. (fin du xv siècle) in-fol. goth. à 2 colonnes mar. r. tr. dor. (Anc. rel.)

Grandes marges, mais piqué. Les deux derniers ff. ont été remmargés. Cette traduction en vers français est de Richard d'Annebaut, trouvère nor mand de la fin du XIIIe siècle.

205. Institutions impériales, avec certaines gloses et arbre civil, où sont insérées les formules des demandes, ou libelles judiciaux, sur chacune action. Le tout mis en françois par Nicole de Lescut. Lyon, J. de Tournes, 1547, pet. in-12, mar. r. tr. dor. (Duru.)

206. Immo D. Gothofredi hoc est conciliatio legum in speciem pugnantium quas in notis ad pandectas juris civilis D. Gothofredus indicaverat; in concordiam adduxit D. G. A. Struvius, recens. P. Pinel Grandchamp. Parisiis, 1821, 2 vol. in-8, v. f. fil. (Koehler.)

207. Traité de droit romain, par de Savigny, traduit de l'allemand par Guenoux. Paris, Didot, 1841, 2 vol. in-8, dem.-rel. v. f.

208. Enchiridion juris utriusque terminorum, auctore B. Curtio Symphoriano. Lugduni, apud J. et Fr. Frellonios, 1543, pet. in-8, v. br. fil. (Koehler.) 209. B. Brissonii de formulis et sollemnibus populi romani verbis libri VIII. Parisiis, 1633, in-fo, mar. rouge, fil.

Belle reliure ancienne.

210. Praxis rerum criminalium elegantissimis iconibus ad materiam accommodatis illustrata, authore J. Damhouderio. Antuerpiæ, 1554, in-4, fig. sur bois, d.-rel. mar. r.

IV. DROIT FRANÇAIS ANCIEN.

1. Lois, Ordonnances, Coutumes.

211. Leges Francorvm Salicae et Ripuariorum, opera

et studio Jo. Georgii Eccardi. Francof. et Lipsia, 1720, in-fol. vél.

212. Capitularia Regum Francorum collecta à Balusio, Ed. de Chiniac. Parisiis, 1780, 2 vol. in-fo,

v. m.

213. Ordonnances du très-chrestien Roy de France, Françoys premier de ce nom, reduictes par tiltres et articles et ordre.... pour estre observées en ses pays de Provence... Forcalquier et terres adjacentes.-1536, imprime à Lyon, par Denys de Harsy, l'an 1535. Ordonnances royaulx sur le faict de la justice et abbreviation des procez. S. L. 1539, gr. in-4, goth., bas.

214. Ordonnance du Roy nostre sire, par laquelle il est défendu de mettre doresnavant eschallatz de quartier es vignes. Paris, Ve Jacques Nyverd (1548) pet. in-8, goth. d. rel. mar. bl. (Petit.)

215. Lettres patentes du Roy Henry second de ce nom, sur le faict des francs fiefz et nouveaulx acquetz. Paris, Ch. Langelier (1549), in-8. n. rel. 216. Edict du Roy sur la création des officiers établis pour le recouvrement de ses droits d'imposition foraine. Paris, P. Haultin, 1550. Extrait de certains articles de l'édict fait par le roy, sur le payement de l'imposition foraine. Paris, P. Haultin, 1550, in-8, cart.

217. Ordonnances royaux sur le fait de la justice et abbréviation des procès par tout le royaume. Lyon, Th. Payan, 1555, in-16, v. f. fil. (Capé.) 218. Edict faict par le Roy, de l'érection d'un office de président en chascun siége présidial du royaume de France. Paris, 1557, in-8, demi-rel. mar. bleu. (Petit.)

219. Edict faict par le Roy que tous les résignans à survivance opteront l'exercice de leurs offices.

Paris, Pierre de Lastre, 1557, in-8, demi-rel. mar. viol. (Petit.) 220. Ordonnance du Roy sur le faict des condemnez au supplice de mort ou autre peine corporelle. Paris, Nyverd (1559.) - Mandement du roy pour faire assembler certains personnages de chascune province pour consulter les moyens du concile général, réformation de l'église, etc. Paris, G. Nyverd (1560), in-8, cart.

221. Mandement du Roy sur la confirmation de tous offices royaux. Paris, s. d. (1559), in-8, dem.-rel., mar. bl. (Petit.)

222. Ordonnance du Roy, en forme de commission, pour contraindre toutes personnes à payer dixmes, champartz, cens, rentes et autres droits et devoirs. S. L. 1563.- Ordonnance du Roy sur l'abbréviation des procès. Paris, 1563. Lettres patentes du Roy sur le faict des finances. Paris, 1564. Lettres patentes du Roy, portant défenses aux trésoriers de l'espargne de ne lever aucuns mandemens patens sur les restes des comptes. Paris, 1564.- Lettres patentes du Roy portant commandement de faire observer l'édict de pacification. Paris, 1564, in-8, cart.

223. Ordonnance du Roy sur le reiglement des hosteliers, taverniers et cabaretiers de son royaume, et pris des vivres en chascune saison de l'année. Paris, Robert Estienne, 1563, in-8, v. f. fil. tr. d. (Koehler.)

224. Ordonnance du Roy sur les prohibitions à tous gentilshommes de ne se démentir l'un l'autre. Paris, J. Dallier, 1566, in-8, cart.

225. Ordonnances du Roy Charles IX, faites en sa ville de Molins en l'assemblée des estats l'an 1566, annotées par Pradoux du Prat. Lyon, Benoist Rigaud, 1568, in-8, bas.

226. Les Loix abrogées et inusitées en toutes les

cours du royaume de France, par Philibert Bugnion, Masconnois. Lyon, B. Rigaud, 1571, pet. in-8, v. f. fil. tr. dor. (Closs.)

227. Commentaires et adnotations sur l'édict et ordonnance du Roy, pour le bien et authorité de justice et des officiers de S. M. Lyon, B. Rigaud, 1573.- - Discours sur les incompétences et récusations, par J. Duret. Lyon, B. Rigaud, 1573, in8, parch.

228. Edict du Roy pour le rétablissement de l'édict publié en l'an 1563 sur le faict d'ayde et subvention des procès. Paris, Federic Morel, 1580. Déclaration du roy sur son édict de la création en tiltre d'office formé de cinq sergens sur le faict des gabelles. Paris, 1582, in-8, cart.

229. Edict du Roy sur l'augmentation des gaiges accordez aux receveurs des tailles. Paris, Federic Morel, 1594, in-8, cart.— Lettres patentes du Roy, portant défenses à tous marchands de transporter hors de ce royaume aucuns bleds, grains, etc. Lyon, 1595, in-8, n. rel.

230. Ordonnances royaux sur le fait de la justice et authorité d'icelle, faites par les rois François Ier, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV et Louys XIII. Rouen, Ve Daré, 1620, 2 t. en 1 vol. in-16, mar. r. fil. tr. dor. (Anc. rel.) 231. Recueil des statuts, ordonnances, reiglements, antiquités, prérogatives et prééminences du royaume de la Bazoche, adressé à M. Boyvinet, cy-devant chancelier en icelle. Paris, Cardin Besongne, 1654, in-8, mar. br. tr. dor. (Koehler.) 232. Ordonnance de M. le lieutenant de police, portant défences à tous serviteurs et domestiques de quitter le service de leurs maistres sans congé par écrit, et à tous chefs de famille de recevoir chez eux, en qualité de domestiques, les gens inconnus... Paris, F. Léonard, 1669, in-4, dem.-rel. mar.