Journal officiel de la République française |
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2 • SECTION : Service des beaux - arts . l'exercice 1884 , one comme de quatre
mille chèvement par l'Etat des lignes quatre cont goixante - quatre fran CB (
4,464 fr . ) rachetées en dehors de la loi du Chap . 1o.- Reconstruction de est et ...
2 • SECTION : Service des beaux - arts . l'exercice 1884 , one comme de quatre
mille chèvement par l'Etat des lignes quatre cont goixante - quatre fran CB (
4,464 fr . ) rachetées en dehors de la loi du Chap . 1o.- Reconstruction de est et ...
Pagina 1877
SADI CARNOT . l'Etat et la ville de Roubaix ( Nord ) pour la construction des
bâtiments de l'école Le Sénat et la ... des caltes est antoENTRE L'ÉTAT ET LA
VILLE DE ROUBAIX portant nominations dans la magistrature risé i entreprendre
, au ...
SADI CARNOT . l'Etat et la ville de Roubaix ( Nord ) pour la construction des
bâtiments de l'école Le Sénat et la ... des caltes est antoENTRE L'ÉTAT ET LA
VILLE DE ROUBAIX portant nominations dans la magistrature risé i entreprendre
, au ...
Pagina 1941
7 c ) , formant enclave dans la forêt relative à un écbanga de terrains , dans le
LOI relative à un échange de terrains , dans le domaniale de la Motte - Beuvron ,
contre 000 département de Loir et Cher , entre l'Etat département ds Seine et ...
7 c ) , formant enclave dans la forêt relative à un écbanga de terrains , dans le
LOI relative à un échange de terrains , dans le domaniale de la Motte - Beuvron ,
contre 000 département de Loir et Cher , entre l'Etat département ds Seine et ...
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