Journal officiel de la République française1938 |
Dall'interno del libro
Risultati 1-3 di 67
Pagina 9694
... remplacement de M. Bavant , qui a été admis à faire valoir ses droits à la retraite . M. Marquais ( Eugène - Auguste ) , tréso- rier - payeur général de l'Aisne ( 2 catégo- rie ) , a été nommé trésorier - payeur géné- ral du département ...
... remplacement de M. Bavant , qui a été admis à faire valoir ses droits à la retraite . M. Marquais ( Eugène - Auguste ) , tréso- rier - payeur général de l'Aisne ( 2 catégo- rie ) , a été nommé trésorier - payeur géné- ral du département ...
Pagina 9999
... remplacement de M. Chevalier . M. Millau , à Lens , en remplacement de M. Orsoni . M. Quéruel , inspecteur stagiaire de police mobile à Paris , en remplacement de M. Icard . M. Marie ( Louis ) , à Chartres , en remplace- ment de M ...
... remplacement de M. Chevalier . M. Millau , à Lens , en remplacement de M. Orsoni . M. Quéruel , inspecteur stagiaire de police mobile à Paris , en remplacement de M. Icard . M. Marie ( Louis ) , à Chartres , en remplace- ment de M ...
Pagina 10148
... remplacement de M. Caudan , dont la nomination a été rapportée et qui a été maintenu dans ses fonctions de juge d'instruction au tribunal de première instance de Châteaulin . Juge de 3o classe au tribunal de première instance de la ...
... remplacement de M. Caudan , dont la nomination a été rapportée et qui a été maintenu dans ses fonctions de juge d'instruction au tribunal de première instance de Châteaulin . Juge de 3o classe au tribunal de première instance de la ...
Altre edizioni - Visualizza tutto
Parole e frasi comuni
1er août 1er janvier 1er juillet 1er octobre 1re classe 28 juillet 38 Juill 38 Juin agricole agriculteur Aisne ALBERT LEBRUN ans 10 mois ans 6 mois ans de fonctions ans de services arrêté Avril 38 bureau caisse chef chemins de fer Chevalier du 23 chômeurs civils et bonifications code du travail conseil Corrèze cultivateur d'infanterie date décembre délégués directeur enfants mineurs février fonctions de maire Georges Gironde grade Haute-Garonne heures Ille-et-Vilaine indemnité Insurance Cy Isère Italie Jean Joseph jouissance du 1er Journal officiel jours Juin 38 l'article lots maréchal des logis Meurthe-et-Moselle ministère du travail ministre des finances nationale née ouvriers Pas-de-Calais Paul PAUL MARCHANDEAU Pension avec jouissance présent décret Président professionnelle propriétaire rapport du ministre rég région remb remboursables République française Rhône salaire Saône-et-Loire Seine-et-Oise septembre 1938 sera sergent services civils Services militaires Siège social Société syndicat tarif teur tion tirage veuve viticulteur