Journal officiel de la République française1975 |
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... cycle d'observation , ouvert après l'enseignement élémentaire , d'une durée de deux ans , et comportant avec la progression normale des études l'observation des apti- tudes des élèves définie au titre II ; Les collèges dispensent un ...
... cycle d'observation , ouvert après l'enseignement élémentaire , d'une durée de deux ans , et comportant avec la progression normale des études l'observation des apti- tudes des élèves définie au titre II ; Les collèges dispensent un ...
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... cycle d'observation . Sa durée est de deux ans . Son programme assure générale de caractère concret . une formation Avant - projet de décret Décret du 6 janvier 1959 . TITRE II . - - Du cycle d'observation . Art . 6. Le cycle d ...
... cycle d'observation . Sa durée est de deux ans . Son programme assure générale de caractère concret . une formation Avant - projet de décret Décret du 6 janvier 1959 . TITRE II . - - Du cycle d'observation . Art . 6. Le cycle d ...
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... cycle d'observa- tion . 2 ° Pour les deux années qui font suite à ce cycle , trois sections : - ---- -- la section classique A , caractérisée notamment par l'enseignement du grec , du latin et de deux langues vivantes ; la section ...
... cycle d'observa- tion . 2 ° Pour les deux années qui font suite à ce cycle , trois sections : - ---- -- la section classique A , caractérisée notamment par l'enseignement du grec , du latin et de deux langues vivantes ; la section ...
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Parole e frasi comuni
11 juillet 1958 CINQUIÈME LÉGISLATURE 1er janvier alinéa de l'article Alinéa sans modification allocations amendement Article premier ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION assistantes maternelles autorisations Avant-projet de décret bénéfice budget CINQUIÈME LÉGISLATURE SECONDE classes Claude Weber Code civil collèges conditions conforme Conseil constitutionnel crédits cycle Daniel Goulet défense deuxième alinéa écoles enfants familiales famille finances formation Gouvernement Indonésie JACQUES CHIRAC l'adoption l'aide sociale l'allocation de parent l'Assemblée Nationale l'enfant l'enseignement législation LÉGISLATURE SECONDE SESSION Loi du 11 lycées maternelles Mayotte ment mesures Ministre de l'Education modalités OCTOBRE 1958 CINQUIÈME OLIVIER STIRN parent isolé période petite remise politique pollution précise première lecture Propositions présente Convention présente loi Président prestations primaire professionnelle programme projet de décret projet de loi proposition de loi publique Rapporteur régime relatif ressources Saint-Pierre-et-Miquelon salaire scolaire section sécurité sociale Sénat en première sera Singapour SMIC SNLE taux taxe Texte adopté Texte du projet tion titre valeur ajoutée voitures de petite