Journal officiel de la République française1975 |
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... défense de notre pays qui est : une politique d'indépendance , dans le cadre de l'Alliance atlantique , et qui s'inscrit plus particulièrement dans le cadre européen . Ces trois caractères soulignent la continuité de notre politique ...
... défense de notre pays qui est : une politique d'indépendance , dans le cadre de l'Alliance atlantique , et qui s'inscrit plus particulièrement dans le cadre européen . Ces trois caractères soulignent la continuité de notre politique ...
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... Défense , en 1961 . Si le cycle du PPBS paraît se décomposer en trois phases bien distinctes : la plani- fication ... défense par le rapport de politique étrangère du Président , déposé en février , qui constitue en outre pour les ...
... Défense , en 1961 . Si le cycle du PPBS paraît se décomposer en trois phases bien distinctes : la plani- fication ... défense par le rapport de politique étrangère du Président , déposé en février , qui constitue en outre pour les ...
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... défense à basse altitude , notoirement insuffisants , doi- vent être améliorés avec une meilleure couverture radar et des sections supplémentaires de Crotale . Enfin , le rapport précise que « la capacité actuelle d'aérotransport sera ...
... défense à basse altitude , notoirement insuffisants , doi- vent être améliorés avec une meilleure couverture radar et des sections supplémentaires de Crotale . Enfin , le rapport précise que « la capacité actuelle d'aérotransport sera ...
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11 juillet 1958 CINQUIÈME LÉGISLATURE 1er janvier alinéa de l'article Alinéa sans modification allocations amendement Article premier ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION assistantes maternelles autorisations Avant-projet de décret bénéfice budget CINQUIÈME LÉGISLATURE SECONDE classes Claude Weber Code civil collèges conditions conforme Conseil constitutionnel crédits cycle Daniel Goulet défense deuxième alinéa écoles enfants familiales famille finances formation Gouvernement Indonésie JACQUES CHIRAC l'adoption l'aide sociale l'allocation de parent l'Assemblée Nationale l'enfant l'enseignement législation LÉGISLATURE SECONDE SESSION Loi du 11 lycées maternelles Mayotte ment mesures Ministre de l'Education modalités OCTOBRE 1958 CINQUIÈME OLIVIER STIRN parent isolé période petite remise politique pollution précise première lecture Propositions présente Convention présente loi Président prestations primaire professionnelle programme projet de décret projet de loi proposition de loi publique Rapporteur régime relatif ressources Saint-Pierre-et-Miquelon salaire scolaire section sécurité sociale Sénat en première sera Singapour SMIC SNLE taux taxe Texte adopté Texte du projet tion titre valeur ajoutée voitures de petite